Fourniture de dispositifs médicaux stériles. La prestation est organisée en 71 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins présent dans le dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: AO20DMS — fourniture de dispositifs médicaux stériles 2020
AO20DMS.
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles. La prestation est organisée en 71 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins présent dans...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux stériles. La prestation est organisée en 71 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins présent dans le dossier de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lots 1 à 71: dispositifs médicaux stériles 2020
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Lots 1 à 71 voir la description détaillée des lots dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2023-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. L'accord-cadre à bon de commande peut être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. L'accord-cadre à bon de commande peut être reconduit 2 fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: (non...”
Liste et brève description des conditions
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: (non obligatoire si le candidat les a renseignés dans le DUME ou si le candidat les a fournis lors d'une précédente consultation de la même année et qu'ils demeurent valables ou si le candidat transmet le certificat précité),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-12
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-13
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication fin d'année 2022.” Informations complémentaires
“Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un...”
Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, passé avec un seul opérateur économique par lot. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le CHUGA se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter du 1.6.2020 (ou en cas de notification postérieure, à compter de la date de notification) jusqu'au 31.5.2021. L'accord-cadre à bon de commande peut être reconduit tacitement 2 fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2023. Le montant estimé indiqué correspond au montant pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et pour l'ensemble des lots. La réponse à cette consultation se fait obligatoirement par voie dématérialisée. Conformément au règlement de la consultation, des spécimens sont demandés pour certains lots. Ces spécimens sont à envoyer avant la date limite de réception des offres. Conformément au règlement de consultation, une PSE facultative est prévue pour le lot 19 (voir catalogue des besoins).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2020/S 009-015915 (2020-01-10)
Avis d'attribution de marché (2020-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Titre: Ao20dms — fourniture de dispositifs médicaux stériles 2020
AO20DMS.
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles. La prestation est organisée en 71 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins, présent dans...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux stériles. La prestation est organisée en 71 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins, présent dans le dossier de consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lots 1 à 71: voir la description détaillée des lots dans le catalogue des besoins, joint au dossier de consultation.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-015915
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 35
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ABS Albyn medical
Adresse postale: 9 avenue Jean Prouvé — CS 10010
Commune postale: Saint-Die-des-Vosges Cedex
Code postal: 88101
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20S004
Titre: Lots 4 et 50
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: B.Braun medical
Adresse postale: 26 rue Armagaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20S005
Titre: Lot 59
Nom et adresse du contractant
Nom: Baxter
Adresse postale: 4 bis rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20S006
Titre: Lots 65 (3), 66 (1), 67 (1), 68 (1), 69 (1) et 71 (2)
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Becton Dickinson
Adresse postale: 11rue Aristide Bergès— BP 4
Commune postale: Le Pont-de-Claix Cedex
Code postal: 38801
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20S007
Titre: Lot 21
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20S008
Titre: Lot 9
Nom et adresse du contractant
Nom: BSN radiante
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72058
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20S009
Titre: Lot 32
Nom et adresse du contractant
Nom: Cair
Adresse postale: 1 allée des Chevreuils — parc Tertiaire du Bois Dieu
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20S010
Titre: Lot 63
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cardinal health France
Adresse postale: 43 rue Camille Desmoulins — Wojo Issy 1
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20S003
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lots 27 (1 offre reçue) et 33 (5)
Nom et adresse du contractant
Nom: Asept in med
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20S011
Titre: Lot 54
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Christoph Miethke GMBH & CO
Adresse postale: Ulanenweg 2
Commune postale: Potsdam
Code postal: 14469
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20S012
Titre: Lots 22 (1), 23 (2) et 26 (2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Coloplast
Adresse postale: 6 rue de Rome — les Jardins du Golf
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20S013
Titre: Lot 64
Nom et adresse du contractant
Nom: Didactic
Adresse postale: ZA A29 1800, route des Bleuets
Commune postale: Etainhus
Code postal: 76430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20S014
Titre: Lot 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Doran
Adresse postale: 67 chemin Neuf — ZA le Logis Neuf
Commune postale: Toussieu
Code postal: 69780
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20S015
Titre: Lots 38 (1) et 44 (2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Ewards lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20S016
Titre: Lot 18
Nom et adresse du contractant
Nom: ICU medical
Adresse postale: 6 place de la Madeleine
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20S017
Titre: Lot 39
Nom et adresse du contractant
Nom: Intersurgical
Adresse postale: 33 avenue du Maréchal Delattre de Tassigny — Le Péripole A205
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20S018
Titre: Lot 24
Nom et adresse du contractant
Nom: Karl Storz endoscopie
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20S019
Titre: Lot 58
Nom et adresse du contractant
Nom: Kebomed
Adresse postale: 4 rue du Docteur Pravaz
Commune postale: Sainte-Foy-les-Lyon
Code postal: 69110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20S020
Titre: Lot 34
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Life partners Europe
Adresse postale: 161 avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20S021
Titre: Lots 36 (3), 37 (4) et 42 (2)
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 /33 quai Alphonse le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20S023
Titre: Lot 45
Date de conclusion du contrat: 2020-07-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Peters surgical
Adresse postale: 42 rue Benoit Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20S025
Titre: Lots 41 (3) et 43 (1)
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20S024
Titre: Lot 31
Nom et adresse du contractant
Nom: Smiths medical France
Adresse postale: 3/5 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94656
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20S026
Titre: Lot 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Adresse postale: 8 rue de Paris
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20S027
Titre: Lot 49
Nom et adresse du contractant
Nom: Cormedica
Adresse postale: Green Park, immeuble A1 rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣6️⃣
Titre: Lots 3, 19, 20, 28, 29, 47, 51
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣7️⃣
Titre:
“Lots 5, 15, 16, 17, 40, 55, 62, 1, 2, 7, 8, 10, 11, 13, 25, 30, 6, 46, 52, 56, 57” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20S031
Titre: Lot 61
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 27-33 quai Alphonse le Gallo — CS 30001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20S030
Titre: Lot 70
Date de conclusion du contrat: 2020-08-13 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 11 rue Aristide Bergès — BP 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20S029
Titre: Lot 60
Date de conclusion du contrat: 2020-09-01 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20S028
Titre: Lot 53
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“La valeur totale de chaque marché et la valeur totale finale sont rensegnées à 1EUR car l'accord-cadre à bons de commande, étant conclu sans montant...”
La valeur totale de chaque marché et la valeur totale finale sont rensegnées à 1EUR car l'accord-cadre à bons de commande, étant conclu sans montant minimal, ni maximal, le montant ne peut être déterminé, ni indiqué sans trahir le secret commercial. Quand un chiffre est renseigné entre parenthèses après l'intitulé de chaque lot, celui-ci correspond au nombre d'offres reçues pour le lot concerné (dans ce cas, ne pas tenir compte du champ «Nombre d'offres reçues» où le chiffre 1 a été systématiquement saisi par défaut). La date de conclusion du marché correspond à la date de notification de celui-ci. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme).
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Source: OJS 2020/S 174-420030 (2020-09-03)