Aoo lbmt 20s0549 — travaux d'entretien, de maintenance et de réparation d'étanchéité, de couverture, de bardage et de charpente du patrimoine départemental du Pas-de-Calais

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 700 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-27	Avis de marché
2021-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de couverture
Numéro de référence: AOO LBMT 20S0549
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 700 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de couverture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 21216730 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date limite de soumission: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-515155
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Territoire de l'Arrageois
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 700 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord cadre pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Territoire de l'Audomarois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Territoire de l'Artois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Territoire du Montreuillois-Ternois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Territoire du Calaisis
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Territoire du Boulonnais
Numéro du lot: 6
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin
Numéro du lot: 7
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 700 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de l'Arrageois.

Territoire de l'Audomarois.

Territoire de l'Artois.

Territoire du Montreuillois-Ternois.

Territoire du Calaisis.

Territoire du Boulonnais.

Territoire de Lens-Hénin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur;

— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur.

Les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises, ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME devra être rédigé en langue française. Les formulaires DC sont téléchargeables sur le site:

— http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat;

— attestations de formation des personnels aux interventions en SS4;

— liste des travaux exécutés (cinq dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse postale: Renseignement administratifs: Direction de la commande publique — bureau Zone Centre Ouest — correspondant: Mme Magnante Pascale — Renseignements techniques — PADT/Direction de l'immobilier — service «Maintenance du patrimoine» — correspondant: Christine Llor, rue de la Paix, Arras
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Les prix du marché sont fermes la 1

— Arrageois: 1 588 346 EUR,

— Audomarois: 591 620 EUR,

— Artois: 325 562 EUR,

— Montreuillois-Ternois: 325 198 EUR,

— Calaisis: 616 762 EUR,

— Boulonnais: 675 001 EUR,

— Lens-Hénin: 1 322 705 EUR.

Cette estimation n'est pas contractuelle et n'engage pas le département. Un candidat peut répondre à l'ensemble des lots mais ne pourra se voir attribuer que quatre lots maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 2059542342 📞
Fax: +33 2059542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cette juridiction peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2020/S 212-515155 (2020-10-27)

Avis d'attribution de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum de 700 000 EUR (HT). L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.

Valeur totale du marché: 492397.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-109693
Se réfère à l'avis: 2020/S 212-515155
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Modalités de consultation des contrats dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal Galinski au +33 321216704. Montants des marchés: montants selon indications portées au détail estimatif des lots concernés. Montant total au I I.1.7 = montant des sept lots selon indications portées aux détails estimatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Territoire de l'Arrageois.

Territoire de l'Audomarois.

Territoire de l'Artois.

Territoire du Montreuillois-Ternois.

Territoire du Calaisis.

Territoire du Boulonnais.

Intitulé du lot: Territoire de Lens-Henin
Brève description: Territoire de Lens-Henin.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: Carlier
Commune postale: Dainville
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 98781.25 EUR 💰
Nom: Carler
Valeur totale du marché: 45666.60 EUR 💰
36048.60 EUR 💰
Nom: ATZ Chauffe Toit Couverture
Commune postale: Lens
Valeur totale du marché: 42596.35 EUR 💰
60072.96 EUR 💰
66649.24 EUR 💰
142582.78 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: cette juridiction peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 045-109693 (2021-03-02)

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