Acquisition de véhicules (relance)

Ville de Plaisir

Cette procédure est la relance de tous les lots de la procédure nº 20mf013 déclarés sans suite (pour motif d'intérêt général tenant à insuffisance de concurrence ou pour infructuosité).
À ce titre, les insertions en rouge dans le DCE concernent les modifications effectuées au regard des documents initiaux.
Il est également précisé qu'un nouveau lot 3 (véhicules fourgonnettes utilitaires électriques cinq places) a été ajouté et que le lot 2 a été intégré au lot 1 pour cette consultation, ce qui modifie la numérotation initiale des lots.
Cette acquisition a lieu dans le cadre du renouvellement du parc véhicule de la Ville de Plaisir. Le marché est composé de huit lots. Le présent marché public est qualifié de marché public de fournitures régi par le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009. Les prestations des huit lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• trujas sas

Qui ?

• Ville de Plaisir

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-03	Avis de marché
2021-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AAPC 20MF024
Brève description:

Cette procédure est la relance de tous les lots de la procédure nº 20mf013 déclarés sans suite (pour motif d'intérêt général tenant à insuffisance de concurrence ou pour infructuosité). À ce titre, les insertions en rouge dans le DCE concernent les modifications effectuées au regard des documents initiaux. Il est également précisé qu'un nouveau lot 3 (véhicules fourgonnettes utilitaires électriques cinq places) a été ajouté et que le lot 2 a été intégré au lot 1 pour cette consultation, ce qui modifie la numérotation initiale des lots. Cette acquisition a lieu dans le cadre du renouvellement du parc véhicule de la Ville de Plaisir. Le marché est composé de huit lots. Le présent marché public est qualifié de marché public de fournitures régi par le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009. Les prestations des huit lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Plaisir
Adresse postale: 2 rue de la République
Code postal: 78370
Commune postale: Plaisir
Contact
Adresse Internet: https://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-plaisir.fr 📧
Téléphone: +33 130796200 📞
URL des documents: https://ville-plaisir.marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date limite de soumission: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-590199
Se réfère à l'avis: 2020/S 143-351408
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Transmission électronique obligatoire: attention, depuis le 1.10.2018, les plis doivent être déposés sur le profil d'acheteur. Seules les copies de sauvegarde pourront être reçues sous support papier ou clé USB. Les modalités de remise des plis sont précisées au RC. Exécution complémentaire ou prestations similaires: la collectivité se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire si les conditions définies à cet article sont remplies. Critères de notation valables pour tous les lots: — critère 1: prix des prestations (40 points); — critère 2: valeur technique (30 points); — critères 3: type et délais de garantie (10 points); — critères 4: délais de livraison (20 points).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette procédure est la relance de tous les lots de la procédure nº 20mf013 déclarés sans suite (pour motif d'intérêt général tenant à insuffisance de concurrence ou pour infructuosité).

À ce titre, les insertions en rouge dans le DCE concernent les modifications effectuées au regard des documents initiaux.

Il est également précisé qu'un nouveau lot 3 (véhicules fourgonnettes utilitaires électriques cinq places) a été ajouté et que le lot 2 a été intégré au lot 1 pour cette consultation, ce qui modifie la numérotation initiale des lots.

Cette acquisition a lieu dans le cadre du renouvellement du parc véhicule de la Ville de Plaisir. Le marché est composé de huit lots. Le présent marché public est qualifié de marché public de fournitures régi par le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009. Les prestations des huit lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandes.

Valeur totale estimée: 835 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules électriques type citadines 4/5 places
Numéro du lot: Lot no1
Brève description: Acquisition de véhicules électriques de type citadines 4/5 places.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois, reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans.

Intitulé du lot: Véhicules fourgonnettes utilitaires électriques deux places
Numéro du lot: Lot no2
Brève description: Acquisition de véhicules fourgonnettes utilitaires électriques deux places.
Intitulé du lot: Véhicules fourgonnettes utilitaires électriques cinq places
Numéro du lot: Lot no3
Brève description: Acquisition de véhicules fourgonnettes utilitaires électriques cinq places.
Intitulé du lot: Fourgons GNV trois places permis B
Numéro du lot: Lot no4
Brève description: Acquisition de fourgons GNV trois places permis B.
Intitulé du lot: Camionnettes ou fourgons compacts GNV trois places permis B
Numéro du lot: Lot no5
Brève description: Acquisition de camionnettes ou fourgons compacts trois places permis B.
Intitulé du lot: Fourgons motorisation thermique trois places permis B
Numéro du lot: Lot no6
Brève description: Acquisition de fourgons motorisation thermique trois places permis B.
Intitulé du lot: Camionnettes ou fourgons compacts motorisation thermique trois places
Numéro du lot: Lot no7
Brève description:

Acquisition de camionnettes ou fourgons compacts motorisation thermique trois places.

Intitulé du lot: Véhicules types minibus thermique neuf places
Numéro du lot: Lot no8
Brève description: Acquisition de véhicules type minibus thermique neuf places.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plaisir.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Plaisir.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-plaisir.marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ville-plaisir.marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Critères de notation valables pour tous les lots:

— critère 1: prix des prestations (40 points);

— critère 2: valeur technique (30 points);

— critères 3: type et délais de garantie (10 points);

— critères 4: délais de livraison (20 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 239-590199 (2020-12-03)

Avis d'attribution de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette procédure est la relance de tous les lots de la procédure nº 20MF013 déclarés sans suite (pour motif d'intérêt général tenant à insuffisance de concurrence ou pour infructuosité). A ce titre, les insertions en rouge dans le DCE concernent les modifications effectuées au regard des documents initiaux. Il est également précisé qu'un nouveau lot 3 (véhicules fourgonnettes utilitaires électriques 5 places) a été ajouté et que le lot 2 a été intégré au lot 1 pour cette consultation ce qui modifie la numérotation initiale des lots. Cette acquisition a lieu dans le cadre du renouvellement du parc véhicule de la Ville de Plaisir. Le marché est composé de huit lots. Le présent marché public est qualifié de marché public de fournitures régi par le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de Fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009. Les prestations des huit lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandes.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111318
Se réfère à l'avis: 2020/S 239-590199
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Le marché a été attribué par décision de la CAO en date du 19.1.2021. Par délibération en date du 27.1.2021, le Conseil municipal a autorisé la signature du marché sans montant minimum ni maximum annuel de commande. Les lots 1, 2 et 3 font l'objet d'un accord-cadre passé en groupement de commandes entre la Ville de Plaisir et la centrale d'achats Sipp'N'Co, lancé par la Centrale d'achats Sipp'N'Co dans des délais proches et sont par conséquent déclarés sans suite pour motif d'intérêt général dans la mesure où les besoins sont déjà couverts par cet accord-cadre. De plus, aucune candidature et aucune offre n'ont été déposées dans les délais prescrits pour les lots nº 4 et 5 qui sont par conséquent infructueux. Seuls les lots 6, 7 et 8 ont donc été attribués à la suite de la consultation. Les marchés ont été signés le 19.2.2021 et notifiés le 25.2.2021. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de un an renouvelable trois fois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette procédure est la relance de tous les lots de la procédure nº 20MF013 déclarés sans suite (pour motif d'intérêt général tenant à insuffisance de concurrence ou pour infructuosité).

A ce titre, les insertions en rouge dans le DCE concernent les modifications effectuées au regard des documents initiaux.

Il est également précisé qu'un nouveau lot 3 (véhicules fourgonnettes utilitaires électriques 5 places) a été ajouté et que le lot 2 a été intégré au lot 1 pour cette consultation ce qui modifie la numérotation initiale des lots.

Cette acquisition a lieu dans le cadre du renouvellement du parc véhicule de la Ville de Plaisir. Le marché est composé de huit lots. Le présent marché public est qualifié de marché public de fournitures régi par le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de Fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009. Les prestations des huit lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandes.

Intitulé du lot: Véhicules fourgonnettes utilitaires électriques deux places.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plaisir

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Types et délais de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Type et délais de garantie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Nom: Trujas SAS
Numéro d'enregistrement national: 49344587800066
Adresse postale: 7-9 rue des Frères Lumière
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130555345 📞
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 88 000 EUR 💰
44 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2021/S 045-111318 (2021-03-02)

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