Le présent appel d'offres ouvert lancé par le Centre hospitalier de Valenciennes concerne la fourniture, la livraison, la mise en service, la formation et la maintenance de dispositifs pour l'ablation de fibrillation atriale pour le service de cardiologie interventionnelle du Centre hospitalier de Valenciennes. Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2020-2042 A 2052 — fourniture, livraison, mise en service, formation et maintenance de dispositif pour l'ablation de fibrilation atriale
AOO-2020-2042”
Produits/services: Matériel pour exploration cardio-vasculaire📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert lancé par le Centre hospitalier de Valenciennes concerne la fourniture, la livraison, la mise en service, la formation et...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert lancé par le Centre hospitalier de Valenciennes concerne la fourniture, la livraison, la mise en service, la formation et la maintenance de dispositifs pour l'ablation de fibrillation atriale pour le service de cardiologie interventionnelle du Centre hospitalier de Valenciennes. Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 566 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs pour ablation de fibrillation atriale par radiofréquence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration cardio-vasculaire📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Dispositifs pour ablation de fibrillation atriale par radiofréquence.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier unilatéralement chaque lot du marché à chaque date anniversaire sous réserve d'un préavis de 3 mois, par courrier avec accusé de réception.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1, chaque soumissionnaire devra répondre aux variantes suivantes:
— variante 1: une proposition concernant la mise à disposition du...”
Informations complémentaires
Pour le lot 1, chaque soumissionnaire devra répondre aux variantes suivantes:
— variante 1: une proposition concernant la mise à disposition du générateur,
— variante 2: une proposition concernant la mise à disposition du générateur avec une option d'achat différé. Prestation supplémentaire obligatoire: voir dans le RC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Modules de cartographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Modules de cartographie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2, chaque soumissionnaire devra répondre aux variantes suivantes:
— variante 1: une proposition concernant la mise à disposition des modules de...”
Informations complémentaires
Pour le lot 2, chaque soumissionnaire devra répondre aux variantes suivantes:
— variante 1: une proposition concernant la mise à disposition des modules de cartographie,
— variante 2: une proposition concernant la mise à disposition des modules de cartographie avec une option d'achat différé. Prestation supplémentaire obligatoire: voir dans le RC.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables associés aux modules de cartographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3 à 14
Description
Description du marché:
“Consommables associés aux modules de cartographie (voir la décomposition des lots dans le catalogue des besoins).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-02
14:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le pouvoir adjudicateur pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions de l'article R. 2194-2 du code de la commande publique. La signature électronique n'est pas obligatoire.
Afin d'évaluer les offres pour les lots 3 à 14, il sera demandé à chaque fournisseur d'envoyer un échantillon du ou des produits proposés ainsi que la fiche technique pour chaque lot pour lequel il a fait une offre de prix.
Les échantillons devront être réceptionnés par le Centre hospitalier avant la date de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: SIS préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Source: OJS 2020/S 071-168296 (2020-04-07)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2020-2042 à 2052 — Fourniture, livraison, mise en service, formation et maintenance de dispositif pour l'ablation de fibrilation atriale
AOO-2020-2042”
Brève description:
“Aoo 2020-2042 A 2052 — Fourniture, livraison, mise en service, formation et maintenance de dispositif pour l'ablation de fibrilation atriale.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs pour ablation de fibrillation atriale par radiofréquence: sans suite” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Modules de cartographie: sans suite
Titre: Consommables associés aux modules de cartographie: sans suite
Description
Description du marché: Consommables associés aux modules de cartographie.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 071-168296
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“AOO 2020-2042FOURNITURE, LIVRAISON, MISE EN SERVICE, FORMATION ET MAINTENANCE DE DISPOSITIF POUR L'A”
Numéro d'identification du lot: 1 à 14
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: SIS préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2020/S 142-349119 (2020-07-21)