Acquisition et maintien des parcs de solutions d'impression et prestations associées

CDA La Rochelle

La présente consultation concerne la fourniture pour les systèmes d'information de la Communauté d'agglomération de La Rochelle et de la ville de La Rochelle, de solutions d'impression (copieurs, imprimantes, traceurs), du maintien de ces solutions et des solutions déjà en exploitation, et de solutions de suivi des éditions. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: ville de La Rochelle: le coordonnateur du groupement de commandes est: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe Séquences AO
• Sfere Bureautique 85

Qui ?

• CDA La Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-06	Avis de marché
2020-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel de reprographie
Numéro de référence: 2020.Tic.Cli.0110/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel de reprographie 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CDA La Rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel — CS 41287, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-323856
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 980 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance de copieurs, d'imprimantes, de traceurs et périphériques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition et maintenance de copieurs, d'imprimantes, de traceurs et périphériques.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de six ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Maintien du parc des copieurs de la marque Canon et fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintien du parc des copieurs de la marque Canon et fourniture des consommables associés.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à cinq. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de six ans.

Intitulé du lot: Maintien du parc des copieurs de la marque Konica Minolta et fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Maintien du parc des copieurs de la marque Konica Minolta et fourniture des consommables associés.

Intitulé du lot: Maintien du parc des imprimantes et fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 4
Brève description: Maintien du parc des imprimantes et fourniture des consommables associés.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la CDA et de la ville de La Rochelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24170043400020
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de La Rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-larochelle.fr 📧
URL des documents: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-larochelle.fr — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.tic.cli.0110.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2020/S 132-323856 (2020-07-06)

Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture pour les systèmes d'information de la Communauté d'agglomération de La Rochelle et de la ville de La Rochelle, de solutions d'impression (copieurs, imprimantes, traceurs), du maintien de ces solutions et des solutions déjà en exploitation, et de solutions de suivi des éditions. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — ville de La Rochelle, — le coordonnateur du groupement de commandes est: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Valeur totale du marché: 245 422 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-585531
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-323856
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— ville de La Rochelle,

— le coordonnateur du groupement de commandes est: Communauté d'agglomération de La Rochelle.

Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Maintien du parc des copieurs de la marque canon et fourniture des consommables associés
Brève description:

Maintien du parc des copieurs de la marque canon et fourniture des consommables associés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: Groupe Séquences AO
Adresse postale: 79 avenue Maryse Bastie
Commune postale: L'Isle-d'Espagnac
Code postal: 16340
Pays: France 🇫🇷
Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 161088.65 EUR 💰
37 925 EUR 💰
Nom: Sfere Bureautique 85
Adresse postale: 75 rue du Bocage
Commune postale: Le Poiré-sur-Vie
Code postal: 85170
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 16 330 EUR 💰
30 078 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Source: OJS 2020/S 237-585531 (2020-12-01)

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