Acquisition, livraison et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants pour le LSCE (Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement) du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

Cette caractérisation est abordée de façon indirecte par des mesures d’aimantations acquises en laboratoire et traitées de façon diverses sous champ et en chauffe. L’instrument pour réaliser cela est le MeV (VSM en anglais) qui doit permettre l’obtention rapide de courbes thermomagnétiques à hautes et basses températures, de courbes d’hystérésis magnétique, de diagrammes FORC à haute résolution (First Order Reversal Curves), de profils d’acquisition et de décroissance de l’intensité en fonction du champ appliqué.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cryoforum

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments géologiques et géophysiques › Instruments géophysiques de magnétomètrie

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-24	Avis de marché
2020-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments géophysiques de magnétomètrie
Numéro de référence: 20013-LSCE-AOO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments géophysiques de magnétomètrie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823280 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353731
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’acquisition, la livraison, et l’installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants (VSM) pour le LSCE du CNRS.

Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

LSCE, unité mixte de recherche CNRS-CEA-UVSQ, université Paris Saclay, Orme des Merisiers, bâtiment 714, 91191 Gif-sur-Yvette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…);

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5 % du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Aurore Debono
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (acquisition, livraison, et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants pour le LSCE du CNRS.+ AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Pas de visite de site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2020/S 144-353731 (2020-07-24)

Avis d'attribution de marché (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette caractérisation est abordée de façon indirecte par des mesures d’aimantations acquises en laboratoire et traitées de façons diverses sous champ et en chauffe. L’instrument pour réaliser cela est le MEV (VSM en anglais) qui doit permettre l’obtention rapide de courbes thermomagnétiques à hautes et basses températures, de courbes d’hystérésis magnétique, de diagrammes FORC à haute résolution (First Order Reversal Curves), de profils d’acquisition et de décroissance de l’intensité en fonction du champ appliqué.

Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue de la Terrasse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-502714
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353731
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

La date de notification du marché au titulaire est le 20.10.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 19.10.2020. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’acquisition, la livraison et l’installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants (VSM) pour le LSCE du CNRS.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

LSCE, unité mixte de recherche CNRS-CEA-UVSQ, université Paris-Saclay, Orme des Merisiers, bâtiment 714, 91191 Gif-sur-Yvette.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): SS-critère 1: garanties apportées en termes de poids (maximum 630 kg au m2)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): SS-critère 2: garanties apportées en termes de résolution en champ de 0,1 μT à 2T
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): SS-critère 3: garanties apportées en termes de niveau de bruit à température ambiante ≤ 15 nemu à entrefer 3,5 mm
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): SS-critère 4: garanties apportées en termes de niveau de bruit avec unité température variable ≤ 100 nemu (10s/pt).
SS-critère 5: garanties apportées en termes de rapidité d’exécution ≤ 10 ms/pt
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): SS-critère 6: garanties apportées en termes de stabilité en température 0,1K
SS-critère 7: garanties apportées en termes de capacité à gérer les FORC en automatique avec construction du diagramme en temps réel, pendant la mesure
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Nom: Cryoforum
Adresse postale: 11 rue du 11-Novembre-1918
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La date de notification du marché au titulaire est le 20.10.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 19.10.2020.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Source: OJS 2020/S 207-502714 (2020-10-20)

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