Acquisition/maintenance de copieurs multifonctions — années 2020 à 2024

Vosgelis

Acquisition/maintenance de copieurs multifonctions — années 2020 à 2024.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RICOH France

Qui ?

• Vosgelis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-24	Avis de marché
2020-07-24	Avis d'attribution de marché
2020-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de photocopieurs
Numéro de référence: 20200604 3399
Brève description: Acquisition/maintenance de copieurs multifonctions — années 2020 à 2024.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_wkbQ-17vLn 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_wkbQ-17vLn 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-299536
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Groupement de commandes Vosgelis — Sedes Habitat

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 255 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_wkbQ-17vLn 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal territorialement compétent est: Tribunal administratif de Nancy, 5 place de la Carrière CO nº 20038, 54036 Nancy Cedex, tél.: +33 383174343, télécopie: +33 383174350, courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles

R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: le Médiateur des entreprises, qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprisses
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75572
Source: OJS 2020/S 122-299536 (2020-06-24)

Avis d'attribution de marché (2020-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Epinal Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-355111
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-299536
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Déclaration de la consultation sans suite pour motif d'intérêt général tenant aux incertitudes techniques et juridiques affectant cette consultation, liées à la présence d'erreurs dans les exigences techniques des prestations, qui rendent impossible le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse. Une nouvelle consultation sera organisée dans les meilleurs délais.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Nancy, 5 place de la Carrière CO n

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: le médiateur des entreprises, qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr

Source: OJS 2020/S 144-355111 (2020-07-24)

Avis d'attribution de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20200731 3423
Brève description: Acquisition-maintenance de copieurs multifonctions — années 2020 à 2024.
Valeur totale du marché: 167477.43 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de photocopieurs 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-591266
Numéro JO-S: 239

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: Ricoh France
Adresse postale: 7/9 avenue Robert Schuman
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.ricoh.fr 🌏
Valeur totale du marché: 167477.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal territorialement compétent est: Tribunal administratif de Nancy, 5 place de la Carrière CO nº 20038, 54036 Nancy Cedex, tél. +33 383174343, télécopie: +33 383174350, courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr — Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: le médiateur des entreprises, qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Source: OJS 2020/S 239-591266 (2020-12-03)

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