Pour lâĂ©quipement de la nouvelle plate-forme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget-du-Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des alimentations DC programmables bidirectionnelles (rĂ©injection possible), pour la simulation de gĂ©nĂ©rateurs DC de diffĂ©rentes natures (PV, batteries, piles Ă combustibles etc.). Le CEA aura besoin dâun maximum de flexibilitĂ© et de modularitĂ©. Les alimentations seront donc intĂ©grĂ©es dans des baies mobiles de 42U dont la puissance sera comprise entre 120 et 240 kW. Elles permettront de fonctionner suivant les quatre modes de contrĂŽle dĂ©finis dans le cahier des charges, dont un mode en PHIL. Elles pourront ĂȘtre utilisĂ©es de maniĂšre indĂ©pendante ou connectĂ©es en parallĂšle pour augmenter la puissance des simulations. Lâappel dâoffre concerne la fourniture de cinq racks pour lâannĂ©e 2020 en tranche ferme, de trois racks en option obligatoire pour lâannĂ©e 2021, du refroidissement liquide et d'une tension de sortie Ă 2 000 VDC en options facultatives.
Le délai de réception des offres était de 2020-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-12.
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Historique des marchés publics
Avis de marché (2020-05-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA / Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
đ«đ·
Personne de contact: Emma Faron
Téléphone:
+33 438781186 đ
Courrier Ă©lectronique:
emma.faron@cea.fr đ§
Fax: +33 438785060
đ
RĂ©gion:
IsĂšre
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URL:
www.cea.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
Communication
URL des documents:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
URL de participation:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Alimentations programmables DC multifonctions
AOO B20-02081-EF
Produits/services:
Machines, appareils, Ă©quipements et consommables Ă©lectriques; Ă©clairage
đŠ
BrĂšve description:
âPour lâĂ©quipement de la nouvelle plate-forme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget-du-Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des...â
BrĂšve description
Pour lâĂ©quipement de la nouvelle plate-forme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget-du-Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des alimentations DC programmables bidirectionnelles (rĂ©injection possible), pour la simulation de gĂ©nĂ©rateurs DC de diffĂ©rentes natures (PV, batteries, piles Ă combustibles etc.). Le CEA aura besoin dâun maximum de flexibilitĂ© et de modularitĂ©. Les alimentations seront donc intĂ©grĂ©es dans des baies mobiles de 42U dont la puissance sera comprise entre 120 et 240 kW. Elles permettront de fonctionner suivant les quatre modes de contrĂŽle dĂ©finis dans le cahier des charges, dont un mode en PHIL. Elles pourront ĂȘtre utilisĂ©es de maniĂšre indĂ©pendante ou connectĂ©es en parallĂšle pour augmenter la puissance des simulations. Lâappel dâoffre concerne la fourniture de cinq racks pour lâannĂ©e 2020 en tranche ferme, de trois racks en option obligatoire pour lâannĂ©e 2021, du refroidissement liquide et d'une tension de sortie Ă 2 000 VDC en options facultatives.
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1ïžâŁ
Lieu d'exécution:
Savoie
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Description du marché:
âPour lâĂ©quipement de la nouvelle plateforme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget du Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des...â
Description du marché
Pour lâĂ©quipement de la nouvelle plateforme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget du Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des alimentations DC programmables bidirectionnelles (rĂ©injection possible), pour la simulation de gĂ©nĂ©rateurs DC de diffĂ©rentes natures (PV, batteries, piles Ă combustibles etc...). Le CEA aura besoin dâun maximum de flexibilitĂ© et de modularitĂ©. Les alimentations seront donc intĂ©grĂ©es dans des baies mobiles de 42U dont la puissance sera comprise entre 120 et 240 kW. Elles permettront de fonctionner suivant les 4 modes de contrĂŽle dĂ©finis dans le cahier des charges, dont un mode en PHIL. Elles pourront ĂȘtre utilisĂ©es de maniĂšre indĂ©pendante ou connectĂ©es en parallĂšle pour augmenter la puissance des simulations. Lâappel dâoffre concerne la fourniture de 5 racks pour lâannĂ©e 2020 en tranche ferme, de 3 racks en option obligatoire pour lâannĂ©e 2021, du refroidissement liquide et d'une tension de sortie Ă 2000 VDC en options facultatives.
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CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
â
Informations sur les options
Options
â
Description des options:
âTrois racks supplĂ©mentaires en options obligatoires devant ĂȘtre livrĂ©s avant mi 2022 (levĂ©e des options avant dĂ©cembre 2021).â
Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
âListe et description succincte des conditions:
Le candidat fournira Ă lâappui de sa candidature:
â le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation...â
Liste et brĂšve description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira Ă lâappui de sa candidature:
â le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou Ă©quivalent,
â le formulaire DC2 (dĂ©claration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou Ă©quivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
â la copie du ou des jugements prononcĂ©s sâil est en redressement judiciaire ou dans une procĂ©dure Ă©trangĂšre Ă©quivalente,
â lorsquâil appartient Ă un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis Ă vis des autres entreprises du groupe.
Les opĂ©rateurs Ă©conomiques ont lâobligation de dĂ©poser leurs candidatures et offres par voie Ă©lectronique sur PLACE, sauf dans les cas prĂ©vus par lâarticle R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut prĂ©senter sa candidature sous la forme dâun Document unique de marchĂ© europĂ©en (DUME), en lieu et place des documents mentionnĂ©s Ă lâarticle R. 2143-3 du code de la commande publique, tĂ©lĂ©chargeable Ă lâadresse suivante:
https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-12
16:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: anglais
đŁïž
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
đŁïž
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-12
16:00 đ
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLes entreprises nouvellement crĂ©Ă©es sont autorisĂ©es Ă prĂ©senter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandĂ©s...â
Les entreprises nouvellement crĂ©Ă©es sont autorisĂ©es Ă prĂ©senter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandĂ©s dans le prĂ©sent avis de marchĂ©, elles peuvent justifier de leurs capacitĂ©s financiĂšres et professionnelles par dâautres moyens que ceux indiquĂ©s dans le prĂ©sent avis et notamment par la prĂ©sentation de titres ou de lâexpĂ©rience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le prĂ©sent avis et/ou les documents de la consultation doivent ĂȘtre retirĂ©s sur
https://www.marches-publics.gouv.fr.
ModalitĂ©s dâobtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le tĂ©lĂ©charger via la plate-forme de dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s du CEA accessible sur lâURL suivante:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépÎt des candidatures et des offres sont précisées dans le rÚglement de consultation.
AprÚs examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critÚres de jugement des candidatures suivants:
â capacitĂ© professionnelle: aptitude technique, organisation en matiĂšre dâassurance qualitĂ©, rĂ©fĂ©rences sur des prestations similaires /des fournitures similaires,
â capacitĂ© financiĂšre.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 476429000 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr đ§
Fax: +33 476422269
đ
URL:
http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
ââ Le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel peut ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusquâĂ la signature du marchĂ©.
â Le rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
â Le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel peut ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusquâĂ la signature du marchĂ©.
â Le rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
â Le recours en contestation de la validitĂ© du marchĂ© par un tiers peut ĂȘtre intentĂ© dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es.
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Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 476429000 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr đ§
Fax: +33 476422269
đ
URL:
http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ đ
Source: OJS 2020/S 095-226324 (2020-05-12)
Informations complémentaires (2020-06-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âPour lâĂ©quipement de la nouvelle plateforme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget-du-Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des...â
BrĂšve description
Pour lâĂ©quipement de la nouvelle plateforme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget-du-Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des alimentations DC programmables bidirectionnelles (rĂ©injection possible), pour la simulation de gĂ©nĂ©rateurs DC de diffĂ©rentes natures (PV, batteries, piles Ă combustibles etc.). Le CEA aura besoin dâun maximum de flexibilitĂ© et de modularitĂ©. Les alimentations seront donc intĂ©grĂ©es dans des baies mobiles de 42U dont la puissance sera comprise entre 120 et 240 kW. Elles permettront de fonctionner suivant les quatre modes de contrĂŽle dĂ©finis dans le cahier des charges, dont un mode en PHIL. Elles pourront ĂȘtre utilisĂ©es de maniĂšre indĂ©pendante ou connectĂ©es en parallĂšle pour augmenter la puissance des simulations. Lâappel dâoffre concerne la fourniture de cinq racks pour lâannĂ©e 2020 en tranche ferme, de trois racks en option obligatoire pour lâannĂ©e 2021, du refroidissement liquide et d'une tension de sortie Ă 2000 VDC en options facultatives.
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Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 095-226324
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-12 đ
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-19 đ
L'heure: 16:00
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte Ă modifier: ModalitĂ©s dâouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-12 đ
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-19 đ
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est décalée au 19.6.2020 (16h00).
Source: OJS 2020/S 111-269642 (2020-06-08)
Informations complémentaires (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âPour lâĂ©quipement de la nouvelle plate-forme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget du Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des...â
BrĂšve description
Pour lâĂ©quipement de la nouvelle plate-forme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget du Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des alimentations DC programmables bidirectionnelles (rĂ©injection possible), pour la simulation de gĂ©nĂ©rateurs DC de diffĂ©rentes natures (PV, batteries, piles Ă combustibles etc.). Le CEA aura besoin dâun maximum de flexibilitĂ© et de modularitĂ©. Les alimentations seront donc intĂ©grĂ©es dans des baies mobiles de 42U dont la puissance sera comprise entre 120 et 240 kW. Elles permettront de fonctionner suivant les quatre modes de contrĂŽle dĂ©finis dans le cahier des charges, dont un mode en PHIL. Elles pourront ĂȘtre utilisĂ©es de maniĂšre indĂ©pendante ou connectĂ©es en parallĂšle pour augmenter la puissance des simulations. Lâappel dâoffre concerne la fourniture de cinq racks pour lâannĂ©e 2020 en tranche ferme, de trois racks en option obligatoire pour lâannĂ©e 2021, du refroidissement liquide et d'une tension de sortie Ă 2000 VDC en options facultatives.
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Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte Ă modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
âPour lâĂ©quipement de la nouvelle plateforme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget du Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des...â
Texte
Pour lâĂ©quipement de la nouvelle plateforme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget du Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des alimentations DC programmables bidirectionnelles (rĂ©injection possible), pour la simulation de gĂ©nĂ©rateurs DC de diffĂ©rentes natures (PV, batteries, piles Ă combustibles etc.). Le CEA aura besoin dâun maximum de flexibilitĂ© et de modularitĂ©. Les alimentations seront donc intĂ©grĂ©es dans des baies mobiles de 42U dont la puissance sera comprise entre 120 et 240 kW. Elles permettront de fonctionner suivant les quatre modes de contrĂŽle dĂ©finis dans le cahier des charges, dont un mode en PHIL. Elles pourront ĂȘtre utilisĂ©es de maniĂšre indĂ©pendante ou connectĂ©es en parallĂšle pour augmenter la puissance des simulations. Lâappel dâoffre concerne la fourniture de cinq racks pour lâannĂ©e 2020 en tranche ferme, de trois racks en option obligatoire pour lâannĂ©e 2021, du refroidissement liquide et d'une tension de sortie Ă 2000 VDC en options facultatives.
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Nouvelle valeur
Texte:
âPour lâĂ©quipement de la nouvelle plateforme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget du Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des...â
Texte
Pour lâĂ©quipement de la nouvelle plateforme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget du Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des alimentations DC programmables bidirectionnelles (rĂ©injection possible), pour la simulation de gĂ©nĂ©rateurs DC de diffĂ©rentes natures (PV, batteries, piles Ă combustibles etc.). Le CEA aura besoin dâun maximum de flexibilitĂ© et de modularitĂ©. Les alimentations seront donc intĂ©grĂ©es dans des baies mobiles de 42U dont la puissance sera comprise entre 120 et 240 kW. Elles permettront de fonctionner suivant les quatre modes de contrĂŽle dĂ©finis dans le cahier des charges, dont un mode en PHIL. Elles pourront ĂȘtre utilisĂ©es de maniĂšre indĂ©pendante ou connectĂ©es en parallĂšle pour augmenter la puissance des simulations. Lâappel dâoffre concerne la fourniture de cinq racks pour lâannĂ©e 2020 en tranche ferme, de trois racks en option obligatoire pour lâannĂ©e 2021, du refroidissement liquide et d'une tension de sortie Ă 2000 VDC en options facultatives. Les options sont prĂ©cisement dĂ©crites dans le dossier de consultation.
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Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-19 đ
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-24 đ
L'heure: 16:00
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte Ă modifier: ModalitĂ©s dâouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-19 đ
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-24 đ
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
â1) une modification de l'article 7.1 du cahier des charges concernant les options demandĂ©es;
2) une modification des articles 1, 2 et 12.2 du projet de...â
1) une modification de l'article 7.1 du cahier des charges concernant les options demandées;
2) une modification des articles 1, 2 et 12.2 du projet de marché;
3) une modification des articles 2 et 4.2.3 du rĂšglement de consultation;
4) la date de remise des offres est décalée au 24.6.2020 (16h00).
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Source: OJS 2020/S 116-281751 (2020-06-15)
Avis d'attribution de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âPour lâĂ©quipement de la nouvelle plate-forme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget-du-Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des...â
BrĂšve description
Pour lâĂ©quipement de la nouvelle plate-forme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget-du-Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des alimentations DC programmables bidirectionnelles (rĂ©injection possible), pour la simulation de gĂ©nĂ©rateurs DC de diffĂ©rentes natures (PV, batteries, piles Ă combustibles, etc.). Le CEA aura besoin dâun maximum de flexibilitĂ© et de modularitĂ©. Les alimentations seront donc intĂ©grĂ©es dans des baies mobiles de 42U dont la puissance sera comprise entre 120 et 240 kW. Elles permettront de fonctionner suivant les quatre modes de contrĂŽle dĂ©finis dans le cahier des charges, dont un mode en PHIL. Elles pourront ĂȘtre utilisĂ©es de maniĂšre indĂ©pendante ou connectĂ©es en parallĂšle pour augmenter la puissance des simulations. Lâappel dâoffre concerne la fourniture de cinq racks pour lâannĂ©e 2020 en tranche ferme, de trois racks en option obligatoire pour lâannĂ©e 2021, du refroidissement liquide et d'une tension de sortie Ă 2000 VDC en options facultatives.
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Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 1 đ°
Description
Description du marché:
âPour lâĂ©quipement de la nouvelle plate-forme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget-du-Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des...â
Description du marché
Pour lâĂ©quipement de la nouvelle plate-forme Smart Grids de lâINES en construction au Bourget-du-Lac en Savoie (France), le CEA souhaite acquĂ©rir des alimentations DC programmables bidirectionnelles (rĂ©injection possible), pour la simulation de gĂ©nĂ©rateurs DC de diffĂ©rentes natures (PV, batteries, piles Ă combustibles, etc.). Le CEA aura besoin dâun maximum de flexibilitĂ© et de modularitĂ©. Les alimentations seront donc intĂ©grĂ©es dans des baies mobiles de 42U dont la puissance sera comprise entre 120 et 240 kW. Elles permettront de fonctionner suivant les quatre modes de contrĂŽle dĂ©finis dans le cahier des charges, dont un mode en PHIL. Elles pourront ĂȘtre utilisĂ©es de maniĂšre indĂ©pendante ou connectĂ©es en parallĂšle pour augmenter la puissance des simulations. Lâappel dâoffre concerne la fourniture de cinq racks pour lâannĂ©e 2020 en tranche ferme, de trois racks en option obligatoire pour lâannĂ©e 2021, du refroidissement liquide et d'une tension de sortie Ă 2000 VDC en options facultatives.
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CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom):
âPerformances (pour une alimentation Ă©lectrique, pour un rack, et pour lâensemble du systĂšme)â
CritÚre de qualité (pondération): 15
CritÚre de qualité (nom): Fonctionnalité dans les quatre modes de contrÎle
CritÚre de qualité (nom): Modularité et flexibilité du systÚme
CritÚre de qualité (nom): Délais
CritÚre de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 095-226324
Attribution du marché
1ïžâŁ
Numéro de contrat: 4000883265
Titre: Alimentations programmables DC multifonctions
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres Ătats membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'Ătats non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ăquipements scientifiques
Numéro d'enregistrement national: B353 579 634
Commune postale: Garches
Code postal: 92380
Pays: France
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RĂ©gion:
Hauts-de-Seine
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Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âIl a Ă©tĂ© indiquĂ© 1.00 Ă la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...â
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
ModalitĂ©s de consultation du marchĂ©: un exemplaire du marchĂ© est disponible auprĂšs du CEA dont les coordonnĂ©es sont prĂ©cisĂ©es Ă la section I du prĂ©sent avis. La consultation sâeffectue dans le respect des secrets protĂ©gĂ©s par la loi.
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
ââ le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel peut ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă la signature du marchĂ©;
â le rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
â le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel peut ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă la signature du marchĂ©;
â le rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
â le recours en contestation de la validitĂ© du marchĂ© par un tiers peut ĂȘtre intentĂ© dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es.
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Source: OJS 2021/S 018-041075 (2021-01-22)