Ces marchés comprennent l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de véhicules et de matériels neufs ou d'occasions. Ils sont destinés au département de la Creuse. Lots nº 1 à 8: marché ordinaire. Lot nº 9: accord-cadre, sans minimum et avec un maximum de 300 000 EUR (TTC), exécuté par la passation de marchés subséquents avec plusieurs opérateurs économiques (au maximum 5). Pour les lots nº 1 à 8, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour le lot nº 9, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse
20parc02”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Ces marchés comprennent l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de véhicules et de matériels neufs ou...”
Brève description
Ces marchés comprennent l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de véhicules et de matériels neufs ou d'occasions. Ils sont destinés au département de la Creuse. Lots nº 1 à 8: marché ordinaire. Lot nº 9: accord-cadre, sans minimum et avec un maximum de 300 000 EUR (TTC), exécuté par la passation de marchés subséquents avec plusieurs opérateurs économiques (au maximum 5). Pour les lots nº 1 à 8, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour le lot nº 9, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux camions châssis benne 16 t environ 4 × 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — Clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.”
Description du marché: Deux camions châssis benne 16 t environ 4 × 2.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux saleuses à tapis portées de 4-5 m (porteur 16 t)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Description du marché: Deux saleuses à tapis portées de 4-5 m (porteur 16 t).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux lames hautes bi-raclage (porteur 16 t)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier📦
Description du marché: Deux lames hautes bi-raclage (porteur 16 t).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cinq tracteurs quatre roues motrices
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs routiers📦
Description du marché: Cinq tracteurs quatre roues motrices.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cinq débroussailleuses portées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour tracteurs📦
Description du marché: Cinq débroussailleuses portées.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quatre chargeurs frontaux type collectivités
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale📦
Description du marché: Quatre chargeurs frontaux type collectivités.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux remorques à carburant
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Remorques-citernes📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.”
Description du marché: Deux remorques à carburant.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Une benne TP d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Semi-remorques📦
Description du marché: Une benne TP d'occasion.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et équipement pour la construction📦
Description du marché: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion.
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 9, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 9, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/ — La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative. Pour le référé contractuel: articles R. 551-7 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative. Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr — Le délai de validité des offres mentionné ci-dessus à six mois correspond à 180 jours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2020/S 120-291542 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2020-11-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ces marchés comprennent l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de véhicules et de matériels neufs ou...”
Brève description
Ces marchés comprennent l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de véhicules et de matériels neufs ou d'occasions. Ils sont destinés au département de la Creuse. Lots n 1 à 8: marché ordinaire. Lot nº 9: accord-cadre, sans minimum et avec un maximum de 300 000 EUR TTC, exécuté par la passation de marchés subséquents avec plusieurs opérateurs économiques (au maximum 5). Pour les lots n 1 à 8, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour le lot nº 9, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1015174.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Deux camions châssis benne 16 t env. 4×2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — Clocher 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.”
Description du marché: Deux camions châssis benne 16 t env. 4×2.
Site principal ou lieu d'exécution:
“Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — Clocher 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois..”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-291542
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Deux camions châssis benne 16 t env. 4×2
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernis Trucks
Adresse postale: 3 rue Henri Giffard
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Deux saleuses à tapis portées de 4-5 m (porteur 16 t)
Date de conclusion du contrat: 2020-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 880 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Deux lames hautes bi-raclage (porteur 16 t)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Cinq tracteurs quatre roues motrices
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Cinq débroussailleuses portées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Quatre chargeurs frontaux type collectivités
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ricard et Fils
Adresse postale: La Jeraphie
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Région: Creuse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 800 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Deux remorques à carburant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecim
Adresse postale: 3 rue Maquis du Nord Indre
Commune postale: Reuilly
Code postal: 36260
Région: Indre🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6394.08 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Une benne TP d'occasion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
Nom et adresse du contractant
Nom: Lima TP
Adresse postale: ZA La Plaine
Commune postale: Boisseuil
Code postal: 87220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 700 💰
“Les montants indiqués sont (TTC). Lot 9: montant non contractuel (cas pratique) 2 titulaire: Bergerat Monnoyeur — 93200 Saint-Denis. Aoo articles L. 2124-1,...”
Les montants indiqués sont (TTC). Lot 9: montant non contractuel (cas pratique) 2 titulaire: Bergerat Monnoyeur — 93200 Saint-Denis. Aoo articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP: accord-cadre marchés subséquents ordinaires (lot nº 9), plusieurs opérateurs économiques, sans mini et maxi, (articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-8 et R. 2162-10) du code précité. Pub. antérieure en plus du JOUE: BOAMP nº 20-78864 — 21.6.2020 et Centre France Publicité Creuse nº 799757 — 22.6.2020. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de I. Depeige — Conseil départemental de la Creuse — DAG — BMP — 4 pl. L. Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex — lundi au vendredi 9h00/12h00, 14h00/16h00 — bureau-marches@creuse.fr — +33 544302673. R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. R. 551-7 du CJA pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 232-570691 (2020-11-24)