Acquisition et équipement de véhicules d'occasion et prestations associées pour le SDIS de l'Isère: Camion porte-cellule (CPC), Véhicule de liaison tout terrain (VLTT) et VLTT de type Pick-up
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre pour l'acquisition de véhicules d'occasion, CPC, VLTT et Pick-up, pour le SDIS de l'Isère. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SDIS de l'Isère
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38602
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: À l'attention de Monsieur le président du conseil d'administration
Téléphone: +33 476268973📞
Courrier électronique: gaf.marche.tous@sdis38.fr📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.sdis38.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis38.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://sdis38.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public local
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et équipement de véhicules d'occasion et prestations associées pour le SDIS de l'Isère: Camion porte-cellule (CPC), Véhicule de liaison tout...”
Titre
Acquisition et équipement de véhicules d'occasion et prestations associées pour le SDIS de l'Isère: Camion porte-cellule (CPC), Véhicule de liaison tout terrain (VLTT) et VLTT de type Pick-up
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Produits/services: Véhicules tout terrain📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre pour l'acquisition de véhicules d'occasion, CPC, VLTT et Pick-up, pour le SDIS de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre pour l'acquisition de véhicules d'occasion, CPC, VLTT et Pick-up, pour le SDIS de l'Isère. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 160 872 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camions porte-cellule (CPC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu de livraison des véhicules: Groupement équipements, 19 rue Pierre Semard, 38600 Fontaine.”
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre régissant les modalités de passation des marchés subséquents. L'accord-cadre est...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre régissant les modalités de passation des marchés subséquents. L'accord-cadre est multi-attributaires. Il sera retenu cinq prestataires au maximum pour toute la durée de l'accord-cadre. Les prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre concernant l'achat de véhicule d'occasion, CPC, surviendra.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (appréciée au regard du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après-vente (apprécié au regard des éléments du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 330 872 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Les titulaires ne...”
Description des renouvellements
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Les titulaires ne peuvent refuser sa reconduction.
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Informations complémentaires:
“Les sous-critères des critères de qualité indiqués ci-dessus sont détaillés au paragraphe 6.3 du présent avis de publicité.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule de liaison tout terrain (VLTT)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain📦
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre régissant les modalités de passation des marchés subséquents. L'accord-cadre est...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre régissant les modalités de passation des marchés subséquents. L'accord-cadre est multi-attributaires. Il sera retenu cinq prestataires au maximum pour toute la durée de l'accord-cadre. Les prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre concernant l'achat de véhicules d'occasion, VLTT, surviendra.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule de liaison tout terrain de type Pick-up
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre régissant les modalités de passation des marchés subséquents. L'accord-cadre est...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre régissant les modalités de passation des marchés subséquents. L'accord-cadre est multi-attributaires. Il sera retenu cinq prestataires au maximum pour toute la durée de l'accord-cadre. Les prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre concernant l'achat de véhicules d'occasion, Pick-up, surviendra.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— copie du ou des jugements prononcés si...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R. 2143-3 1 et R. 2143-6 du code de la commande publique (DC1 version 1.4.2019 ou équivalent).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.” Conditions de participation
Aucun.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des marchés subséquents;
— liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Aucun.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est un accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché est un accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commandes. Les quantités minimale et maximale sont les suivantes:
Lot nº 1:
— 1 année: mini: 1/maxi: 4;
— 2 année: mini: 1/maxi: 4;
— 3 année: mini: 1/maxi: 3;
— 4 année: mini: 1/maxi: 3.
Lot nº 2:
— 1 année: mini: 1/maxi: 4;
— 2 année: mini: 1/maxi: 4;
— 3 année: mini: 1/maxi: 4;
— 4 année: mini: 1/maxi: 4.
Lot nº 3:
— 1 année: mini: 1/maxi: 4;
— 2 année: mini: 1/maxi: 4;
— 3 année: mini: 1/maxi: 3;
— 4 année: mini: 1/maxi: 3.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“En complément du II.2.7): l'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois, par période d'un an...”
En complément du II.2.7): l'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. Les marchés subséquents fondés sur l'accord-cadre sont conclus pendant la durée de validité de cet accord-cadre.
En complément du IV.1.3): il sera retenu cinq prestataires au maximum par lot pour toute la durée de l'accord-cadre.
Valeur technique: 50 % appréciée au regard du mémoire technique comprenant les éléments suivants:
— organisation de l'entreprise/moyens mis en œuvre: moyens humains et matériels mis en œuvre afin de répondre au besoin du SDIS de l'Isère. Le soumissionnaire dispose-t-il, par exemple, d'un atelier mécanique nous garantissant la fiabilité du châssis d'occasion? (20 points);
— capacité du candidat à optimiser le délai de recherche d'un véhicule d'occasion, grâce notamment à son réseau (20 points);
— modalités d'exécution de la prestation (gestion de la carte grise, modalités de livraison…) (dix points);
— capacité de conseil lié au produit et aux demandes éventuelles d'aménagement du SDIS de l'Isère (dix points).
Service après-vente: 30 % apprécié au regard des éléments du mémoire technique suivants:
— durée et conditions de garantie (quinze points);
— maintenance (quinze points);
— formation prise en main (dix points).
La signature électronique est préconisée. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 145-356641 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: À l'attention de monsieur le président du conseil d'administration
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et équipement de véhicules d'occasion et prestations associées pour le SDIS de l'Isère: Camion porte-cellule (CPC), Véhicule de liaison tout...”
Titre
Acquisition et équipement de véhicules d'occasion et prestations associées pour le SDIS de l'Isère: Camion porte-cellule (CPC), Véhicule de liaison tout terrain (VLTT) et VLTT de type Pick-Up
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Brève description:
“Acquisition et équipement de véhicules d'occasion et prestations associées pour le SDIS de l'Isère: Camion porte-cellule (CPC), véhicule de liaison tout...”
Brève description
Acquisition et équipement de véhicules d'occasion et prestations associées pour le SDIS de l'Isère: Camion porte-cellule (CPC), véhicule de liaison tout terrain (VLTT) et VLTT de type Pick-Up.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 699 880 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Camions porte-cellule (CPC).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technbique
Critère de qualité (nom): Sav
Description
Description du marché: Véhicule de liaison tout terrain (VLTT).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Champ d'application du marché
Titre: Véhicule de liaison tout terrain de type Pick-Up
Description
Description du marché: Véhicule de liaison tout terrain de type Pick-Up.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-356641
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 380007101818
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Camions porte-cellule (CPC)
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: DAGA diffusion autaumobile des Grandes Alpes
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicule de liaison tout terrain (VLTT)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 380007101819
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Véhicule de liaison tout terrain de type Pick up
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe services
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 880 💰
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Il est passé pour un an à compter du 10.11.2020, reconductible...”
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Il est passé pour un an à compter du 10.11.2020, reconductible trois fois par période d'un an soit pour une durée maximale de quatre ans. Les pièces constitutives des contrats sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 au service des marchés publics à l'adresse suivante: 24 rue René Camphin — 38 600 Fontaine.
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Source: OJS 2020/S 235-579849 (2020-11-27)