Le présent marché concerne la fourniture d'accessoire pour les systèmes d'appel malade nécessaire au fonctionnement des établissements du GHT Hainaut-Cambrésis.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Le Cateau-Cambrésis
Adresse postale: 28 boulevard Paturle
Commune postale: Cateau-Cambrésis
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59360
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Fourmies
Adresse postale: rue de l'Hôpital
Commune postale: Fourmies
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59610
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Hautmont
Adresse postale: 136 avenue Gambetta
Commune postale: Hautmont
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59330
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur
Commune postale: Maubeuge
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59600
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Avesnes
Adresse postale: 46 route d'Haut Lieu
Commune postale: Avesnes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59440
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Denain
Adresse postale: 25 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Denain
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59220
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier du Quesnoy
Adresse postale: 90 rue du 8 Mai 1945
Commune postale: Le Quesnoy
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59530
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Jeumont
Adresse postale: 871 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Jeumont
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59460
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Adresse postale: 19 rue des Anciens d'Afrique du N
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2020-1198 Marché de fournitures d'accessoires pour les systèmes d'appel malade du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Hainaut-Cambrésis
2020-1198”
Produits/services: Système de surveillance des patients📦
Brève description:
“Le présent marché concerne la fourniture d'accessoire pour les systèmes d'appel malade nécessaire au fonctionnement des établissements du GHT Hainaut-Cambrésis.”
Brève description
Le présent marché concerne la fourniture d'accessoire pour les systèmes d'appel malade nécessaire au fonctionnement des établissements du GHT Hainaut-Cambrésis.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance des patients📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le présent marché concerne la fourniture d'accessoire pour les systèmes d'appel malade nécessaire au fonctionnement des établissements du GHT...”
Description du marché
Le présent marché concerne la fourniture d'accessoire pour les systèmes d'appel malade nécessaire au fonctionnement des établissements du GHT Hainaut-Cambrésis.
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, le Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Fellerie-Liéssie).
Ci-dessous la liste des établissements partis au présent marché:
— Centre hospitalier de Cambrai (516 avenue de Paris, 59400 Cambrai);
— Centre hospitalier de Le Cateau-Cambrésis (28 boulevard Paturle, 59360 Le Cateau-Cambrésis);
— Centre hospitalier de Fourmies (rue de l'Hôpital, 59610 Fourmies);
— Centre hospitalier de Haumont (136 avenue Gambetta, 59330 Hautmont);
— Centre hospitalier de Sambre Avesnois (13 boulevard Pasteur, 59600 Maubeuge);
— Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux (19 rue des Anciens d'Afrique du N, 59230 Saint-Amand-les-Eaux);
— Centre hospitalier d'Avesnes (46 route d'Haut Lieu, 59440 Avesnes-sur-Helpe);
— Centre hospitalier de Denain (25 avenue Jean Jaurès, 59220 Denain);
— Centre hospitalier de Jeumont (871 avenue du Général de Gaulle, 59460 Jeumont);
— Centre hospitalier du Quesnoy (90 rue du 8 Mai 1945, 59530 Le Quesnoy);
— Centre hospitalier de Valenciennes (114 avenue Desandrouin, 59300 Valenciennes).
Ces fournitures sont nécessaires pour effectuer les dotations nouvelles ou utilisées pour un usage courant dans les services hospitaliers ou encore à des fins de maintenance usuelle des installations réalisées par les différents services techniques des sites des établissements composant notre GHT.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres par émission de bons de commande seront applicables.
Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché. Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins deux mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période d'un an, à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an. La...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période d'un an, à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an. La durée maximale du marché ne pourra dépasser quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
— renseignements...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— extrait Kbis;
— délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis).
Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R. 2143-9, R. 2143-6 à R. 2143-9 du code de la commande publique:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— attestations fiscales et sociales.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. La candidature du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5942342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5942342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 150-367133 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de le Cateau-Cambrésis
Nom: Centre hospitalier de Sambre-Avesnois
Nom: Centre hospitalier de Saint-Amand-les Eaux
Adresse postale: 19 rue des Anciens d'Afrique du Nord
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2020-1198 marché de fournitures d'accessoires pour les systèmes d'appel malade du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Hainaut-Cambrésis
2020-1198”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché concerne la fourniture d'accessoire pour les systèmes d'appel malade nécessaire au fonctionnement des établissements du GHT...”
Description du marché
Le présent marché concerne la fourniture d'accessoire pour les systèmes d'appel malade nécessaire au fonctionnement des établissements du GHT Hainaut-Cambrésis.
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, le Cateau-Cambrésis, le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Fellerie-Liéssie).
Ci-dessous la liste des établissements partis au présent marché:
Centre hospitalier de Cambrai (516 avenue de Paris, 59400 Cambrai).
Centre hospitalier de le Cateau-Cambrésis (28 boulevard Paturle, 59360 le Cateau-Cambrésis).
Centre hospitalier de Fourmies (rue de l'Hôpital, 59610 Fourmies).
Centre hospitalier d'Haumont (136 avenue Gambetta, 59330 Hautmont).
Centre hospitalier de Sambre-Avesnois (13 boulevard Pasteur, 59600 Maubeuge).
Centre hospitalier de Saint-Amand-les Eaux (19 rue des Anciens d'Afrique du Nord, 59230 Saint-Amand-les-Eaux).
Centre hospitalier d'Avesnes (46 route d'Haut Lieu, 59440 Avesnes-sur-Helpe).
Centre hospitalier de Denain (25 avenue Jean Jaurès, 59220 Denain).
Centre hospitalier de Jeumont (871 avenue du Général de Gaulle, 59460 Jeumont).
Centre hospitalier du Quesnoy (90 rue du 8 Mai 1945, 59530 le Quesnoy).
Centre hospitalier de Valenciennes (114 avenue Desandrouin, 59300 Valenciennes).
Ces fournitures sont nécessaires pour effectuer les dotations nouvelles ou utilisées pour un usage courant dans les services hospitaliers ou encore à des fins de maintenance usuelle des installations réalisées par les différents services techniques des sites des établissements composant notre GHT.
Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres par émission de bons de commande seront applicables. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut-Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché.
Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en oeuvre cette clause au moins deux mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité à pouvoir mettre en place un stock de sécurité sur des pièces
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom):
“Mémoire technique en mettant en avant les différents aides et supports techniques que la société pourra mettre à la disposition des techniciens”
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Moyenne des délais de livraison
Prix (pondération): 50 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 150-367133
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rémy distribution
Commune postale: Anzin
Code postal: 59416
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 205-498579 (2020-10-16)