Acquisition et location de divers véhicules (14 lots)

Commune d'Angoulême

Acquisition et location de divers véhicules (14 lots) Acquisition: lot n° 1 à 9 Location: lot n° 10 à 14. L'accord-cadre est alloti. Il est multi-attributaire par l'émission de marchés subséquents. Le nombre de 3 attributaires par lot est le maximum. L'accord-cadre est sans engagement sur un montant minimum ni maximum. Il est à marchés subséquents qui pourront être à prix global et forfaitaire ou à prix unitaires. Des variantes pourront être autorisées dans le cadre de la passation de marchés subséquents. Pour les lots n° 10 à 14 relatifs à la location, l'accord-cadre dans le cas d'une location longue durée pourra être fractionné en une tranche ferme et optionnelle n° 1. Les prix des marchés subséquents sont définitifs et fermes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Angoulême

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-05	Avis de marché
2021-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: VA-20-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Scooters 📦
Cycles à moteur auxiliaire 📦
Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Machines et équipement pour la construction 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Camions articulés 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Poitou-Charentes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville — CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=32435&orgAcronyme=s4m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-063957
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont: — garanties et capacités techniques et financières; — capacités professionnelles. Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget de la ville financera les dépenses afférentes aux marchés. En application de l'article R. 2191-1 du code de la commande publique, dans le cas où le marché subséquent ou bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article. Cette avance est portée à 10 % lorsque le titulaire ou son sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise en application de l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être legroupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de scooters 2 ou 3 roues carrossées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de scooters 2 ou 3 roues carrossées l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 000 EUR (HT).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse.

Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Acquisition de quadricycles couverts
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de quadricycles couverts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 000,00 EUR (H.T.).

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse.

Intitulé du lot: Acquisition de véhicules particuliers
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition de véhicules particuliers l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 150 000,00 EUR (H.T.).

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse

Description des options:

Intitulé du lot: Acquisition de véhicules utilitaires
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition de véhicules utilitaires l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 250 000,00 EUR (H.T.).

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse

Description des options:

Intitulé du lot: Acquisition de véhicules utilitaires étroits
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition de véhicules utilitaires étroits l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 65 000,00 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Acquisition d'engins de manutention et travaux
Numéro du lot: 6
Brève description:

Acquisition d'engins de manutention et travaux l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000,00 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Acquisition d'engins de nettoiement
Numéro du lot: 7
Brève description:

Acquisition d'engins de nettoiement l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 8
Brève description:

Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000,00 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Acquisition de camions
Numéro du lot: 9
Brève description:

Acquisition de camions l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Location de véhicules divers (VP, VUL, VU)
Numéro du lot: 10
Brève description:

Location de véhicules divers (VP, VUL, VU) L'Estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 100 000,00 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Location de véhicules utilitaires étroits
Numéro du lot: 11
Brève description:

Location de véhicules utilitaires étroits l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 10 000,00 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Location d'engins de nettoiement
Numéro du lot: 12
Brève description:

Location d'engins de nettoiement l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 50 000,00 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Location d'engins de chantier et d'entretiens des espaces verts
Numéro du lot: 13
Brève description:

Location d'engins de chantier et d'entretiens des espaces verts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 30 000,00 EUR (H.T.)

Intitulé du lot: Location de camions
Numéro du lot: 14
Brève description:

Location de camions l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 50 000,00 EUR (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version 4.2019 peut être utilisé);

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise);

— Un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement;

— Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 11 et R. 2143-1 à 12; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection: Liste et description succincte des critères de sélection:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la chambre des métiers le cas échéant (facultatif pour information).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années; certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— En matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières;

— capacités professionnelles.

Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget de la ville financera les dépenses afférentes aux marchés. En application de l'article R. 2191-1 du code de la commande publique, dans le cas où le marché subséquent ou bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article. Cette avance est portée à 10 % lorsque le titulaire ou son sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise en application de l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être legroupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Trinunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15, rue Blossac — BP541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, req. N

Source: OJS 2020/S 028-063957 (2020-02-05)

Avis d'attribution de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et location de divers véhicules (quatorze lots). Acquisition: lot nº 1 à 9. Location: lot nº 10 à 14. L'accord-cadre est alloti. Il est multi-attributaire par l'émission de marchés subséquents. Le nombre de trois attributaires par lot est le maximum. L'accord-cadre est sans engagement sur un montant minimal ni maximal. Il est à marchés subséquents qui pourront être à prix global et forfaitaire ou à prix unitaires. Des variantes pourront être autorisées dans le cadre de la passation de marchés subséquents. Pour les lots nº 10 à 14 relatifs à la location, l'accord-cadre dans le cas d'une location longue durée pourra être fractionné en une tranche ferme et optionnelle nº 1. Les prix des marchés subséquents sont définitifs et fermes.

Valeur totale du marché: 11 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-130664
Se réfère à l'avis: 2020/S 028-063957
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont conclus sans engagement sur un montant minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux estimations des dépenses sur la durée totale des accords-cadres. Les contrats sont consultables au service commun de la commande publique sis 25 boulevard Besson Bey — 16023 Angoulême Cedex sous réserve du respect du secret des affaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et location de divers véhicules (quatorze lots).

Acquisition: lot nº 1 à 9.

Location: lot nº 10 à 14.

L'accord-cadre est alloti. Il est multi-attributaire par l'émission de marchés subséquents. Le nombre de trois attributaires par lot est le maximum.

L'accord-cadre est sans engagement sur un montant minimal ni maximal. Il est à marchés subséquents qui pourront être à prix global et forfaitaire ou à prix unitaires. Des variantes pourront être autorisées dans le cadre de la passation de marchés subséquents.

Pour les lots nº 10 à 14 relatifs à la location, l'accord-cadre dans le cas d'une location longue durée pourra être fractionné en une tranche ferme et optionnelle nº 1.

Les prix des marchés subséquents sont définitifs et fermes.

Intitulé du lot: Acquisition de scooters deux ou trois roues carrossées
Brève description:

Acquisition de scooters deux ou trois roues carrossées.

L'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 000,00 EUR HT.

Acquisition de quadricycles couverts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 000,00 EUR HT.

Acquisition de véhicules particuliers l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 150 000,00 EUR HT.

Acquisition de véhicules utilitaires l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 250 000,00 EUR HT.

Acquisition de véhicules utilitaires étroits l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 65 000,00 EUR HT.

Acquisition d'engins de manutention et travaux l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000,00 EUR HT.

Acquisition d'engins de nettoiement l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR HT.

Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000,00 EUR HT.

Acquisition de camions l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR HT.

Location de véhicules divers (VP, VUL, VU).

L'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 100 000,00 EUR HT.

Location de véhicules utilitaires étroits l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 10 000,00 EUR HT.

Location d'engins de nettoiement l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 50 000,00 EUR HT.

Location d'engins de chantier et d'entretiens des espaces verts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 30 000,00 EUR HT.

Location de camions l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 50 000,00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Modalités d'intervention
Qualité technique du véhicule
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: France 🇫🇷
Charente 🏙️
Adresse Internet: http://www.eurovoirie.fr 🌏
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: parc d'activité de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Adresse Internet: http://www.europe-service.com 🌏
Nom: Faun services
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Adresse Internet: http://www.faun-environnement.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Charente automobile distribution
Adresse postale: 4 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
Adresse Internet: http://www.groupemichel.com 🌏
Nom: Morgan's
Adresse postale: 105 route de Paris
Commune postale: Le Gond-Pontouvre
Code postal: 16160
Adresse Internet: http://www.angouleme.opelreseau.fr 🌏
Nom: Diffusion automobile distribution
Adresse postale: ZA Les Montagnes
Commune postale: Champniers
Code postal: 16430
Adresse Internet: http://www.citroen-angouleme.fr 🌏
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
Nom: Bl pro
Adresse postale: Le Chaillot
Commune postale: Amberac
Code postal: 16490
Adresse Internet: http://www.bl-pro.fr 🌏
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Nom: Mazeau
Adresse postale: 58 route de l'Isle d'Espagnac
Commune postale: Gond-Pontouvre
Adresse Internet: http://www.mazeau.fr 🌏
Nom: SAS M3
Adresse postale: 17 rue Jacqueline Auriol — Actipole 85 — Belleville-sur-Vie
Commune postale: Bellevigny
Code postal: 85170
Adresse Internet: http://www.m3france.fr 🌏
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: SAS de Motoculture Herriberry
Adresse postale: route de Jonzac — BP 40030
Commune postale: Barbézieux-Saint-Hilaire
Code postal: 16300
Adresse Internet: http://www.herriberry 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom: Via Renault Trucks
Adresse postale: 4 impasse des Bufajasses — ZA de Fontaine
Commune postale: Roullet-Saint-Esthephe
Code postal: 16440
Adresse Internet: http://www.renault-trucks.net/via 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: DIAC location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noizy-le-Grand Cedex
Code postal: 93168
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.diaclocation.fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Service assistance maintenance (SAML)
Adresse postale: 9-11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.saml.fr 🌏
Nom: Euro location SARL
Adresse postale: impasse Blaise Pascal — ZAC Baradel 2
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
2

Référence
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables au service commun de la commande publique sis 25 boulevard Besson Bey — 16023 Angoulême Cedex sous réserve du respect du secret des affaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac — BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat.

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 052-130664 (2021-03-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (18)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (3)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (17)