Alimentation générale

SPM — DSAF — BCP

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires pour le compte des services relevant du périmètre budgétaire du premier ministre à l'exception de ceux installés sur le site Fontenoy/Ségur situé au 20 avenue Ségur et 3 place de Fontenoy, 75700 Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SPM — DSAF — BCP

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-16	Avis de marché
2020-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 19-BAM-055
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Spm — dsaf — bcp
Adresse postale: 20 avenue de Ségur TSA 70723
Code postal: 75334
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=553897&orgAcronyme=d2v 🌏
Courrier électronique: bam.oe@pm.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 142758000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=553897&orgAcronyme=d2v 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132011
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

L'accord-cadre multi-attributaire est constitué de trois lots. Modalités d'attribution des bons de commande: à l'issue du classement des offres, l'attributaire classé à la première place se verra attribuer un minimum de 12 % des commandes, le deuxième du classement se verra attribuer un minimum de 8 % des commandes et le troisième se verra attribuer un minimum de 4 % des commandes. Au-delà du pourcentage des commandes attribué par ordre de classement, chaque service prescripteur des SPM attribuera les autres bons de commande de façon à assurer la meilleure exécution possible de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Alimentation générale
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de produits d'épicerie générale.
Valeur estimée hors TVA: 426 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année reconductible deux fois, par décision tacite pour une période de douze mois, sans pouvoir excéder trois années à compter de sa date de notification. En cas de non-reconduction le titulaire en sera avisé par courrier recommandé au plus tard deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de boissons non alcoolisées.
Valeur estimée hors TVA: 342 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de produits de crèmerie — beurre — oeufs — fromages entrée de gamme.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thibault Vernassière acheteur public
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=553897&orgAcronyme=d2v 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication au 5.3.2023.

L'accord-cadre multi-attributaire est constitué de trois lots.

Modalités d'attribution des bons de commande: à l'issue du classement des offres, l'attributaire classé à la première place se verra attribuer un minimum de 12 % des commandes, le deuxième du classement se verra attribuer un minimum de 8 % des commandes et le troisième se verra attribuer un minimum de 4 % des commandes. Au-delà du pourcentage des commandes attribué par ordre de classement, chaque service prescripteur des SPM attribuera les autres bons de commande de façon à assurer la meilleure exécution possible de l'accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 056-132011 (2020-03-16)

Avis d'attribution de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires pour le compte des services relevant du périmètre budgétaire du premier ministre à l'exception de ceux installés sur le site Fontenoy-Ségur situé au 20 avenue Ségur et 3 place de Fontenoy, 75700 Paris.

Valeur totale du marché: 1 068 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 avenue de Ségur — TSA 70723

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356717
Se réfère à l'avis: 2020/S 056-132011
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de produits de crèmerie — beurre — œufs — fromages entrée de gamme.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation de la logistique (moyens humains et matériels) et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental lors de l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Provenance et diversité de la gamme des produits
Critère de coût (nom): Prix des produits répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement tenant compte du taux de remise consenti à l'annexe 3 à l'acte d'engagement:
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom: PRO à PRO
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Chalette
Code postal: 45120
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Nom: Cercle vert
Adresse postale: Z 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: Cofida
Adresse postale: 9 boulevard du Delta — zone Euro Delta — bat DE4
Commune postale: Rungis
Code postal: 94658
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 426 000 EUR 💰
Nom: Rouquette
Adresse postale: Chemin le Bouleur
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 342 000 EUR 💰
Adresse postale: Zone Paris-Oise — avenue de Berlin
Commune postale: Longueil-Sainte-Marie
Code postal: 60126
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thibault Vernassiere acheteur public
Source: OJS 2020/S 145-356717 (2020-07-27)

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