Acquisition de véhicules et renouvellement du parc automobile de la Régie du SDDEA

Régie du SDDEA

La présente consultation porte sur la fourniture de véhicules neufs destinés aux services de la Régie du SDDEA et, le cas échéant, la reprise éventuelle des véhicules anciens qu'ils remplacent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie du SDDEA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-23	Avis de marché
2021-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du SDDEA
Adresse postale: cité des Vassaules
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: alexandre.bonenfant@sddea.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=15427 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=15427 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-512445
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Les caractéristiques techniques des fournitures attendues sont définies dans le CCTP de la consultation. L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni maximal. L'attribution de chacun des lots est multi-attributaire. À l'issue de l'accord-cadre initial seul les trois meilleurs offres par lots seront retenues pour les marchés subséquents ultérieurs, sous réserve d'un nombre suffisant de soumission. modalités de réponse: dématérialisé: https://www.xmarche.fr — L'entité adjudicatrice se réserve le droit, en application de l'article R. 2161-4 du CCP, de procéder à l'examen des offres avant les candidatures dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du CCP, l'acheteur se réserve le droit de passer avec le titulaire, un marché public de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'acquérir des fournitures en profitant d'une occasion particulièrement avantageuse au sens de l'article R. 212211-1º du CCP.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicule «Société».
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Durée initiale d'un an reconductible tacitement trois fois par période de douze mois.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourgonnette 800 kg.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourgon tôlé 1 200 kg.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourgon tôlé 1 100 kg 4 × 4.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourgon tôlé 1 600 kg.
Numéro du lot: 6
Brève description: Camion-benne 3,5 t.
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicule type «Citadine électrique».
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourgonnette électrique.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourgonnette 800 kg 4 × 4.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pick-up 4 × 4.
Numéro du lot: 11
Brève description: Véhicule de tourisme.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cité des Vassaules, 10000 Troyes.

Cité des Vassaules, 10000 Troyes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=15427 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=15427 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du syndicat mixte de l'eau de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques
Courrier électronique: sddea@sddea.fr 📧
Pays: Aube 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);

— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.

Source: OJS 2020/S 210-512445 (2020-10-23)

Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 935 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cité des Vassaules

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-017652
Se réfère à l'avis: 2020/S 210-512445
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Véhicule «Société»

Fourgon tôlé 1 100 kg 4×4.

Camion-Benne 3,5 t.

Véhicule Type «Citadine électrique».

Fourgonnette 800 kg 4×4.

Pick-Up 4×4.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques des véhicules
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Services et prestation pendant la garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garanties accordées sur les véhicules
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom: Auto boulevard
Numéro d'enregistrement national: 43404724700037
Adresse postale: rue Améd2e bollée — BP 90028, Barberey-Saint-Sulpice
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc Cedex
Code postal: 10601
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Nom: Grand garage de Troyes GGT (en abrégé
Numéro d'enregistrement national: 79311754000013
Adresse postale: 5 rue Jean Monnet
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Nom: Société Star
Numéro d'enregistrement national: 33491079100014
Adresse postale: 15 boulevard Danton
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Adresse postale: rue Amédée Bollée — BP 90028, Barberey-Saint-Sulpice
Nom: Bassigny poids lourds
Numéro d'enregistrement national: 32655569500013
Adresse postale: BP 13, le Puits des Mezes
Commune postale: Biesles
Code postal: 52340
Pays: Haute-Marne 🏙️
Adresse postale: rue Amedee Bollée — BP 90028, Barberey-Saint-Sulpice
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Jeannin automobiles 10
Numéro d'enregistrement national: 42963738200012
Adresse postale: 20 boulevard Georges Pompidou — BP 224
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10007
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Adresse postale: BP 13, le puits des mezes
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Lease green
Numéro d'enregistrement national: 79037373200029
Adresse postale: 6 rue des Chataigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Adresse postale: BP 13, le Puits des mezes
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais de recours pré-contractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.

Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative).

Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.

Source: OJS 2021/S 010-017652 (2021-01-12)

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