Acquisition, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un appareil de mesures physiques sous champ magnétique avec système de reliquéfaction d’hélium

CNRS — délégation Alsace

L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité, et en option aimantations VSM et AC et chaleur spécifique), avec possibilité de tourner l’échantillon, sous fort champ magnétique et à basse température. L’appareil sera équipé d’un système de réliquéfaction d’hélium selon les caractéristiques décrites au CCTP joint.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-10 Avis de marché
2020-05-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: 10201493
Brève description:
L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité, et en option aimantations VSM et AC et chaleur spécifique), avec possibilité de tourner l’échantillon, sous fort champ magnétique et à basse température. L’appareil sera équipé d’un système de réliquéfaction d’hélium selon les caractéristiques décrites au CCTP joint.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de mesure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=489347&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=489347&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date limite de soumission: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-015881
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, comprenant un montant maximum de 550 000 EUR HT pour une durée de 6 mois. Marché régi par le CCAG-FCS et les Conditions particulières d'achat (CPA) du CNRS. Avance possible de 30 % de la première commande. Acompte de 30 % à la livraison des positions 1 à 11 du BPU. Prix ferme. Règlement à 30 jours après admission des prestations.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
L'accord-cadre comprend des positions à chiffrage facultatif:
— position nº 9 facultative: mesure de couple de force,
— position nº 10 facultative: cryogénie 3He et mesures physiques correspondantes,
— position nº 11 facultative: four pour mesures jusqu’à 1 000 K,
— position nº 12 facultative: extension de garantie de 12 mois supplémentaire, pour un total de 2 ans de garantie dans les mêmes conditions que la garantie initiale,
— position nº 13 facultative: extension de garantie de 24 mois supplémentaire, pour un total de 3 ans de garantie, dans les mêmes conditions que la garantie initiale,
— position nº 14 facultative: contrat de maintenance préventive avec visite annuelle pour une durée de 1 an reconductible 3 fois pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: CPER Matériaux S3
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, comprenant un montant maximum de 550 000 EUR HT pour une durée de 6 mois. Marché régi par le CCAG-FCS et les Conditions particulières d'achat (CPA) du CNRS.
Avance possible de 30 % de la première commande. Acompte de 30 % à la livraison des positions 1 à 11 du BPU.
Prix ferme. Règlement à 30 jours après admission des prestations.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), 23 rue du Lœss, 67100 Strasbourg.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Point de contact: Le délégué régional de la délégation Alsace du CNRS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=489347&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 009-015881 (2020-01-10)
Avis d'attribution de marché (2020-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité, et en option aimantations VSM et ac et chaleur spécifique), avec possibilité de tourner l’échantillon, sous fort champ magnétique et à basse température. L’appareil sera équipé d’un système de réliquéfaction d’hélium selon les caractéristiques décrites au CCTP joint.
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Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 093-221885
Se réfère à l'avis: 2020/S 009-015881
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
La date de signature du marché est le 4.5.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 4.5.2020. Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité, et en option aimantations VSM et ac et chaleur spécifique), avec possibilité de tourner l’échantillon, sous fort champ magnétique et à basse température. L’appareil sera équipé d’un système de réliquéfaction d’hélium.
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Description des options: — position n
Nom du projet ou programme financé par l’UE: CPER Matériaux S3.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)
23 rue du Lœss
67100 Strasbourg.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances du cryostat
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances du système de refroidissement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances de l’aimant
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): Performances des mesures physiques
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Qualité de l’offre logicielle
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Ergonomie et aspect «user-friendly dans le cadre d’un système multi-utilisateur, y compris étudiant, et sans personnel technique dédié»
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Durée et qualité de la formation proposée
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Assistance technique à distance proposée
Intervention sur site au titre de la garantie
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Délais de livraison/exécution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Quantum Design
Numéro d'enregistrement national: 30185534200061
Adresse postale: 1 avenue de l'Atlantique
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
La date de signature du marché est le 4.5.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 4.5.2020.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n
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Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.il 2014, n
Source: OJS 2020/S 093-221885 (2020-05-11)
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Région:
France Grand Est Alsace Bas-Rhin
Produits/services:
Équipements de laboratoire, d'optique... Instruments de mesure