Codes Cladimed: M52ca51 — M52ca46 — M52ca48 — M52ca45 — M52ca54 — M52cb53 — M52cb57 — M52cd98 — M52cd02 — M52gb99 — M52gg02. Appel à candidatures pour un accord cadre à bons de commande sans montants minimal ni maximal au sens des articles R. 2124-3-6º, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier appel d'offres ouvert, les lots 9-10-11-12-14-17-19-23-27-30-34-35-38-39-73-85 et 102 ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de quinze mois allant du 1.12.2020 au 28.2.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 053 600 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel à candidatures — fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Codes Cladimed: M52ca51 — M52ca46 — M52ca48 — M52ca45 — M52ca54 — M52cb53 — M52cb57 — M52cd98 — M52cd02 — M52gb99 — M52gg02. Appel à candidatures pour un...”
Brève description
Codes Cladimed: M52ca51 — M52ca46 — M52ca48 — M52ca45 — M52ca54 — M52cb53 — M52cb57 — M52cd98 — M52cd02 — M52gb99 — M52gg02. Appel à candidatures pour un accord cadre à bons de commande sans montants minimal ni maximal au sens des articles R. 2124-3-6º, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier appel d'offres ouvert, les lots 9-10-11-12-14-17-19-23-27-30-34-35-38-39-73-85 et 102 ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de quinze mois allant du 1.12.2020 au 28.2.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 053 600 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tige fémorale droite standard ou latéralisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: Tige fémorale droite standard ou latéralisée.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tige fémorale courte pour abord antérieur mini invasif
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Tige fémorale courte pour abord antérieur mini invasif.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tige fémorale courte cimentée
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Tige fémorale courte cimentée.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tige fémorale de reprise monobloc
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Tige fémorale de reprise monobloc.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tête fémorale alumine avec manchon métallique pour reprise de PTH
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Tête fémorale alumine avec manchon métallique pour reprise de PTH.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cotyle acétabulaire à visser
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Cotyle acétabulaire à visser.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cotyle de reprise non cimenté avec revêtement microporeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Cotyle de reprise non cimenté avec revêtement microporeux.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Anneau de soutien cotyloïdien en titane avec pattes modelables pour reprise de PTH” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Anneau de soutien cotyloïdien en titane avec pattes modelables pour reprise de PTH.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse fémoro patellaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Prothèse fémoro patellaire.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de genou à glissement cimentée
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Prothèse totale de genou à glissement cimentée.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de genou non cimentée pour patient allergique au nickel
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Prothèse totale de genou non cimentée pour patient allergique au nickel.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de genou de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Prothèse totale de genou de reprise.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse métatarso-phalangienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Prothèse métatarso-phalangienne.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant sphérique de resurfaçage pour arthroplastie métatarso-phalangienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Implant sphérique de resurfaçage pour arthroplastie métatarso-phalangienne.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de compression pour chirurgie du pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Description du marché: Système de compression pour chirurgie du pied.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clou de Steinmann
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Description du marché: Clou de Steinmann.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Obturateur à ciment non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 102
Description
Description du marché: Obturateur à ciment non résorbable.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur du candidat,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
b-1) les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché,
b-2) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);
b-3) les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quant ils existent:
— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,
— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée....”
Conditions d'exécution du contrat
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires fermes. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-01
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-09-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. Critères de choix:
— valeur technique et l'expérience clinique (50 %),
— coût d'utilisation du produit (10 %),
— valorisation des prestations fournies (10 %),
— offre financière (30 %).
L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre. Adresse de livraison: Hôpitaux civils de Colmar — réception marchandises CAMSP — 46 rue du Stauffen — 68024 Colmar.
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mme le directeur des Hôpitaux civils
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-colmar.fr🌏
Codes Cladimed: M52ca51 — M52ca46 — M52ca48 — M52ca45 — M52ca54 — M52cb53 — M52cb57 — M52cd98 — M52cd02 — M52gb99 — M52gg02. Appel à candidatures pour un accord-cadre à bons de commande sans montants minimal ni maximal au sens des articles R. 2124-3-6º, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier Appel d'offres ouvert, les lots 9-10-11-12-14-17-19-23-27-30-34-35-38-39-73-85 et 102 ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de quinze mois allant du 1.12.2020 au 28.2.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 053 600 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 053 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Cotyle de reprise non cimenté avec revêtement micro-poreux
Description
Description du marché: Cotyle de reprise non cimenté avec revêtement micro-poreux.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 149-364645
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Tige fémorale droite standard ou latéralisée/marché 20a545
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Prothéos
Numéro d'enregistrement national: 39744878800026
Adresse postale: parc d'activités de l'Aérodrome
Commune postale: Courcelles-lès-Montbéliard
Code postal: 25420
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211 539 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Tige fémorale courte pour abord antérieur mini invasif/marché 20a545
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 566 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Tige fémorale courte cimentée/marché 20a547
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer Biomet France
Numéro d'enregistrement national: 31520256400193
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 600 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Tige fémorale de reprise monobloc/marché 20a545
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 961 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Tête fémorale alumine avec manchon métallique pour reprise de PTH
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Cotyle acétabulaire à visser/marché 20a545
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc d'activité de l'Aérodrome
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241 057 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Cotyle de reprise non cimenté avec revêtement micro-poreux/marché 20a547
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 949 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“Anneau de soutien cotyloïdien en titane avec pattes modelables pour reprise de PTH/marché 20a545” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 975 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Prothèse fémoro patellaire/marché 20a545
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 491 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Prothèse totale de genou à glissement cimentée/marché 20a545
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 005 309 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre:
“Prothèse totale de genou non cimentée pour patient allergique au nickel/marché 20545” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 330 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: Prothèse totale de genou de reprise/marché 20a545
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 922 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Prothèse métatarso-phalangienne
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre:
“Implant sphérique de resurfaçage pour arthroplastie métatarso-phalangienne/marché 20a546” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Tornier
Numéro d'enregistrement national: 07050127500021
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 302 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 73
Titre: Système de compression pour chirurgie du pied/marché 20a543
Nom et adresse du contractant
Nom: Axiadis Sam
Adresse postale: le Parc Saint-Roman, 7 avenue Saint-Roman
Commune postale: Monaco
Code postal: 98000
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 699 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 85
Titre: Clou de Steinmann/marché 20a544
Nom et adresse du contractant
Nom: Materialise — OBL
Numéro d'enregistrement national: 41008151700048
Adresse postale: 76 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 949 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 102
Titre: Obturateur à ciment non résorbable/marché 20a545
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 422 💰
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique.
Critères de choix:
— valeur technique et l'expérience clinique (50 %);
— coût d'utilisation du produit (10 %);
— valorisation des prestations fournies (10 %);
— offre financière (30 %).
L'absence d'Attri1 et/ou l'absence de signature de l'Attri1 est un motif de rejet de l'offre. Adresse de livraison: Hôpitaux civils de Colmar — réception marchandises CAMSP — 46 rue du Stauffen — 68024 Colmar.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 247-611495 (2020-12-14)