Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc est composé d'environ 9 600 corbeilles (location et acquisition). De plus, près de 1 200 porte-sacs métalliques seront intégrés afin de remplacer les corbeilles les plus vulnérables.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD destinées au territoire de la Métropole de Lyon
20DP001”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc est composé d'environ 9 600 corbeilles (location et...”
Brève description
Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc est composé d'environ 9 600 corbeilles (location et acquisition). De plus, près de 1 200 porte-sacs métalliques seront intégrés afin de remplacer les corbeilles les plus vulnérables.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole.
Description du marché:
“Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD sur le territoire de la Métropole de Lyon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global: le chiffre d'affaires global annuel doit être de 500 000,00 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.”
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global: le chiffre d'affaires global annuel doit être de 500 000,00 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— références: être en capacité de livrer des corbeilles de propreté comparables à celles objets du marché et d'en assurer la maintenance; appréciée au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— références: être en capacité de livrer des corbeilles de propreté comparables à celles objets du marché et d'en assurer la maintenance; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent;
— les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de cinq personnes dont un encadrant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-20
09:00 📅
“Précision du 2-3: le marché est un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Durée ferme de 48 mois à compter du 1.12.2020 ou de sa date de...”
Précision du 2-3: le marché est un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Durée ferme de 48 mois à compter du 1.12.2020 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Montant maximal sur la durée totale du marché de 1 200 000 EUR HT et montant minimal sur la durée totale du marché: .500 000 EUR . Les sous critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 20dp001 ou avec les mots clés «Corbeilles Pehd». La date d'ouverture des offres prévue est indicative. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: décembre 2020. Forme des candidatures:
— les justificatifs visés au III seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;
— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature;
— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.);
— recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 052-122927 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Lyon
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD destinées au territoire de la Métropole de Lyon.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 052-122927
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de remise des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-17 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 057-136053 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-08-11)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc est composé d'environ 9 600 Corbeilles (location et...”
Brève description
Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc est composé d'environ 9 600 Corbeilles (location et acquisition). De plus, près de 1200 porte-sacs métalliques seront intégrés afin de remplacer les corbeilles les plus vulnérables.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc est composé d'environ 9 600 corbeilles (location et...”
Description du marché
Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc est composé d'environ 9 600 corbeilles (location et acquisition) De plus, près de 1200 porte-sacs métalliques seront intégrés afin de remplacer les corbeilles les plus vulnérables.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle pour les usagers
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 052-122927
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-325
Titre:
“Acquisition et maintenance de corbeilles PEHD destinées au territoire de la Métropole de Lyon”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: 69009 Lyon
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“Modalités de consultation du marché:
— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, auprès de la Métropole...”
Modalités de consultation du marché:
— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, auprès de la Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction Ressources — AF — ressources marchés voirie — immeuble Le Clip — 83 cours de La Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com ; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur quatre ans (reconduction comprise).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 157-382045 (2020-08-11)