Acquisition et équipement de véhicules d'occasion et prestations associées pour le SDIS de l'Isère: Camion porte-cellule (CPC), Véhicule de liaison tout terrain (VLTT) et VLTT de type Pick-up

SDIS de l'Isère

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre pour l'acquisition de véhicules d'occasion, CPC, VLTT et Pick-up, pour le SDIS de l'Isère. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur › Poids lourds
• Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-27	Avis de marché
2020-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules tout terrain
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules tout terrain 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Véhicules tout terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Isère
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Code postal: 38602
Commune postale: Fontaine
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis38.fr 🌏
Courrier électronique: gaf.marche.tous@sdis38.fr 📧
Téléphone: +33 476268973 📞
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://sdis38.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356641
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Les sous-critères des critères de qualité indiqués ci-dessus sont détaillés au paragraphe 6.3 du présent avis de publicité.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 160 872 EUR 💰
Intitulé du lot: Camions porte-cellule (CPC)
Numéro du lot: 1
Brève description:

La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre régissant les modalités de passation des marchés subséquents. L'accord-cadre est multi-attributaires. Il sera retenu cinq prestataires au maximum pour toute la durée de l'accord-cadre. Les prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre concernant l'achat de véhicule d'occasion, CPC, surviendra.

Valeur estimée hors TVA: 1 330 872 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Les titulaires ne peuvent refuser sa reconduction.

Informations complémentaires:

Les sous-critères des critères de qualité indiqués ci-dessus sont détaillés au paragraphe 6.3 du présent avis de publicité.

Intitulé du lot: Véhicule de liaison tout terrain (VLTT)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule de liaison tout terrain de type Pick-up
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu de livraison des véhicules: Groupement équipements, 19 rue Pierre Semard, 38600 Fontaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R. 2143-3 1

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des marchés subséquents;

— liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché est un accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commandes. Les quantités minimale et maximale sont les suivantes:

Lot nº 1:

— 1

— 2

— 3

— 4

Lot nº 2:

Lot nº 3:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (appréciée au regard du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après-vente (apprécié au regard des éléments du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Point de contact: À l'attention de Monsieur le président du conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis38.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

En complément du II.2.7): l'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. Les marchés subséquents fondés sur l'accord-cadre sont conclus pendant la durée de validité de cet accord-cadre.

En complément du IV.1.3): il sera retenu cinq prestataires au maximum par lot pour toute la durée de l'accord-cadre.

Valeur technique: 50 % appréciée au regard du mémoire technique comprenant les éléments suivants:

— organisation de l'entreprise/moyens mis en œuvre: moyens humains et matériels mis en œuvre afin de répondre au besoin du SDIS de l'Isère. Le soumissionnaire dispose-t-il, par exemple, d'un atelier mécanique nous garantissant la fiabilité du châssis d'occasion? (20 points);

— capacité du candidat à optimiser le délai de recherche d'un véhicule d'occasion, grâce notamment à son réseau (20 points);

— modalités d'exécution de la prestation (gestion de la carte grise, modalités de livraison…) (dix points);

— capacité de conseil lié au produit et aux demandes éventuelles d'aménagement du SDIS de l'Isère (dix points).

Service après-vente: 30 % apprécié au regard des éléments du mémoire technique suivants:

— durée et conditions de garantie (quinze points);

— maintenance (quinze points);

— formation prise en main (dix points).

La signature électronique est préconisée. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 145-356641 (2020-07-27)

Avis d'attribution de marché (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et équipement de véhicules d'occasion et prestations associées pour le SDIS de l'Isère: Camion porte-cellule (CPC), véhicule de liaison tout terrain (VLTT) et VLTT de type Pick-Up.

Valeur totale du marché: 699 880 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-579849
Se réfère à l'avis: 2020/S 145-356641
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Il est passé pour un an à compter du 10.11.2020, reconductible trois fois par période d'un an soit pour une durée maximale de quatre ans. Les pièces constitutives des contrats sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 au service des marchés publics à l'adresse suivante: 24 rue René Camphin — 38 600 Fontaine.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Camions porte-cellule (CPC).

Véhicule de liaison tout terrain (VLTT).

Intitulé du lot: Véhicule de liaison tout terrain de type Pick-Up
Brève description: Véhicule de liaison tout terrain de type Pick-Up.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technbique
Sav
Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: DAGA diffusion autaumobile des Grandes Alpes
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Europe services
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 199 880 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de monsieur le président du conseil d'administration
Source: OJS 2020/S 235-579849 (2020-11-27)

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