Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3 — classes cirque et équitation — années scolaires 2020-2021 et 2021-2022
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour une période de deux ans à compter du 1.10.2020 (sous réserve d'une notification à cette date). Il est passé sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-08-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243474747📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication (participation)
Nom: ville du Mans Pôle Marchés et Achats Publics
Adresse postale: 16, avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3 — classes cirque et équitation — années scolaires 2020-2021 et...”
Titre
Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3 — classes cirque et équitation — années scolaires 2020-2021 et 2021-2022
2020_0073_fcs_sv/Jo
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Produits/services: Services sportifs📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour une période de deux ans à...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour une période de deux ans à compter du 1.10.2020 (sous réserve d'une notification à cette date). Il est passé sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes équitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'écoles d'équitation📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Montant minimum HT pour deux ans: 12 000 EUR HT, montant maximum HT pour deux ans: 24 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes cirque
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cirques📦
Description du marché:
“Montant minimum pour deux ans: 5 600 EUR HT, montant maximum pour deux ans: 16 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; agréments...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; agréments délivrés par l'éducation nationale en fonction de l'activité proposée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2022
Informations complémentaires
“Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Pour cette consultation, les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception postal ou déposées contre récépissé au Pôle marchés et achats publics ou par voie électronique (article R. 2132-12 2º du code la commande publique). Les modalités de transmission des plis (électronique ou sous support papier) sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Solange Vérité, +33 243473739, renseignements techniques: Barbara Désile +33 243473647.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 167-404203 (2020-08-25)
Avis d'attribution de marché (2020-10-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots avec montants minimaux et maximaux par lot passé pour une période de deux ans à...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots avec montants minimaux et maximaux par lot passé pour une période de deux ans à compter du 1.10.2020 (sous réserve d'une notification à cette date). Il est passé sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Montant minimal HT pour deux ans: 12 000 EUR HT. Montant maximal HT pour deux ans: 24 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Montant minimal pour deux ans: 5 600 EUR HT Montant maximal pour deux ans: 16 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 167-404203
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Classes équitation
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Classes cirque
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cité du Cirque Marcel Marceau
Adresse postale: 6 boulevard Winston Churchill
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations: 55 %;
— pertinence du contenu pédagogique...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations: 55 %;
— pertinence du contenu pédagogique des activités: 23 %;
— qualité de l'encadrement: 22 % et faisaient l'objet de sous-critères.
Nombres d'offres reçues:
— PME (1);
— par voie électronique (0);
— autre état membre ou pays tiers (0).
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montants minimaux et maximaux, passé pour une période de deux ans à compter de sa notification. La valeur totale du marché indiquée correspond au montant maximal pour deux ans, le montant du marché correspondant au montant minimal pour deux ans. Parution JOUE de l'avis initial: 2020/s 167-404203 le 28.8.2020. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable après du pôle marchés et achats publics.
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Source: OJS 2020/S 208-508273 (2020-10-21)