Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Ces marchés comprennent l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de véhicules et de matériels neufs ou d'occasions. Ils sont destinés au département de la Creuse. Lots nº 1 à 8: marché ordinaire. Lot nº 9: accord-cadre, sans minimum et avec un maximum de 300 000 EUR (TTC), exécuté par la passation de marchés subséquents avec plusieurs opérateurs économiques (au maximum 5). Pour les lots nº 1 à 8, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour le lot nº 9, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin › Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-19	Avis de marché
2020-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 20parc02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Saleuses 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Tracteurs routiers 📦
Accessoires pour tracteurs 📦
Chargeuses à benne frontale 📦
Remorques-citernes 📦
Semi-remorques 📦
Machines et équipement pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291542
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Pour le lot nº 9, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Deux camions châssis benne 16 t environ 4 × 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Deux camions châssis benne 16 t environ 4 × 2.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Deux saleuses à tapis portées de 4-5 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Deux saleuses à tapis portées de 4-5 m
Intitulé du lot: Deux lames hautes bi-raclage (porteur 16 t)
Numéro du lot: 3
Brève description: Deux lames hautes bi-raclage (porteur 16 t).
Intitulé du lot: Cinq tracteurs quatre roues motrices
Numéro du lot: 4
Brève description: Cinq tracteurs quatre roues motrices.
Intitulé du lot: Cinq débroussailleuses portées
Numéro du lot: 5
Brève description: Cinq débroussailleuses portées.
Intitulé du lot: Quatre chargeurs frontaux type collectivités
Numéro du lot: 6
Brève description: Quatre chargeurs frontaux type collectivités.
Intitulé du lot: Deux remorques à carburant
Numéro du lot: 7
Brève description: Deux remorques à carburant.
Intitulé du lot: Une benne TP d'occasion
Numéro du lot: 8
Brève description: Une benne TP d'occasion.
Intitulé du lot: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
Numéro du lot: 9
Brève description: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion.
Informations complémentaires:

Pour le lot nº 9, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Conseil départemental de La Creuse — parc départemental —…

… Clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.

… clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Guéret.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/ — La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 120-291542 (2020-06-19)

Avis d'attribution de marché (2020-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1015174.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-570691
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-291542
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Deux camions châssis benne 16 t env. 4×2
Brève description: Deux camions châssis benne 16 t env. 4×2.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — Clocher 23000…

… Saint-Sulpice-le-Guérétois.

… Saint-Sulpice-le-Guérétois..

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: Bernis Trucks
Adresse postale: 3 rue Henri Giffard
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 262 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-14 📅
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 50 880 EUR 💰
18 000 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 249 000 EUR 💰
Nom: SARL Ricard et Fils
Adresse postale: La Jeraphie
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Pays: Creuse 🏙️
Valeur totale du marché: 61 800 EUR 💰
Nom: Ecim
Adresse postale: 3 rue Maquis du Nord Indre
Commune postale: Reuilly
Code postal: 36260
Pays: Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 6394.08 EUR 💰
Nom: Lima TP
Adresse postale: ZA La Plaine
Commune postale: Boisseuil
Code postal: 87220
Valeur totale du marché: 164 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
4
1

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont (TTC). Lot 9: montant non contractuel (cas pratique) 2

Source: OJS 2020/S 232-570691 (2020-11-24)

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