Acquisition et livraison de bennes à ordures ménagères
Communauté de communes Cœur de Loire
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle:
1) la tranche ferme consiste en l'achat d'une benne équipée d'un caisson, répartie en deux lots:
— lot 1 — acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t, plus
— lot 2 — acquisition et installation de caisson BOM de 16 m,
2) la tranche optionnelle consiste en l'achat d'une benne équipée d'un caisson, répartie en deux lots:
— lot 1 — acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t, plus
— lot 2 — acquisition et installation de caisson BOM de 16 m.
Le délai de réception des offres était de 2021-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces pour turbines à vapeur d'eau › Caissons
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-18 | Avis de marché |
| 2021-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: AOBENNEOM1220
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Caissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur de Loire
Adresse postale: 4 place Clemenceau
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.coeurdeloire.fr 🌏
Courrier électronique: contact@coeurdeloire.fr 📧
Téléphone: +33 386289292 📞
Fax: +33 386289293 📠
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-623510
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Coût du contrat de maintenance
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141065 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Source: OJS 2020/S 250-623510 (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: AOBENNEOM1220
Brève description:
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle:
1) la tranche ferme consiste en l'achat d'une benne équipée d'un caisson, répartie en deux lots:
— lot 1 — acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t, plus
— lot 2 — acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
2) la tranche optionnelle consiste en l'achat d'une benne équipée d'un caisson, répartie en deux lots:
— lot 1 — acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t, plus
— lot 2 — acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Caissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur de Loire
Adresse postale: 4 place Clemenceau
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.coeurdeloire.fr 🌏
Courrier électronique: contact@coeurdeloire.fr 📧
Téléphone: +33 386289292 📞
Fax: +33 386289293 📠
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-623510
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle:
1) la tranche ferme consiste en l'achat d'une benne équipée d'un caisson, répartie en deux lots:
— lot 1 — acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t, plus
— lot 2 — acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
2) la tranche optionnelle consiste en l'achat d'une benne équipée d'un caisson, répartie en deux lots:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t. Ce lot comprend également une variante définie qui consiste en la reprise d'une benne à ordures ménagères.
Durée de l'accord: 190 jours Intitulé du lot: Acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Déchetterie de Cosne-Cours-sur-Loire — route d'Alligny-Cosne — RD 14 — 58200 Cosne-Cours-sur-Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimé DC1 ou document équivalent: déclaration d'intention de soumissionner;
— imprimé DC2 ou document équivalent: déclaration du candidat;
— le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants;
— en application de l'article R. 2143-9 du code de la commande publique, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des fournitures exécutées aux cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Coût du contrat de maintenance
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141065 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Source: OJS 2020/S 250-623510 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 269 726 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-224794
Se réfère à l'avis: 2020/S 250-623510
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Nom: Société Groupe Brochard SAS
Adresse postale: ZAC de l'Échangeur — péage A71
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 134 000 EUR 💰
Nom: Société SEMAT SA
Adresse postale: 335 avenue Jean Guilton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 135 726 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2021/S 087-224794 (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle:
1) la tranche ferme consiste en l'achat d'une benne équipée d'un caisson, répartie en deux lots: lot 1: acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t + lot 2:acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
2) la tranche optionnelle consiste en l'achat d'une benne équipée d'un caisson, répartie en deux lots: lot 1: acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t + lot 2: acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-224794
Se réfère à l'avis: 2020/S 250-623510
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
1) la tranche ferme consiste en l'achat d'une benne équipée d'un caisson, répartie en deux lots: lot 1: acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t + lot 2:acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
2) la tranche optionnelle consiste en l'achat d'une benne équipée d'un caisson, répartie en deux lots: lot 1: acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 t + lot 2: acquisition et installation de caisson BOM de 16 m
Acquisition et livraison de châssis cabine type BOM de 19 T. Ce lot comprend également une variante définie qui consiste en la reprise d'une benne à ordures ménagères.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Nom: Société Groupe Brochard SAS
Adresse postale: ZAC de l'Échangeur — péage A71
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 134 000 EUR 💰
Nom: Société SEMAT SA
Adresse postale: 335 avenue Jean Guilton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 135 726 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2021/S 087-224794 (2021-04-30)
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