Acquisition de véhicules
Ville de Plaisir
Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement du parc véhicule de la Ville de Plaisir.
Le marché est composé de huit lots.
Le présent marché public est qualifié de marché public de fournitures régi par le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009.
Les prestations des huit lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandes.
Le délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-22 | Avis de marché |
| 2021-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AAPC 20MF013
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Plaisir
Adresse postale: 2 rue de la République
Code postal: 78370
Commune postale: Plaisir
Contact
Adresse Internet: https://ville-plaisir.e-marches-publics.com 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-plaisir.fr 📧
Téléphone: +33 130796200 📞
URL des documents: https://ville-plaisir-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-22 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 143-351408
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules électriques cinq places
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de véhicules électriques cinq places.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de véhicules électriques quatre places.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires électriques deux places
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de véhicules utilitaires électriques deux places.
Intitulé du lot: Fourgons GNV 3 places permis B
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de fourgons GNV trois places permis B.
Intitulé du lot: Camionnettes ou fourgons compacts GNV trois places permis B
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de camionnettes ou fourgons compacts GNV trois places permis B.
Intitulé du lot: Fourgons motorisation thermique trois places permis B
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de fourgons motorisation thermique trois places permis B.
Intitulé du lot: Camionnettes ou fourgons compacts motorisation thermique trois places permis B
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description: Acquisition de camionnettes ou fourgons compacts gasoil neuf places permis B.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plaisir.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Plaisir.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-plaisir-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ville-plaisir-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 143-351408 (2020-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AAPC 20MF013
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement du parc véhicule de la Ville de Plaisir.
Le marché est composé de huit lots.
Le présent marché public est qualifié de marché public de fournitures régi par le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009.
Les prestations des huit lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Plaisir
Adresse postale: 2 rue de la République
Code postal: 78370
Commune postale: Plaisir
Contact
Adresse Internet: https://ville-plaisir.e-marches-publics.com 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-plaisir.fr 📧
Téléphone: +33 130796200 📞
URL des documents: https://ville-plaisir-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-22 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 143-351408
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Transmission électronique obligatoire: attention, depuis le 1.10.2018, les plis doivent être déposés sur le profil d'acheteur.
Seules les copies de sauvegarde pourront être reçues sous support papier ou clé USB.
Les modalités de remise des plis sont précisées au RC.
Exécution complémentaire ou prestations similaires: la collectivité se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire si les conditions définies à cet article sont remplies.
Critères de notation valables pour tous les lots:
Critère 1: prix des prestations (40 points).
Critère 2: valeur technique (30 points).
Critères 3: type et délais de garantie (dix points).
Critères 4: délais de livraison (20 points).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement du parc véhicule de la Ville de Plaisir.
Le marché est composé de huit lots.
Le présent marché public est qualifié de marché public de fournitures régi par le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009.
Les prestations des huit lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandes.
Intitulé du lot: Véhicules électriques cinq places
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de véhicules électriques cinq places.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée maximale de quatre ans.
Intitulé du lot: Véhicules électriques quatre places
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de véhicules électriques quatre places.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires électriques deux places
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de véhicules utilitaires électriques deux places.
Intitulé du lot: Fourgons GNV 3 places permis B
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de fourgons GNV trois places permis B.
Intitulé du lot: Camionnettes ou fourgons compacts GNV trois places permis B
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de camionnettes ou fourgons compacts GNV trois places permis B.
Intitulé du lot: Fourgons motorisation thermique trois places permis B
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de fourgons motorisation thermique trois places permis B.
Intitulé du lot: Camionnettes ou fourgons compacts motorisation thermique trois places permis B
Numéro du lot: 7
Brève description:
Acquisition de camionnettes ou fourgons compacts motorisation thermique trois places permis B.
Intitulé du lot: Camionnettes ou fourgons compacts gasoil neuf places permis B
Numéro du lot: 8
Brève description: Acquisition de camionnettes ou fourgons compacts gasoil neuf places permis B.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plaisir.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Plaisir.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-plaisir-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ville-plaisir-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Transmission électronique obligatoire: attention, depuis le 1.10.2018, les plis doivent être déposés sur le profil d'acheteur.
Seules les copies de sauvegarde pourront être reçues sous support papier ou clé USB.
Les modalités de remise des plis sont précisées au RC.
Exécution complémentaire ou prestations similaires: la collectivité se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire si les conditions définies à cet article sont remplies.
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Critères de notation valables pour tous les lots:
Critère 1: prix des prestations (40 points).
Critère 2: valeur technique (30 points).
Critères 3: type et délais de garantie (dix points).
Critères 4: délais de livraison (20 points).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 143-351408 (2020-07-22)
Avis d'attribution de marché (2021-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-03 📅
Date de publication: 2021-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 046-115234
Se réfère à l'avis: 2020/S 143-351408
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourgons GNV trois places permis B
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Type et délais de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 046-115234 (2021-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement du parc véhicule de la Ville de Plaisir.
Le marché est composé de huit lots. Le présent marché public est qualifié de marché public de fournitures régi par le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009. Les prestations des huit lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandes.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-03 📅
Date de publication: 2021-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 046-115234
Se réfère à l'avis: 2020/S 143-351408
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
À l'issue de la consultation, une seule offre a été déposée pour les lots nº 1, 2 et 3. L'insuffisance de concurrence pour ces lots constitue un motif d'intérêt général justifiant le classement sans suite de la procédure pour ces lots.
De plus, aucune candidature ni aucune offre n'ont été déposées dans les délais impartis pour les lots nº 4, 5, 6, 7 et 8 qui sont par conséquent infructueux. Tous les lots de la procédure ont donc été déclarés sans suite. Ces lots ont été relancés dans le cadre d'une procédure nouvelle après modification des clauses techniques du dossier de consultation des entreprises.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est composé de huit lots. Le présent marché public est qualifié de marché public de fournitures régi par le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009. Les prestations des huit lots donnent lieu à un accord-cadre à bons de commandes.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Type et délais de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Référence
Informations complémentaires
À l'issue de la consultation, une seule offre a été déposée pour les lots nº 1, 2 et 3. L'insuffisance de concurrence pour ces lots constitue un motif d'intérêt général justifiant le classement sans suite de la procédure pour ces lots.
De plus, aucune candidature ni aucune offre n'ont été déposées dans les délais impartis pour les lots nº 4, 5, 6, 7 et 8 qui sont par conséquent infructueux. Tous les lots de la procédure ont donc été déclarés sans suite. Ces lots ont été relancés dans le cadre d'une procédure nouvelle après modification des clauses techniques du dossier de consultation des entreprises.
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