Aménagement d'espaces d'une réserve dédiée aux collections du département des peintures: réserve «Petit Bourbon» — Aile Sully — lots nº 01 à 05. L'ensemble des travaux sera réalisé en 5 lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti conformément à l'article II.2 du présent avis. Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches au sens du code de la commande publique. L'espace Petit Bourbon se trouve au 3, et dernier étage, à l'extrémité est de l'Aile des Arts, sous une verrière (dans la tour sud-est de la cour Carrée du Louvre). L'ensemble représente, y compris la circulation, 409,02 m.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aménagement d'espaces d'une réserve dédiée aux collections du département des peintures: réserve «Petit Bourbon» — Aile Sully — lots nº 01 à 05
2020-011M”
Produits/services: Travaux de construction de musées📦
Brève description:
“Aménagement d'espaces d'une réserve dédiée aux collections du département des peintures: réserve «Petit Bourbon» — Aile Sully — lots nº 01 à 05. L'ensemble...”
Brève description
Aménagement d'espaces d'une réserve dédiée aux collections du département des peintures: réserve «Petit Bourbon» — Aile Sully — lots nº 01 à 05. L'ensemble des travaux sera réalisé en 5 lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti conformément à l'article II.2 du présent avis. Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches au sens du code de la commande publique. L'espace Petit Bourbon se trouve au 3, et dernier étage, à l'extrémité est de l'Aile des Arts, sous une verrière (dans la tour sud-est de la cour Carrée du Louvre). L'ensemble représente, y compris la circulation, 409,02 m.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Installation de chantier — dépose — démolition — gros œuvre — maçonnerie — carrelage — couverture” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de musées📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Installation de chantier — dépose — démolition — gros œuvre — maçonnerie — carrelage — couverture.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations complémentaires: La tenue du compte prorata sera assurée par le titulaire du lot 01.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Doublage — faux plafonds — peinture — plâtrerie — menuiserie intérieure — revêtements de sols — résine — portes métalliques coupe-feu” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“Doublage — faux plafonds — peinture — plâtrerie — menuiserie intérieure — revêtements de sols — résine — portes métalliques coupe-feu.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fluides — chauffage — ventilation — climatisation — plomberie — RIA — électricité — courants forts — courants faibles” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“Fluides — chauffage — ventilation — climatisation — plomberie — RIA — électricité — courants forts — courants faibles.”
Informations complémentaires:
“Le lot nº 03 comporte une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire (ou option technique): PSE nº 1 dépose des installations du comble (art....”
Informations complémentaires
Le lot nº 03 comporte une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire (ou option technique): PSE nº 1 dépose des installations du comble (art. 2.1 CCTP lot 03). La PSE doit obligatoirement être prévue par les candidats dans leur offre pour le lot nº 03 (chiffrage obligatoire dans l'acte d'engagement et la DPGF) et sera éventuellement retenue au moment de l'attribution.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grilles métalliques — mobilier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Description du marché: Grilles métalliques — mobilier.
Informations complémentaires:
“La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-3, R. 2124-5 et R. 2161-2 à...”
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-3, R. 2124-5 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique pour le lot nº 04.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monte-œuvres
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Monte-charges📦
Description du marché: Monte-œuvres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidatures seront jugées au regard des capacités professionnelles, techniques, et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché. DC1...”
Liste et brève description des conditions
Les candidatures seront jugées au regard des capacités professionnelles, techniques, et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché. DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété. DC2 (déclaration du candidat), dûment complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les capacités économique et financière seront appréciées au regard du DC2 dûment complété. Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les capacités économique et financière seront appréciées au regard du DC2 dûment complété. Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent. En application du code de la commande publique, le candidat pourra remettre à l'appui de sa candidature un Document unique de marché européen (DUME) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les capacités techniques et professionnelles seront appréciées au regard du DC2 dûment complété et ses compléments listés au règlement de consultation...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les capacités techniques et professionnelles seront appréciées au regard du DC2 dûment complété et ses compléments listés au règlement de consultation (notamment, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; pour le lot nº 4, présentation d'une liste des principales livraisons/prestations exécutées au cours des 3 dernières années et pour les lots nº 01, 02, 03 et 05, présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'unité de compte du marché est l'euro. Sauf refus du titulaire, une avance dans les conditions définies au code de la commande publique et au CCAP peut...”
Conditions d'exécution du contrat
L'unité de compte du marché est l'euro. Sauf refus du titulaire, une avance dans les conditions définies au code de la commande publique et au CCAP peut être accordée (taux 5 % ou pour les PME, taux 10 %). Le marché sera à prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et actualisables dans les conditions définies au CCAP. Mode de règlement du marché: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement, qui démarre à compter de la réception de la demande de paiement: 30 jours. Garanties exigées: le présent marché fera l'objet d'une retenue de garantie dans les conditions prévues au CCAP ainsi qu'aux dispositions du code de la commande publique. En effet, une retenue de garantie de 5 % du montant total du marché est appliquée. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-09
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Musée du Louvre.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Aucune personne extérieure à la maîtrise d'ouvrage ne sera acceptée à la commission d'ouverture des plis.”
“I) Précisions sur type de procédure: la présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte en application des articles R. 2123-1 et R....”
I) Précisions sur type de procédure: la présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte en application des articles R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique pour les lots de travaux nº 01, 02, 03 et 05 et selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-3, R. 2124-5 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique pour le lot nº 04;
II) Modalités de négociation pour les lots de travaux nº 01, 02, 03 et 05 définies au règlement de la consultation;
III) les candidats doivent remettre obligatoirement leur pli par voie électronique uniquement sur la plate-forme des achats de l'état. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le Règlement de la consultation (RC);
IV) Remarque importante: les candidats recevront l'envoi d'éventuelles demandes, par voie électronique uniquement via la plate-forme de dématérialisation;
V) Admission des candidatures: cf. article 6 du RC. Critères de jugement des offres: cf. article 7 du RC;
VI) Précisions sur la durée du marché: le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour la durée nécessaire à l'exécution et à la réception complète des ouvrages jusqu'à la levée des réserves éventuelles, la fourniture et la mise au point des DOE, et la date d'achèvement des garanties contractuelles. Délais d'exécution: le délai global d'exécution du marché, qui comprend la période de préparation définie à l'article 14.1 du CCAP (1 mois) et le délai d'exécution des travaux défini à l'article 14.2 du CCAP, est fixé à 8 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation. Précision: pour le lot nº 01, l'installation du chantier et la démolition démarreront 15 jours (soit 2 semaines) après la notification du lot 1 et devront donc se dérouler pendant la période de préparation commune à l'ensemble des autres lots;
VII) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: l'exécution des prestations pourra être attribuée à un opérateur économique isolé ou à des opérateurs économiques groupés. Néanmoins, en application du 2 alinéa de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique, la forme souhaitée par l'EPML est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est un groupement conjoint sans que le mandataire ne soit solidaire, il se verra contraint d'assurer sa transformation, après attribution du marché. Article R. 2142-21 du code de la commande publique également applicable à la consultation;
VIII) Numéros de la consultation: 2020-011m à 2020-015m (lots nº 01 à 05);
IX) Visite obligatoire: la visite du site est obligatoire (sous peine de rejet). Cf. article 8 du règlement de la consultation pour connaître les dates de visite et les modalités d'inscription obligatoire préalable dans les délais indiqués audit RC;
X) Précisions sur dossier de candidature: dans le cas où un candidat se présente à plusieurs lots, il sera autorisé à ne présenter qu'une seule fois les justificatifs relatifs à la candidature hormis les références spécifiques à chaque lot; en revanche, les offres étant distinctes, le candidat devra réaliser une offre par lot.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 025-055451 (2020-02-01)
Informations complémentaires (2020-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction financière, juridique et des moyens, sous-direction juridique et de l'achat public, service de la commande publique”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Aménagement d'espaces d'une réserve dédiée aux collections du département des peintures: réserve «Petit Bourbon» — Aile Sully — lots nº 01 à 05. L'ensemble...”
Brève description
Aménagement d'espaces d'une réserve dédiée aux collections du département des peintures: réserve «Petit Bourbon» — Aile Sully — lots nº 01 à 05. L'ensemble des travaux sera réalisé en 5 lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti conformément à l'article II.2) de l'avis initial. L'espace Petit Bourbon se trouve au 3, et dernier étage, à l'extrémité est de l'Aile des Arts, sous une verrière (dans la tour sud-est de la cour Carrée du Louvre). L'ensemble représente, y compris la circulation, 409,02 m.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 025-055451
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Numéro d'identification du lot: 03
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: Options: non.
Nouvelle valeur
Texte:
“Options: oui.
Description des options: le lot nº 03 fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la...”
Texte
Options: oui.
Description des options: le lot nº 03 fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. En effet, les travaux seront réalisés en 2 tranches, décomposées de la manière suivante:
— tranche ferme,
— tranche optionnelle nº 01: dépose des installations du comble (art. 2.1 CCTP lot 03). La date limite de notification de la décision d'affermissement de la tranche optionnelle nº 1 par ordre de service est fixée au lundi 3.8.2020. Le marché ne prévoit pas d'indemnité de dédit. Il n'est pas prévu de versement d'indemnité d'attente.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 03
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Le lot nº 03 comporte une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire (ou option technique): PSE nº 1 — dépose des installations du comble (art....”
Texte
Le lot nº 03 comporte une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire (ou option technique): PSE nº 1 — dépose des installations du comble (art. 2.1 CCTP lot 03). La PSE doit obligatoirement être prévue par les candidats dans leur offre pour le lot nº 03 (chiffrage obligatoire dans l'acte d'engagement et la DPGF) et sera éventuellement retenue au moment de l'attribution.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le lot nº 03 ne comporte pas de Prestation supplémentaire éventuelle (PSE). Il comporte seulement une tranche optionnelle nº 01.
NB: la tranche optionnelle...”
Texte
Le lot nº 03 ne comporte pas de Prestation supplémentaire éventuelle (PSE). Il comporte seulement une tranche optionnelle nº 01.
NB: la tranche optionnelle est notamment définie par le terme «Option» au cahier des clauses techniques particulières du lot nº 03 et par les termes «Tranches conditionnelles» au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.” Nouvelle valeur
Texte:
“Les lots nº 01, 02, 04 et 05 ne font pas l'objet d'un fractionnement en tranches au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique....”
Texte
Les lots nº 01, 02, 04 et 05 ne font pas l'objet d'un fractionnement en tranches au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Le lot nº 03 fait l'objet d'un fractionnement en tranches au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. En effet, les travaux seront réalisés en 2 tranches, décomposées de la manière suivante:
— tranche ferme,
— tranche optionnelle nº 01: dépose des installations du comble (art. 2.1 CCTP lot 03).
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Source: OJS 2020/S 030-069250 (2020-02-07)
Avis d'attribution de marché (2020-09-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction financière, juridique et des moyens sous-direction juridique et de l'achat public service de la commande publique”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Aménagement d'espaces d'une réserve dédiée aux collections du département des peintures: réserve «Petit Bourbon» — Aile Sully — lots nº 01 à 05. L'ensemble...”
Brève description
Aménagement d'espaces d'une réserve dédiée aux collections du département des peintures: réserve «Petit Bourbon» — Aile Sully — lots nº 01 à 05. L'ensemble des travaux sera réalisé en cinq (5) lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché propre, et réparti conformément à l'article II.2) du présent avis. Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches au sens du code de la commande publique. L'espace Petit Bourbon se trouve au troisième, et dernier étage, à l'extrémité Est de l'aile des arts, sous une verrière (dans la tour sud-est de la cour carrée du Louvre). L'ensemble représente, y compris la circulation, 409,02 m.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1682237.03 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Installation de chantier — dépose — démolition — gros-œuvre — maçonnerie — carrelage — couverture” Description
Description du marché:
“Installation de chantier — dépose — démolition — gros-œuvre — maçonnerie — carrelage — couverture.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Doublage — faux-plafonds — peinture — plâtrerie — menuiserie intérieure — revêtements de sols — résine — portes métalliques coupe-feu” Description
Description du marché:
“Doublage — faux-plafonds — peinture — plâtrerie — menuiserie intérieure — revêtements de sols — résine — portes métalliques coupe-feu.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 025-055451
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-011M
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Installation de chantier — dépose — démolition — gros-œuvre — maçonnerie — carrelage — couverture”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Trusgnach
Adresse postale: 86 rue des Chênes
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/entreprise-trusgnach-308077213.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 731 147 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-012M
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Doublage — faux-plafonds — peinture — plâtrerie — menuiserie intérieure — revêtements de sols — résine — portes métalliques coupe-feu” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: BTNR constructions
Adresse postale: 3 chemin de la Vierge
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/batiment-travaux-neufs-renov-constructio-398722595.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-013M
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Fluides — chauffage — ventilation — climatisation — plomberie — RIA — électricité — courants forts — courants faibles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Axima concept (mandataire)
Adresse postale: 2 allée Jacques Brel — CS 70012
Commune postale: Malakoff Cedex
Code postal: 92245
URL: https://www.engie-solutions.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Ineo tertiaire IDF
Adresse postale: 92-98 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 374185.24 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-014M
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Grilles métalliques — mobilier
Nom et adresse du contractant
Nom: Samodef Forster SARL
Adresse postale: 183 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
URL: https://www.samodef-forster.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172164.79 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-015M
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Monte-œuvres
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler SA
Adresse postale: 1 rue Dewoitine
Commune postale: Vélizy-Villacoublay Cedex
Code postal: 78140
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.schindler.com/fr/internet/fr/accueil.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 740 💰
“I) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion des lots. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché...”
I) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion des lots. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire;
II) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi n 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
III) précisions concernant les délais d'introduction de recours: le délai de recours de deux mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. n 291545 et CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. n 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code;
IV) précision sur la rubrique II.1.7.) Valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au total des lots attribués;
V) précision sur la rubrique V.2.4) — valeur du lot nº 03: le montant indiqué correspond au total des tranches (tranche ferme + tranche optionnelle 01) du lot nº 03.
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Source: OJS 2020/S 184-443432 (2020-09-17)