Acquisition et l'entretien de véhicules utilitaires pour Haute-Savoie Habitat

Haute-Savoie Habitat

Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition et l'entretien de véhicules utilitaires pour Haute-Savoie Habitat. Le marché est réparti en 2 lots: un lot concerne l'achat de véhicules utilitaires standards et un lot concerne l'achat de véhicules utilitaires avec options.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• H2S Renault Annecy

Qui ?

• Haute-Savoie Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-28	Avis de marché
2020-03-22	Informations complémentaires
2020-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute-Savoie Habitat
Adresse postale: 2 rue Marc-le-Roux, CS 97006
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@oph74.fr 📧
Téléphone: +33 450882243 📞
URL des documents: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-04-01 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101272
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Le lot 1 est multi-attributaires. Choix selon délai d'approvisionnement le plus court et/ou selon disponibilité de l'option boîte automatique, si celle-ci est requise. Marché conclu sans minimum ni maximum. Quantité annuelle estimative: 4 à 12 véhicules.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires standards
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes pour l'acquisition et l'entretien de véhicules utilitaires standards pour Haute-Savoie Habitat.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Véhicules utilitaires avec options
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes pour l'acquisition et l'entretien de véhicules utilitaires avec options pour Haute-Savoie Habitat.

Informations complémentaires:

Le lot 2 est mono-attributaire. Marché conclu sans minimum ni maximum. Quantité annuelle estimative: 4 à 12 véhicules.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Savoie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'entretien des véhicules se faisant dans le réseau du constructeur, afin de faciliter la récupération des véhicules et leur entretien, le titulaire devra impérativement proposer une enseigne de la marque (ou s'engager à implanter une enseigne à proximité des sites de Haute-Savoie Habitat), selon les conditions décrites ci-dessous:

— régie d'Annecy — 15 route de la Salle, 74960 Cran-Gevrier: rayon maximal de 15 km,

— régie de Bonneville — 44 avenue Ravel, 74130 Bonneville: rayon maximal de 25 km,

— régie de Ville la Grand — 22 rue Claude Debussy, 74100 Ville-la-Grand: rayon maximal de 15 km,

— régie de Publier — 1120 avenue de la Rive, 74500 Publier: rayon maximal de 25 km. Il s'agit d'une condition d'exécution du marché qui conditionne la régularité de la candidature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
URL des documents: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le lot 1 est multi-attributaires: 2 attributaires seront sélectionnés à l'issue de la consultation. Sous réserve qu'au moins 2 candidats aient soumissionné et que le montant de l'offre financière du candidat placé second soit au maximum 20 % plus élevé que le montant de l'offre du candidat placé premier. La répartition des commandes entre les attributaires se fera selon la règle suivante: le bon de commande sera transmis à l'attributaire proposant le délai d'approvisionnement le plus court et/ou selon la disponibilité de l'option boîte automatique, si celle-ci est requise à la commande. Les informations complémentaires ainsi que la liste des documents à remettre figurent au règlement de la consultation, téléchargeable sur notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr — espace entreprises et marchés. La liste des documents et renseignements figure au règlement de la consultation joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE) gratuitement téléchargeable sur notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr — espace entreprises et marchés adresse à laquelle les offres doivent être remises: remise par voie électronique obligatoire via la plate-forme accessible via www.hautesavoiehabitat.fr — espace entreprises et marchés. 11 — adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus. Les renseignements complémentaires d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de: Haute Savoie Habitat — service marchés — Tél.: +33 450882243 — courriel: servicemarches@oph74.fr — modalités essentielles de financement: le marché est financé par des ressources propres. Les factures sont réglées à 30 jours par virement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 043-101272 (2020-02-28)

Informations complémentaires (2020-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition et l'entretien de véhicules utilitaires pour Haute-Savoie Habitat. Le marché est réparti en deux lots: un lot concerne l'achat de véhicules utilitaires standards et un lot concerne l'achat de véhicules utilitaires avec options.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Marc Le Roux — CS 97006
Commune postale: Annecy cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-22 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143731
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101272
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
La date de limite des offres est repoussée.
Source: OJS 2020/S 060-143731 (2020-03-22)

Avis d'attribution de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: F20/Véhicules_utilitaires
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de véhicules utilitaires pour Haute-Savoie Habitat. Le marché est réparti en deux lots: un lot concerne l'achat de véhicules utilitaires standards et un lot concerne l'achat de véhicules utilitaires avec options.

Valeur totale du marché: 301410.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-295359
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

À titre indicatif: quatre à douze véhicules pour chacun des lots. Les montants indiqués attribués correspondent à l'hypothèse d'achat de douze véhicules par an sur la durée totale du marché, soit quatre ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Nom: H2S Renault Annecy
Numéro d'enregistrement national: 50128970600027
Adresse postale: 12 avenue d'Aix-les-Bains — Seynod
Commune postale: Annecy
Code postal: 74602
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450522626 📞
Courrier électronique: gokmen@gueudet.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.renault.fr 🌏
Valeur totale du marché: 827062.08 EUR 💰
956033.28 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 121-295359 (2020-06-23)

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