Aoo 2020-2113 fourniture de pièces détachées destinées aux appareils petits et gros électroménagers toutes marques, domestiques, professionnels et collectifs du Centre hospitalier de Valenciennes

Centre hospitalier de Valenciennes

Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres par émission de bons de commande seront applicables.
Ce marché concerne tous les gammes de produits dans toutes les marques fabriquant, petits ou gros appareils, matériel de collectivité, de restauration et autres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atom

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-22	Avis de marché
2020-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: AOO 2020-2113
Brève description:

Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres par émission de bons de commande seront applicables. Ce marché concerne tous les gammes de produits dans toutes les marques fabriquant, petits ou gros appareils, matériel de collectivité, de restauration et autres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date limite de soumission: 2020-09-08 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-294503
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. La candidature du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres par émission de bons de commande seront applicables.

Ce marché concerne tous les gammes de produits dans toutes les marques fabriquant, petits ou gros appareils, matériel de collectivité, de restauration et autres.

Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description:

Le marché concerne la fourniture de pièces détachées destinées à la maintenance d'appareils électroménagers professionnels ou domestiques.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de un an, à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an. La durée maximale du marché ne pourra dépasser quatre ans.

Comme le dispose l'article L. 6 5º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier unilatéralement le présent marché à chaque date anniversaire sous ré

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur certifiant: ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique; avoir satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (articles: R. 2143-3, R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique).

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— attestations fiscales et sociales.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des trois dernières abbées;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5942342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 121-294503 (2020-06-22)

Avis d'attribution de marché (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2

Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue Désandrouin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461700
Se réfère à l'avis: 2020/S 121-294503
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne la fourniture de pièces détachées destinées à la maintenance d'appareils électroménagers professionnels ou domestiques. Ce marché concerne tous les gammes de produits dans toutes les marques fabriquant, petits ou gros appareils, matériel de collectivité, de restauration et autres

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyenne des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Capacité à pouvoir mettre en place un stock de sécurité sur des pièces dites critique du CH de Valenciennes: pompe, thermocouple, électrovanne… Dix pièces maximum
Mémoire technique en mettant en avant les différents aides et supports techniques que la société pourra mettre à la disposition des techniciens
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-23 📅
Nom: Atom
Adresse postale: 97 rue Henri-Durre
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet-Érignac
Source: OJS 2020/S 192-461700 (2020-09-28)

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