AO20DMS — fourniture de dispositifs médicaux stériles 2020

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Fourniture de dispositifs médicaux stériles. La prestation est organisée en 71 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins présent dans le dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-10	Avis de marché
2020-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AO20DMS.
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles. La prestation est organisée en 71 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins présent dans le dossier de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=517298&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=517298&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date limite de soumission: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-015915
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lots 1 à 71: dispositifs médicaux stériles 2020
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lots 1 à 71 voir la description détaillée des lots dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation.

Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. L'accord-cadre à bon de commande peut être reconduit 2 fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2023.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: (non obligatoire si le candidat les a renseignés dans le DUME ou si le candidat les a fournis lors d'une précédente consultation de la même année et qu'ils demeurent valables ou si le candidat transmet le certificat précité),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=517298&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication fin d'année 2022.

Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, passé avec un seul opérateur économique par lot. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le CHUGA se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter du 1.6.2020 (ou en cas de notification postérieure, à compter de la date de notification) jusqu'au 31.5.2021. L'accord-cadre à bon de commande peut être reconduit tacitement 2 fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2023. Le montant estimé indiqué correspond au montant pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et pour l'ensemble des lots. La réponse à cette consultation se fait obligatoirement par voie dématérialisée. Conformément au règlement de la consultation, des spécimens sont demandés pour certains lots. Ces spécimens sont à envoyer avant la date limite de réception des offres. Conformément au règlement de consultation, une PSE facultative est prévue pour le lot 19 (voir catalogue des besoins).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 009-015915 (2020-01-10)

Avis d'attribution de marché (2020-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles. La prestation est organisée en 71 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins, présent dans le dossier de consultation.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-03 📅
Date de publication: 2020-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 174-420030
Se réfère à l'avis: 2020/S 009-015915
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

La valeur totale de chaque marché et la valeur totale finale sont rensegnées à 1EUR car l'accord-cadre à bons de commande, étant conclu sans montant minimal, ni maximal, le montant ne peut être déterminé, ni indiqué sans trahir le secret commercial. Quand un chiffre est renseigné entre parenthèses après l'intitulé de chaque lot, celui-ci correspond au nombre d'offres reçues pour le lot concerné (dans ce cas, ne pas tenir compte du champ «Nombre d'offres reçues» où le chiffre 1 a été systématiquement saisi par défaut). La date de conclusion du marché correspond à la date de notification de celui-ci. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lots 1 à 71: voir la description détaillée des lots dans le catalogue des besoins, joint au dossier de consultation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Nom: ABS Albyn medical
Adresse postale: 9 avenue Jean Prouvé — CS 10010
Commune postale: Saint-Die-des-Vosges Cedex
Code postal: 88101
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Nom: B.Braun medical
Adresse postale: 26 rue Armagaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Nom: Baxter
Adresse postale: 4 bis rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Nom: Becton Dickinson
Adresse postale: 11rue Aristide Bergès— BP 4
Commune postale: Le Pont-de-Claix Cedex
Code postal: 38801
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom: Boston scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Nom: BSN radiante
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72058
Nom: Cair
Adresse postale: 1 allée des Chevreuils — parc Tertiaire du Bois Dieu
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Nom: Cardinal health France
Adresse postale: 43 rue Camille Desmoulins — Wojo Issy 1
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Nom: Asept in med
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
Nom: Christoph Miethke GMBH & CO
Adresse postale: Ulanenweg 2
Commune postale: Potsdam
Code postal: 14469
Pays: Allemagne 🇩🇪
Nom: Coloplast
Adresse postale: 6 rue de Rome — les Jardins du Golf
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
Nom: Didactic
Adresse postale: ZA A29 1800, route des Bleuets
Commune postale: Etainhus
Code postal: 76430
Nom: Doran
Adresse postale: 67 chemin Neuf — ZA le Logis Neuf
Commune postale: Toussieu
Code postal: 69780
Nom: Ewards lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg
Nom: ICU medical
Adresse postale: 6 place de la Madeleine
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Nom: Intersurgical
Adresse postale: 33 avenue du Maréchal Delattre de Tassigny — Le Péripole A205
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94127
Nom: Karl Storz endoscopie
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer
Nom: Kebomed
Adresse postale: 4 rue du Docteur Pravaz
Commune postale: Sainte-Foy-les-Lyon
Code postal: 69110
Nom: Life partners Europe
Adresse postale: 161 avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 /33 quai Alphonse le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Date de conclusion du contrat: 2020-07-13 📅
Nom: Peters surgical
Adresse postale: 42 rue Benoit Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013
Nom: Teleflex medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Nom: Smiths medical France
Adresse postale: 3/5 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94656
Nom: Vygon
Adresse postale: 8 rue de Paris
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Nom: Cormedica
Adresse postale: Green Park, immeuble A1 rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Adresse postale: 27-33 quai Alphonse le Gallo — CS 30001
Date de conclusion du contrat: 2020-08-13 📅
Adresse postale: 11 rue Aristide Bergès — BP 4
Date de conclusion du contrat: 2020-09-01 📅
Nom: B. Braun medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
1
4
2
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme).

Source: OJS 2020/S 174-420030 (2020-09-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)