Acquisition, réparation et fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les matériels agricoles, espaces verts et travaux publics de la Métropole Rouen Normandie
L'objet du marché est l'acquisition de petits matériels, la réparation et la fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les matériels agricoles, d'espaces verts et de travaux publics. Adresses de livraison: la livraison des fournitures sera faite aux adresses ci-dessous (détail dans le CCTP à l'article 3). Chaque bon de commande précisera l'adresse à laquelle les fournitures devront être livrées:
a) pôle de proximité Val de Seine — service «Garage»,
b) direction de l'eau — entretien et renouvellement,
c) pôle de proximité Austreberthe Cailly — antenne de Duclair — Centre technique de Notre-Dame de Bondeville, Centre technique de Yainville: RD 982, route de Rouen, 76480 Yainville,
d) pôle de proximité Seine Sud — Centre d'exploitation voirie départementale,
e) direction immobilier et moyens généraux-service actions logistiques,
f) pôle de proximité Robec — Centre d'exploitation voirie départementale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Numéro de référence: 20-Tp-Hgmn-Fopdev
Brève description:
“L'objet du marché est l'acquisition de petits matériels, la réparation et la fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les matériels...”
Brève description
L'objet du marché est l'acquisition de petits matériels, la réparation et la fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les matériels agricoles, d'espaces verts et de travaux publics. Adresses de livraison: la livraison des fournitures sera faite aux adresses ci-dessous (détail dans le CCTP à l'article 3). Chaque bon de commande précisera l'adresse à laquelle les fournitures devront être livrées:
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-495436
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la commande publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 10,0 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 20-tp-hgmn-fopdev — CAO prévisionnelle: décembre 2020. Début d'exécution: 21.12.2020.
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Source: OJS 2020/S 204-495436 (2020-10-15)
Avis d'attribution de marché (2021-02-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet du marché est l'acquisition de petits matériels, la réparation et la fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les matériels...”
Brève description
L'objet du marché est l'acquisition de petits matériels, la réparation et la fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les matériels agricoles, d'espaces verts et de travaux publics.
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Valeur totale du marché: 39253.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Le 108 108, allée François Mitterrand
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-079277
Se réfère à l'avis: 2020/S 204-495436
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“— lot 2: la commission d'appel d'offres attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum à l'entreprise Morel. Pour information, le...”
— lot 2: la commission d'appel d'offres attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum à l'entreprise Morel. Pour information, le montant du DQE non contractuel est de 30 595,46 EUR TTC;
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Source: OJS 2021/S 032-079277 (2021-02-11)