AOO 2020-1198 Marché de fournitures d'accessoires pour les systèmes d'appel malade du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Hainaut-Cambrésis

Centre hospitalier de Valenciennes

Le présent marché concerne la fourniture d'accessoire pour les systèmes d'appel malade nécessaire au fonctionnement des établissements du GHT Hainaut-Cambrésis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-31 Avis de marché
2020-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de surveillance des patients
Numéro de référence: 2020-1198
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture d'accessoire pour les systèmes d'appel malade nécessaire au fonctionnement des établissements du GHT Hainaut-Cambrésis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de surveillance des patients 📦
Code CPV supplémentaire: Système de surveillance des patients 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 27143333 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367133
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. La candidature du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, le Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Fellerie-Liéssie).
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Ci-dessous la liste des établissements partis au présent marché:
— Centre hospitalier de Cambrai (516 avenue de Paris, 59400 Cambrai);
— Centre hospitalier de Le Cateau-Cambrésis (28 boulevard Paturle, 59360 Le Cateau-Cambrésis);
— Centre hospitalier de Fourmies (rue de l'Hôpital, 59610 Fourmies);
— Centre hospitalier de Haumont (136 avenue Gambetta, 59330 Hautmont);
— Centre hospitalier de Sambre Avesnois (13 boulevard Pasteur, 59600 Maubeuge);
— Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux (19 rue des Anciens d'Afrique du N, 59230 Saint-Amand-les-Eaux);
— Centre hospitalier d'Avesnes (46 route d'Haut Lieu, 59440 Avesnes-sur-Helpe);
— Centre hospitalier de Denain (25 avenue Jean Jaurès, 59220 Denain);
— Centre hospitalier de Jeumont (871 avenue du Général de Gaulle, 59460 Jeumont);
— Centre hospitalier du Quesnoy (90 rue du 8 Mai 1945, 59530 Le Quesnoy);
— Centre hospitalier de Valenciennes (114 avenue Desandrouin, 59300 Valenciennes).
Ces fournitures sont nécessaires pour effectuer les dotations nouvelles ou utilisées pour un usage courant dans les services hospitaliers ou encore à des fins de maintenance usuelle des installations réalisées par les différents services techniques des sites des établissements composant notre GHT.
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Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2
Les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres par émission de bons de commande seront applicables.
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Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché. Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins deux mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
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Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période d'un an, à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an. La durée maximale du marché ne pourra dépasser quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— extrait Kbis;
— délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis).
Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R. 2143-9, R. 2143-6 à R. 2143-9 du code de la commande publique:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— attestations fiscales et sociales.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cambrai
Adresse postale: 516 avenue de Paris
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Le Cateau-Cambrésis
Adresse postale: 28 boulevard Paturle
Commune postale: Cateau-Cambrésis
Code postal: 59360
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fourmies
Adresse postale: rue de l'Hôpital
Commune postale: Fourmies
Code postal: 59610
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Hautmont
Adresse postale: 136 avenue Gambetta
Commune postale: Hautmont
Code postal: 59330
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avesnes
Adresse postale: 46 route d'Haut Lieu
Commune postale: Avesnes
Code postal: 59440
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Denain
Adresse postale: 25 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Denain
Code postal: 59220
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Quesnoy
Adresse postale: 90 rue du 8 Mai 1945
Commune postale: Le Quesnoy
Code postal: 59530
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jeumont
Adresse postale: 871 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Jeumont
Code postal: 59460
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Adresse postale: 19 rue des Anciens d'Afrique du N
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: fromont-p@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5942342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 150-367133 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498579
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-367133
Numéro JO-S: 205

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, le Cateau-Cambrésis, le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Fellerie-Liéssie).
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Centre hospitalier de Cambrai (516 avenue de Paris, 59400 Cambrai).
Centre hospitalier de le Cateau-Cambrésis (28 boulevard Paturle, 59360 le Cateau-Cambrésis).
Centre hospitalier de Fourmies (rue de l'Hôpital, 59610 Fourmies).
Centre hospitalier d'Haumont (136 avenue Gambetta, 59330 Hautmont).
Centre hospitalier de Sambre-Avesnois (13 boulevard Pasteur, 59600 Maubeuge).
Centre hospitalier de Saint-Amand-les Eaux (19 rue des Anciens d'Afrique du Nord, 59230 Saint-Amand-les-Eaux).
Centre hospitalier d'Avesnes (46 route d'Haut Lieu, 59440 Avesnes-sur-Helpe).
Centre hospitalier de Denain (25 avenue Jean Jaurès, 59220 Denain).
Centre hospitalier de Jeumont (871 avenue du Général de Gaulle, 59460 Jeumont).
Centre hospitalier du Quesnoy (90 rue du 8 Mai 1945, 59530 le Quesnoy).
Centre hospitalier de Valenciennes (114 avenue Desandrouin, 59300 Valenciennes).
Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R.2161-2
Les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres par émission de bons de commande seront applicables. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut-Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché.
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Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en oeuvre cette clause au moins deux mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité à pouvoir mettre en place un stock de sécurité sur des pièces
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Mémoire technique en mettant en avant les différents aides et supports techniques que la société pourra mettre à la disposition des techniciens
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Moyenne des délais de livraison
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Nom: Rémy distribution
Commune postale: Anzin
Code postal: 59416
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de le Cateau-Cambrésis
Centre hospitalier de Sambre-Avesnois
Centre hospitalier de Saint-Amand-les Eaux
Adresse postale: 19 rue des Anciens d'Afrique du Nord

Informations complémentaires
Organe de révision
5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2020/S 205-498579 (2020-10-16)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils et instruments médicaux divers Système de surveillance des patients