Acquisition et location de divers véhicules (14 lots) Acquisition: lot n° 1 à 9 Location: lot n° 10 à 14. L'accord-cadre est alloti. Il est multi-attributaire par l'émission de marchés subséquents. Le nombre de 3 attributaires par lot est le maximum. L'accord-cadre est sans engagement sur un montant minimum ni maximum. Il est à marchés subséquents qui pourront être à prix global et forfaitaire ou à prix unitaires. Des variantes pourront être autorisées dans le cadre de la passation de marchés subséquents. Pour les lots n° 10 à 14 relatifs à la location, l'accord-cadre dans le cas d'une location longue durée pourra être fractionné en une tranche ferme et optionnelle n° 1. Les prix des marchés subséquents sont définitifs et fermes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de divers véhicules (14 lots)
VA-20-01
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Acquisition et location de divers véhicules (14 lots) Acquisition: lot n° 1 à 9 Location: lot n° 10 à 14. L'accord-cadre est alloti. Il est...”
Brève description
Acquisition et location de divers véhicules (14 lots) Acquisition: lot n° 1 à 9 Location: lot n° 10 à 14. L'accord-cadre est alloti. Il est multi-attributaire par l'émission de marchés subséquents. Le nombre de 3 attributaires par lot est le maximum. L'accord-cadre est sans engagement sur un montant minimum ni maximum. Il est à marchés subséquents qui pourront être à prix global et forfaitaire ou à prix unitaires. Des variantes pourront être autorisées dans le cadre de la passation de marchés subséquents. Pour les lots n° 10 à 14 relatifs à la location, l'accord-cadre dans le cas d'une location longue durée pourra être fractionné en une tranche ferme et optionnelle n° 1. Les prix des marchés subséquents sont définitifs et fermes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de scooters 2 ou 3 roues carrossées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Scooters📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“Acquisition de scooters 2 ou 3 roues carrossées l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 000 EUR (HT).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de quadricycles couverts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cycles à moteur auxiliaire📦
Description du marché:
“Acquisition de quadricycles couverts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 000,00 EUR (H.T.).”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules particuliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Description du marché:
“Acquisition de véhicules particuliers l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 150 000,00 EUR (H.T.).”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser 3 ans à compter de la notification du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 250 000,00 EUR (H.T.).”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser 3 ans à compter de la notification du marché.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires étroits
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires étroits l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 65 000,00 EUR (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engins de manutention et travaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et équipement pour la construction📦
Description du marché:
“Acquisition d'engins de manutention et travaux l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000,00 EUR (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engins de nettoiement
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Description du marché:
“Acquisition d'engins de nettoiement l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000,00 EUR (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de camions
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Camions articulés📦
Description du marché:
“Acquisition de camions l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules divers (VP, VUL, VU)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché:
“Location de véhicules divers (VP, VUL, VU) L'Estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 100 000,00 EUR (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules utilitaires étroits
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Location de véhicules utilitaires étroits l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 10 000,00 EUR (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de nettoiement
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Location d'engins de nettoiement l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 50 000,00 EUR (H.T.).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de chantier et d'entretiens des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Location d'engins de chantier et d'entretiens des espaces verts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 30 000,00 EUR (H.T.)”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de camions
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Poitou-Charentes🏙️
Description du marché:
“Location de camions l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 50 000,00 EUR (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version 4.2019 peut être utilisé);
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
— Lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version 4.2019 peut être utilisé);
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise);
— Un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement;
— Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 11 et R. 2143-1 à 12; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: Liste et description succincte des critères de sélection:
— si le candidat est en redressement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection: Liste et description succincte des critères de sélection:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la chambre des métiers le cas échéant (facultatif pour information).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— Présentation...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années; certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— En matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-10
10:00 📅
“Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles.
Le dossier de consultation...”
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles.
Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget de la ville financera les dépenses afférentes aux marchés. En application de l'article R. 2191-1 du code de la commande publique, dans le cas où le marché subséquent ou bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article. Cette avance est portée à 10 % lorsque le titulaire ou son sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise en application de l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être legroupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Trinunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15, rue Blossac — BP541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, req. N358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 028-063957 (2020-02-05)
Avis d'attribution de marché (2021-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de divers véhicules (quatorze lots)
VA-20-01
Brève description:
“Acquisition et location de divers véhicules (quatorze lots).
Acquisition: lot nº 1 à 9.
Location: lot nº 10 à 14.
L'accord-cadre est alloti. Il est...”
Brève description
Acquisition et location de divers véhicules (quatorze lots).
Acquisition: lot nº 1 à 9.
Location: lot nº 10 à 14.
L'accord-cadre est alloti. Il est multi-attributaire par l'émission de marchés subséquents. Le nombre de trois attributaires par lot est le maximum.
L'accord-cadre est sans engagement sur un montant minimal ni maximal. Il est à marchés subséquents qui pourront être à prix global et forfaitaire ou à prix unitaires. Des variantes pourront être autorisées dans le cadre de la passation de marchés subséquents.
Pour les lots nº 10 à 14 relatifs à la location, l'accord-cadre dans le cas d'une location longue durée pourra être fractionné en une tranche ferme et optionnelle nº 1.
Les prix des marchés subséquents sont définitifs et fermes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de scooters deux ou trois roues carrossées
Description
Description du marché:
“Acquisition de scooters deux ou trois roues carrossées.
L'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Modalités d'intervention
Critère de qualité (nom): Qualité technique du véhicule
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Description
Description du marché:
“Acquisition de quadricycles couverts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 20 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Acquisition de véhicules particuliers l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 150 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Description
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 250 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires étroits l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 65 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Acquisition d'engins de manutention et travaux l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Acquisition d'engins de nettoiement l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Acquisition de camions l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Location de véhicules divers (VP, VUL, VU).
L'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 100 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Location de véhicules utilitaires étroits l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 10 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Location d'engins de nettoiement l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 50 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Location d'engins de chantier et d'entretiens des espaces verts l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 30 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Location de camions l'estimation sur la durée totale de l'accord-cadre est de 50 000,00 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 028-063957
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acquisition d'engins de nettoiement
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
URL: http://www.eurovoirie.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: parc d'activité de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
URL: http://www.europe-service.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Faun services
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
URL: http://www.faun-environnement.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de quadricycles couverts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Charente automobile distribution
Adresse postale: 4 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
URL: http://www.groupemichel.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de véhicules particuliers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Morgan's
Adresse postale: 105 route de Paris
Commune postale: Le Gond-Pontouvre
Code postal: 16160
URL: http://www.angouleme.opelreseau.fr🌏
Nom: Diffusion automobile distribution
Adresse postale: ZA Les Montagnes
Commune postale: Champniers
Code postal: 16430
URL: http://www.citroen-angouleme.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires étroits
Nom et adresse du contractant
Nom: Bl pro
Adresse postale: Le Chaillot
Commune postale: Amberac
Code postal: 16490
URL: http://www.bl-pro.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition d'engins d'entretien des espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Mazeau
Adresse postale: 58 route de l'Isle d'Espagnac
Commune postale: Gond-Pontouvre
URL: http://www.mazeau.fr🌏
Nom: SAS M3
Adresse postale: 17 rue Jacqueline Auriol — Actipole 85 — Belleville-sur-Vie
Commune postale: Bellevigny
Code postal: 85170
URL: http://www.m3france.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20008
Numéro d'identification du lot: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS de Motoculture Herriberry
Adresse postale: route de Jonzac — BP 40030
Commune postale: Barbézieux-Saint-Hilaire
Code postal: 16300
URL: http://www.herriberry🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Acquisition de camions
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Via Renault Trucks
Adresse postale: 4 impasse des Bufajasses — ZA de Fontaine
Commune postale: Roullet-Saint-Esthephe
Code postal: 16440
URL: http://www.renault-trucks.net/via🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Location de véhicules divers
Nom et adresse du contractant
Nom: DIAC location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noizy-le-Grand Cedex
Code postal: 93168
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.diaclocation.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Location de véhicules utilitaires étroits
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20012
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Location d'engins de nettoiement
Nom et adresse du contractant
Nom: Service assistance maintenance (SAML)
Adresse postale: 9-11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.saml.fr🌏
Nom: Euro location SARL
Adresse postale: impasse Blaise Pascal — ZAC Baradel 2
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20013
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Location d'engins de chantier et d'entretiens des espaces verts
Nom et adresse du contractant
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20014
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Location de camions
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de scooters deux ou trois roues carrossées
“Les accords-cadres sont conclus sans engagement sur un montant minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux estimations...”
Les accords-cadres sont conclus sans engagement sur un montant minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux estimations des dépenses sur la durée totale des accords-cadres.
Les contrats sont consultables au service commun de la commande publique sis 25 boulevard Besson Bey — 16023 Angoulême Cedex sous réserve du respect du secret des affaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac — BP 541
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat.
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 052-130664 (2021-03-11)