Réalisation d'actions de formation sur le thème: espaces verts et patrimoine arboré organisées pour le compte des délégations d'Auvergne, de Rhône-Alpes Grenoble et de Rhône-Alpes Lyon du CNFPT (Ach20/039).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Actions de formation «Espaces verts et Patrimoine arboré» — aura
ACH20039
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Réalisation d'actions de formation sur le thème: espaces verts et patrimoine arboré organisées pour le compte des délégations d'Auvergne, de Rhône-Alpes...”
Brève description
Réalisation d'actions de formation sur le thème: espaces verts et patrimoine arboré organisées pour le compte des délégations d'Auvergne, de Rhône-Alpes Grenoble et de Rhône-Alpes Lyon du CNFPT (Ach20/039).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation technique📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire régional Auvergne Rhône-Alpes.
Description du marché: Volume: de 30 jours minimum à 200 jours maximum.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période d'un an par tacite reconduction.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le CNFPT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations...”
Description des options
Le CNFPT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché dans les conditions fixées par l'art. R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Volume: de 10 jours minimum à 200 jours maximum.
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute Loire et du Cantal” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Volume: de 3 jours minimum à 100 jours maximum.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine arboré pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Volume: de 20 jours minimum à 100 jours maximum.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine arboré pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Volume: de 8 jours minimum à 100 jours maximum
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine arboré pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute Loire et du Cantal” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et du petit matériel au profit des lycées de la région Auvergne-Rhône-Alpes” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Volume: 40 jours maximum — sans volume minimum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En cas de groupement, production d'une habilitation du mandataire du groupement telle que prévue en annexe au DCE. Dans l'hypothèse où le candidat envisage...”
Liste et brève description des conditions
En cas de groupement, production d'une habilitation du mandataire du groupement telle que prévue en annexe au DCE. Dans l'hypothèse où le candidat envisage d'ores et déjà d'avoir recours à la sous-traitance, il devra joindre une déclaration conforme aux dispositions des articles R. 2193-1 et R. 2193-2 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Une présentation d'une liste des principales prestations de formation effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-23
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande...”
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords-cadres mono-attributaires pour les lots n 1, 3, 4, 6 et 7 sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) conclu avec un montant minimum et maximum pour les lots no 1, 2, 3, 4, 5 et 6 et avec un montant maximum et sans montant minimum pour le lot n 7; et accords-cadres multi-attributaires pour les lots n 2 et 5 (2 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres valides) s'exécutant par l'émission de bons de commandes. L'accord-cadre est conclu pour une période d'1 an à compter du 1.4.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure; il sera reconductible 3 fois par période d'un an et par tacite reconduction. Budget de l'établissement. Paiement par mandats administratifs et virements de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le paiement de chaque facture vaudra règlement partiel définitif. L'accord-cadre ne donnera lieu à aucun acompte. Une avance pourra être consentie au titulaire qui n'y renonce pas, dans les conditions prévues dans le code de la commande publique. L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien suivant: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11677&orgAcronyme=t5y
Les personnes téléchargeant le DCE sont invitées à s'identifier au moyen d'adresses électroniques valides afin d'être tenues informées d'éventuelles modifications ou réponses aux questions qui pourraient être diffusées en cours de consultation. Les candidats sont informés qu'aucune réponse ne sera donnée aux questions posées moins de 6 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Procédure entièrement dématérialisée. Les plis contenant les candidatures et les offres doivent être transmis par voie électronique suivant des modalités de transmission détaillées dans le RC. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) en utilisant l'espace dédié sur le site Choruspro, accessible gratuitement. Il appartient aux candidats de le remplir en ligne, en se basant sur les informations requises du CNFPT.
Sont éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires, qui ne disposent pas de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou dont la capacité économique et financière, les capacités techniques et professionnelles paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature. Le CNFPT se réserve la possibilité d'engager librement des négociations avec le ou les meilleur(s) candidat(s) conformément aux dispositions des conditions générales d'achat de formation en vigueur ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans procéder à des négociations.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA); référé contractuel 31 (CJA, art. L. 551-13 et s.); recours en contestation de validité du contrat «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 140-344772 (2020-07-17)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Commune postale: Paris
Téléphone: +33 155274400📞
Région: Paris🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'actions de formation sur le thème «Espaces verts et patrimoine arboré» organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du...”
Titre
Réalisation d'actions de formation sur le thème «Espaces verts et patrimoine arboré» organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Ach20039
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Brève description:
“Réalisation d'actions de formation sur le thème «Espaces verts et patrimoine arboré» organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 916 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique dans le Cadre de réponse pédagogique (CRP)”
Critère de qualité (pondération): 37
Critère de qualité (nom):
“Moyens logistiques et humains sur la base du Cadre de réponse pédagogique (CRP) et des CV remis”
Critère de qualité (pondération): 28
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options: Article 3.17 de la convention de formation.
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône.” Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal” Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal.”
Description du marché:
“Patrimoine arboré pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie.”
Description du marché: Patrimoine arboré pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône.
Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine arboré pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal” Description
Description du marché:
“Patrimoine arboré pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal.” Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et du petit matériel au profit des lycées de la Région Auvergne-Rhône-Alpes” Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et du petit matériel au profit des lycées de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 140-344772
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Mar-18971
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Eplefpa de Chambéry-la-Motte Servolex — CFPPA des Savoie et du Bugey (mandataire)/Eplefpa Olivier De Serres/Eplefpa Terre d'Horizon — CFPPA Terre...”
Nom
Groupement Eplefpa de Chambéry-la-Motte Servolex — CFPPA des Savoie et du Bugey (mandataire)/Eplefpa Olivier De Serres/Eplefpa Terre d'Horizon — CFPPA Terre d'Horizon/Eplefpa Grenoble Saint-Ismier — CFPPA de Saint-Ismier (cotraitants)
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Adresse postale: Domaine Reinach
Commune postale: La Motte-Servolex
Code postal: 73290
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 634 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Mar-18774
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: MFR de l'Ouest Lyonnais (Attributaire no 1)
Adresse postale: 32 B chemin de la Brossonière
Commune postale: Sainte-Consorce
Code postal: 69280
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 872 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Mar-18775
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Eplefpa de Lyon Dardilly Ecully (mandataire)/CFPPA de Montravel (cotraitant) (Attributaire nº 2)”
Adresse postale: 26 chemin de la Bruyère
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 317 300 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Mar-18784
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts et du matériel pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CFPPA Marmilhat
Adresse postale: allée du Suquet
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 381 300 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Mar-18778
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Patrimoine arboré pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie” Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Eplefpa de Chambéry-la-Motte Servolex — CFPPA des Savoie et du Bugey (mandataire)/Eplefpa Olivier De Serres/Eplefpa Terre d'Horizon/CFPF...”
Nom
Groupement Eplefpa de Chambéry-la-Motte Servolex — CFPPA des Savoie et du Bugey (mandataire)/Eplefpa Olivier De Serres/Eplefpa Terre d'Horizon/CFPF Châteauneuf-du-Rhône/Eplefpa Grenoble Saint-Ismier (cotraitants)
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Commune postale: La Motte Servolex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 363 300 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: Mar-18776
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Patrimoine arboré pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Nom et adresse du contractant
Nom: MFR de L'Ouest Lyonnais (Attributaire nº 1)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 528 💰
7️⃣
Numéro de contrat: Mar-18777
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Eplefpa de Lyon Dardilly Ecully (mandataire)/CFPF Châteauneuf-du-Rhône — CCI Drome/Eplefpa de Chambéry-la-Motte Servolex (cotraitants) (attributaire nº 2)”
Nom
Groupement Eplefpa de Lyon Dardilly Ecully (mandataire)/CFPF Châteauneuf-du-Rhône — CCI Drome/Eplefpa de Chambéry-la-Motte Servolex (cotraitants) (attributaire nº 2)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 600 💰
8️⃣
Numéro de contrat: Mar-18781
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Patrimoine arboré pour les départements de l'Allier, du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et du Cantal” Nom et adresse du contractant
Nom: Lycée Agricole Georges Pompidou CFPPA Aurillac
Adresse postale: rue de Salers — BP 537
Commune postale: Aurillac Cedex
Code postal: 15005
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 369 300 💰
9️⃣
Numéro de contrat: Mar-18972
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Entretien des espaces verts et du petit matériel au profit des lycées de la Région Auvergne-Rhône-Alpes” Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Eplefpa de Chambéry-la-Motte Servolex — CFPPA des Savoie et du Bugey (mandataire)/Eplefpa: Olivier De Serres — Terre d'Horizon — Lyon Dardilly —...”
Nom
Groupement Eplefpa de Chambéry-la-Motte Servolex — CFPPA des Savoie et du Bugey (mandataire)/Eplefpa: Olivier De Serres — Terre d'Horizon — Lyon Dardilly — Marmilhat — Montravel — Saugues — Grenoble Saint-Ismier (cotraitants)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰