Acquisition, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un appareil de mesures physiques sous champ magnétique avec système de reliquéfaction d’hélium
L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité, et en option aimantations VSM et AC et chaleur spécifique), avec possibilité de tourner l’échantillon, sous fort champ magnétique et à basse température. L’appareil sera équipé d’un système de réliquéfaction d’hélium selon les caractéristiques décrites au CCTP joint.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un appareil de mesures physiques sous champ magnétique avec système de...”
Titre
Acquisition, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un appareil de mesures physiques sous champ magnétique avec système de reliquéfaction d’hélium
10201493
L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité, et en option aimantations VSM et AC et chaleur spécifique), avec possibilité de tourner l’échantillon, sous fort champ magnétique et à basse température. L’appareil sera équipé d’un système de réliquéfaction d’hélium selon les caractéristiques décrites au CCTP joint.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), 23 rue du Lœss, 67100 Strasbourg.”
Description du marché:
“L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité,...”
Description du marché
L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité, et en option aimantations VSM et AC et chaleur spécifique), avec possibilité de tourner l’échantillon, sous fort champ magnétique et à basse température. L’appareil sera équipé d’un système de réliquéfaction d’hélium selon les caractéristiques décrites au CCTP joint.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre comprend des positions à chiffrage facultatif:
— position nº 9 facultative: mesure de couple de force,
— position nº 10 facultative:...”
Description des options
L'accord-cadre comprend des positions à chiffrage facultatif:
— position nº 9 facultative: mesure de couple de force,
— position nº 10 facultative: cryogénie 3He et mesures physiques correspondantes,
— position nº 11 facultative: four pour mesures jusqu’à 1 000 K,
— position nº 12 facultative: extension de garantie de 12 mois supplémentaire, pour un total de 2 ans de garantie dans les mêmes conditions que la garantie initiale,
— position nº 13 facultative: extension de garantie de 24 mois supplémentaire, pour un total de 3 ans de garantie, dans les mêmes conditions que la garantie initiale,
— position nº 14 facultative: contrat de maintenance préventive avec visite annuelle pour une durée de 1 an reconductible 3 fois pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: CPER Matériaux S3
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, comprenant un montant maximum de 550 000 EUR HT pour une durée de 6 mois. Marché régi...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, comprenant un montant maximum de 550 000 EUR HT pour une durée de 6 mois. Marché régi par le CCAG-FCS et les Conditions particulières d'achat (CPA) du CNRS.
Avance possible de 30 % de la première commande. Acompte de 30 % à la livraison des positions 1 à 11 du BPU.
Prix ferme. Règlement à 30 jours après admission des prestations.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-11
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 009-015881 (2020-01-10)
Avis d'attribution de marché (2020-05-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP 20
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité,...”
Brève description
L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité, et en option aimantations VSM et ac et chaleur spécifique), avec possibilité de tourner l’échantillon, sous fort champ magnétique et à basse température. L’appareil sera équipé d’un système de réliquéfaction d’hélium selon les caractéristiques décrites au CCTP joint.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 550 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)
23 rue du Lœss
67100 Strasbourg.”
Description du marché:
“L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité,...”
Description du marché
L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures physiques (résistivité, et en option aimantations VSM et ac et chaleur spécifique), avec possibilité de tourner l’échantillon, sous fort champ magnétique et à basse température. L’appareil sera équipé d’un système de réliquéfaction d’hélium.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances du cryostat
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances du système de refroidissement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances de l’aimant
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): Performances des mesures physiques
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Qualité de l’offre logicielle
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom):
“Ergonomie et aspect «user-friendly dans le cadre d’un système multi-utilisateur, y compris étudiant, et sans personnel technique dédié»”
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Durée et qualité de la formation proposée
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Assistance technique à distance proposée
Critère de qualité (nom): Intervention sur site au titre de la garantie
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Délais de livraison/exécution
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre comprend des positions à chiffrage facultatif:
— position n 9 facultative: mesure de couple de force;
— position n 10 facultative: cryogénie...”
Description des options
L'accord-cadre comprend des positions à chiffrage facultatif:
— position n 9 facultative: mesure de couple de force;
— position n 10 facultative: cryogénie 3He et mesures physiques correspondantes;
— position n 11 facultative: four pour mesures jusqu'à 1 000 K;
— position n 12 facultative: extension de garantie de douze mois supplémentaire, pour un total de deux ans de garantie dans les mêmes conditions que la garantie initiale;
— position n 13 facultative: extension de garantie de 24 mois supplémentaire, pour un total de trois ans de garantie, dans les mêmes conditions que la garantie initiale;
— position n 14 facultative: contrat de maintenance préventive avec visite annuelle pour une durée de un an reconductible trois fois pour une durée maximale ne pouvant excéder quatre ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: CPER Matériaux S3.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-015881
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022920
Titre:
“Acquisition, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un appareil de mesures physiques sous champ magnétique avec système de...”
Titre
Acquisition, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un appareil de mesures physiques sous champ magnétique avec système de reliquéfaction d’hélium
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Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantum Design
Numéro d'enregistrement national: 30185534200061
Adresse postale: 1 avenue de l'Atlantique
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
“La date de signature du marché est le 4.5.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 4.5.2020.
Un recours de pleine juridiction...”
La date de signature du marché est le 4.5.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 4.5.2020.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par télécopie (+33 388106791) ou courriel (sfc.achat-marche*at*alsace.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.il 2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 093-221885 (2020-05-11)