AOO 2020-1034 à 1050 prestations de maintenance d'échographes et de Trophons de marque GE et Philips

Centre hospitalier de Valenciennes

Le présent appel d'offre ouvert lancé par le centre hospitalier de Valenciennes concerne les prestations de maintenance préventive et corrective et les contrôle de performance d'échographes et de Trophons de marque General Electric et Philips implantés au sein du GHT Hainaut Cambrésis. Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique. La maintenance préventive fera l'objet d'un marché forfaitaire. La maintenance curative est réalisée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire tel que défini aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimal et sans montant maximal annuel pour les six établissements présent au marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GE Medical Systems
• Philips

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-03	Avis de marché
2020-05-06	Informations complémentaires
2021-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Numéro de référence: AOO 2020-1034 à 1050
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dhont-n@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-03 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-164492
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l'objet de trois variantes imposées pour tous les lots. Un: maintenance tous risques, forfait annuel sans sonde. Deux: maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d'une sonde par échographe. Trois: maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d'une sonde par lot.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 488 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot nº un: maintenance d'échographes de marque General Electric (pôles 05 Uramu et 15 SSR).

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le lot un est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il pourra être reconduit trois fois tacitement pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Informations complémentaires:

Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l'objet de trois variantes imposées pour tous les lots.

Un: maintenance tous risques, forfait annuel sans sonde. Deux: maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d'une sonde par échographe. Trois: maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d'une sonde par lot.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance d'échographes de marque General Electric (pôle 08 oncologie et spécialités médicales).

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot deux est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 22.7.2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit trois fois tacitement pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 3
Brève description: Maintenance d'échographes de marque General Electric (pôle dix Mères-Enfant).
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot trois est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit trois fois tacitement pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 4
Brève description: Maintenance de deux trophons (pôle un imagerie).
Description des renouvellements:

Le lot quatre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit trois fois tacitement pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Maintenance d'échographes de marque general electric du Centre Hospitalier de Cambrai.

Description des renouvellements:

Le lot cinq est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 8.10.2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit trois fois tacitement pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Maintenance d'échographes de marque general electric du Centre hospitalier de Cateau-Cambrésis.

Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot 6 est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 23.12.2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Informations complémentaires:

Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l'objet de 3 variantes imposées pour tous les lots: 1: maintenance tous risques, forfait annuel sans sonde; 2: maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d'une sonde par échographe; 3: maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d'une sonde par lot.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Maintenance d'échographes de marque General Electric du Centre hospitalier Sambre Avesnois.

Description des renouvellements:

Le lot 7 est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Maintenance d'échographes de marque General Electric du Centre hospitalier de Denain.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot 8 est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 27.6.2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Informations complémentaires:

Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Le marché fait l'objet de 3 variantes imposées pour tous les lots: 1: maintenance tous risques, forfait annuel sans sonde; 2: maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d'une sonde par échographe; 3:maintenance tous risques, forfait annuel avec le remplacement d'une sonde par lot.

Numéro du lot: 9
Brève description: Maintenance d'un trophon du Centre Hospitalier de Denain
Description des renouvellements:

Le lot 9 est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 06/11/2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17/06/2024

Numéro du lot: 10
Brève description: Maintenance d'échographes de marque Philips (pôle 01 imagerie médicale).
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot 10 est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 11
Brève description: Maintenance d'échographes de marque Philips (pôle 04 chirurgie).
Description des renouvellements:

Le lot 11 est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 28.2.2021 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 12
Brève description: Maintenance d'échographes de marque Philips (pôle 05 Uramu).
Description des renouvellements:

Le lot 12 est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 28.2.2021 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 13
Brève description: Maintenance d'échographes de marque Philips (pôle 11).
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot 13 est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 14
Brève description:

Maintenance d'échographes de marque Philips du Centre hospitalier du Cateau-Cambrésis.

Description des renouvellements:

Le lot 14 est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 9.7.2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Maintenance d'échographes de marque Philips du Centre hospitalier du Sambre Avesnois.

Description des renouvellements:

Le lot 15 est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 4.11.2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 16
Brève description: Maintenance d'échographes de marque Philips du Centre hospitalier de Denain.
Description des renouvellements:

Le lot 16 est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 31.12.2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Numéro du lot: 17
Brève description: Maintenance d'échographes de marque Philips du Centre hospitalier d'Avesnes.
Description des renouvellements:

Le lot 17 est conclu pour une période initiale d'un an à compter à compter du 31.12.2020 ou au plus tard à la date de notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le marché prendra fin au plus tard le 17.6.2024.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier de Valenciennes.

Centre hospitalier de Cambrai.

Centre hospitalier de Cateau-Cambrésis.

Centre hospitalier de Denain.

Centre Hospitalier de Denain

Centre hospitalier du Cateau-Cambrésis.

Centre hospitalier d'Avesnes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas D'hont
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Cléa Vanlerberghe
Courrier électronique: vanlerberghe-c@ch-valenciennes.fr 📧
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le dépôt électronique est obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 069-164492 (2020-04-03)

Informations complémentaires (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date limite de soumission: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-215370
Se réfère à l'avis: 2020/S 069-164492
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2020/S 090-215370 (2020-05-06)

Avis d'attribution de marché (2021-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offre ouvert lancé par le Centre hospitalier de Valenciennes concerne les prestations de maintenance préventive et corrective et les contrôle de performance d'échographes et de trophons de marque General Electric et Philips implantés au sein du GHT Hainaut-Cambrésis. Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique. La maintenance préventive fera l'objet d'un marché forfaitaire. La maintenance curative est réalisée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire tel que défini aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum annuel pour les six établissements présent au marché.

Valeur totale du marché: 1 488 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-27 📅
Date de publication: 2021-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 021-050631
Numéro JO-S: 21

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1
Brève description:

Lot nº 1: maintenance d'échographes de marque General Electric (Pôles 05 URAMU et 15 SSR).

Intitulé du lot: Lot 2
Brève description:

Maintenance d'échographes de marque general electric (Pôle 08 Oncologie et spécialités médicales).

Intitulé du lot: Lot 3
Brève description: Maintenance d'échographes de marque General Electric (Pôle 10 Mères-Enfant).
Intitulé du lot: Lot 4
Brève description: Maintenance de deux trophons (Pôle 1 Imagerie).
Intitulé du lot: Lot 5
Brève description:

Maintenance d'échographes de marque General Electric du Centre hospitalier de Cambrai.

Intitulé du lot: Lot 6
Brève description:

Maintenance d'échographes de marque General Electric du Centre hospitalier de Cateau-Cambrésis.

Intitulé du lot: Lot 7
Lot 8
Lot 9
Brève description: Maintenance d'un trophon du Centre hospitalier de Denain.
Intitulé du lot: Lot 10
Brève description: Maintenance d'échographes de marque Philips (Pôle 01 Imagerie médicale).
Intitulé du lot: Lot 11
Brève description: Maintenance d'échographes de marque Philips (Pôle 04 Chirurgie).
Intitulé du lot: Lot 12
Brève description: Maintenance d'échographes de marque Philips (Pôle 05 Uramu).
Intitulé du lot: Lot 13
Brève description: Maintenance d'échographes de marque Philips (Pôle 11).
Intitulé du lot: Lot 14
Lot 15
Brève description: Centre hospitalier du Sambre-Avesnois.
Intitulé du lot: Lot 16
Lot 17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier Sambre Avesnois.

Maintenance d'échographes de marque Philips du Centre hospitalier du Sambre-Avesnois.

Centre hospitalier d'Avesnes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Nom: GE Medical Systems
Commune postale: Velizy
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 18 360 EUR 💰
Commune postale: Vélizy
Valeur totale du marché: 6 120 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: Philips
Commune postale: Suresnes
Valeur totale du marché: 106 080 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Valeur totale du marché: 130 800 EUR 💰
17 600 EUR 💰
25 632 EUR 💰
36 880 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-01 📅
Valeur totale du marché: 29 264 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2021/S 021-050631 (2021-01-27)

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