Acquisition, livraison et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants pour le LSCE (Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement) du CNRS
Cette caractérisation est abordée de façon indirecte par des mesures d’aimantations acquises en laboratoire et traitées de façon diverses sous champ et en chauffe. L’instrument pour réaliser cela est le MeV (VSM en anglais) qui doit permettre l’obtention rapide de courbes thermomagnétiques à hautes et basses températures, de courbes d’hystérésis magnétique, de diagrammes FORC à haute résolution (First Order Reversal Curves), de profils d’acquisition et de décroissance de l’intensité en fonction du champ appliqué.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants pour le LSCE (Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement) du...”
Titre
Acquisition, livraison et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants pour le LSCE (Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement) du CNRS
20013-LSCE-AOO
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Produits/services: Instruments géophysiques de magnétomètrie📦
Brève description:
“Cette caractérisation est abordée de façon indirecte par des mesures d’aimantations acquises en laboratoire et traitées de façon diverses sous champ et en...”
Brève description
Cette caractérisation est abordée de façon indirecte par des mesures d’aimantations acquises en laboratoire et traitées de façon diverses sous champ et en chauffe. L’instrument pour réaliser cela est le MeV (VSM en anglais) qui doit permettre l’obtention rapide de courbes thermomagnétiques à hautes et basses températures, de courbes d’hystérésis magnétique, de diagrammes FORC à haute résolution (First Order Reversal Curves), de profils d’acquisition et de décroissance de l’intensité en fonction du champ appliqué.
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“LSCE, unité mixte de recherche CNRS-CEA-UVSQ, université Paris Saclay, Orme des Merisiers, bâtiment 714, 91191 Gif-sur-Yvette.”
Description du marché:
“L’acquisition, la livraison, et l’installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants (VSM) pour le LSCE du CNRS.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— les pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…);
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— déclarations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5 % du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (acquisition, livraison, et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants pour le LSCE du CNRS.+ AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 144-353731 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-10-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants pour le LSCE (laboratoire des sciences du climat et de l’environnement) du...”
Titre
Acquisition, livraison et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants pour le LSCE (laboratoire des sciences du climat et de l’environnement) du CNRS
20013-LSCE-AOO
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Brève description:
“Cette caractérisation est abordée de façon indirecte par des mesures d’aimantations acquises en laboratoire et traitées de façons diverses sous champ et en...”
Brève description
Cette caractérisation est abordée de façon indirecte par des mesures d’aimantations acquises en laboratoire et traitées de façons diverses sous champ et en chauffe. L’instrument pour réaliser cela est le MEV (VSM en anglais) qui doit permettre l’obtention rapide de courbes thermomagnétiques à hautes et basses températures, de courbes d’hystérésis magnétique, de diagrammes FORC à haute résolution (First Order Reversal Curves), de profils d’acquisition et de décroissance de l’intensité en fonction du champ appliqué.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 168 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“LSCE, unité mixte de recherche CNRS-CEA-UVSQ, université Paris-Saclay, Orme des Merisiers, bâtiment 714, 91191 Gif-sur-Yvette.”
Description du marché:
“L’acquisition, la livraison et l’installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants (VSM) pour le LSCE du CNRS.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): SS-critère 1: garanties apportées en termes de poids (maximum 630 kg au m2)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“SS-critère 2: garanties apportées en termes de résolution en champ de 0,1 μT à 2T”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“SS-critère 3: garanties apportées en termes de niveau de bruit à température ambiante ≤ 15 nemu à entrefer 3,5 mm”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“SS-critère 4: garanties apportées en termes de niveau de bruit avec unité température variable ≤ 100 nemu (10s/pt).”
Critère de qualité (nom): SS-critère 5: garanties apportées en termes de rapidité d’exécution ≤ 10 ms/pt
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): SS-critère 6: garanties apportées en termes de stabilité en température 0,1K
Critère de qualité (nom):
“SS-critère 7: garanties apportées en termes de capacité à gérer les FORC en automatique avec construction du diagramme en temps réel, pendant la mesure”
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-353731
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023551
Titre:
“Acquisition, livraison et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants pour le LSCE (laboratoire des sciences du climat et de l’environnement) du CNRS”
Titre
Acquisition, livraison et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants pour le LSCE (laboratoire des sciences du climat et de l’environnement) du CNRS
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cryoforum
Adresse postale: 11 rue du 11-Novembre-1918
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
“La date de notification du marché au titulaire est le 20.10.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 19.10.2020.
Le présent...”
La date de notification du marché au titulaire est le 20.10.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 19.10.2020.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par e-mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 207-502714 (2020-10-20)