Aoo 2020-2042 A 2052 — fourniture, livraison, mise en service, formation et maintenance de dispositif pour l'ablation de fibrilation atriale

Centre hospitalier de Valenciennes

Le présent appel d'offres ouvert lancé par le Centre hospitalier de Valenciennes concerne la fourniture, la livraison, la mise en service, la formation et la maintenance de dispositifs pour l'ablation de fibrillation atriale pour le service de cardiologie interventionnelle du Centre hospitalier de Valenciennes. Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Matériel pour exploration cardio-vasculaire

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-07	Avis de marché
2020-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Numéro de référence: AOO-2020-2042
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: Avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140663 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168296
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Pour le lot 1, chaque soumissionnaire devra répondre aux variantes suivantes: — variante 1: une proposition concernant la mise à disposition du générateur, — variante 2: une proposition concernant la mise à disposition du générateur avec une option d'achat différé. Prestation supplémentaire obligatoire: voir dans le RC.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 566 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositifs pour ablation de fibrillation atriale par radiofréquence
Numéro du lot: 1
Brève description: Dispositifs pour ablation de fibrillation atriale par radiofréquence.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier unilatéralement chaque lot du marché à chaque date anniversaire sous réserve d'un préavis de 3 mois, par courrier avec accusé de réception.

Informations complémentaires:

Pour le lot 1, chaque soumissionnaire devra répondre aux variantes suivantes:

— variante 1: une proposition concernant la mise à disposition du générateur,

— variante 2: une proposition concernant la mise à disposition du générateur avec une option d'achat différé. Prestation supplémentaire obligatoire: voir dans le RC.

Intitulé du lot: Modules de cartographie
Numéro du lot: 2
Brève description: Modules de cartographie.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Pour le lot 2, chaque soumissionnaire devra répondre aux variantes suivantes:

— variante 1: une proposition concernant la mise à disposition des modules de cartographie,

— variante 2: une proposition concernant la mise à disposition des modules de cartographie avec une option d'achat différé. Prestation supplémentaire obligatoire: voir dans le RC.

Intitulé du lot: Consommables associés aux modules de cartographie
Numéro du lot: 3 à 14
Brève description:

Consommables associés aux modules de cartographie (voir la décomposition des lots dans le catalogue des besoins).

Valeur estimée hors TVA: 216 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura Plichon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le pouvoir adjudicateur pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions de l'article R. 2194-2 du code de la commande publique. La signature électronique n'est pas obligatoire.

Afin d'évaluer les offres pour les lots 3 à 14, il sera demandé à chaque fournisseur d'envoyer un échantillon du ou des produits proposés ainsi que la fiche technique pour chaque lot pour lequel il a fait une offre de prix.

Les échantillons devront être réceptionnés par le Centre hospitalier avant la date de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: SIS préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 071-168296 (2020-04-07)

Avis d'attribution de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aoo 2020-2042 A 2052 — Fourniture, livraison, mise en service, formation et maintenance de dispositif pour l'ablation de fibrilation atriale.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-349119
Se réfère à l'avis: 2020/S 071-168296
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dispositifs pour ablation de fibrillation atriale par radiofréquence: sans suite
Modules de cartographie: sans suite
Consommables associés aux modules de cartographie: sans suite
Brève description: Consommables associés aux modules de cartographie.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: SIS préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2020/S 142-349119 (2020-07-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration (2)

Matériel pour exploration cardio-vasculaire