Acquisition de véhicules pour les besoins des quatre établissements publics de santé mentale du groupement hospitalier de Territoire Nord-Pas-de-Calais.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules 2020
véhicules 2020
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Acquisition de véhicules pour les besoins des quatre établissements publics de santé mentale du groupement hospitalier de Territoire Nord-Pas-de-Calais.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule cinq places segment B Diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison possible sur les 4 EPSM du GHT Psy Npdc. Besoin estimatif défini au CCTP.”
Description du marché: Lot 1: véhicule cinq places segment B Diesel.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule cinq places segment B Essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2: véhicule cinq places segment B Essence.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule cinq places segment B Hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3: véhicule cinq places segment B Hybride.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quatre à cinq place segment A ou B électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot 4: quatre à cinq place segment A ou B électrique.
Quantités: 0 à 5 véhicules.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cinq places segment ludospace sur base «VU» 3 m 2 portes latérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot 5: cinq places segment ludospace sur base «VU» 3 m 2 portes latérales.
Quantités: 0 à 7 véhicules.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit TPMR 1 fauteuil roulant segment ludospace deux portes latérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot 6: petit TPMR 1 fauteuil roulant segment ludospace deux portes latérales.
Quantités: 0 à 3 véhicules.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cinq places segment compacte bicorps
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7: cinq places segment compacte bicorps.
Quantités: 0 à 3 véhicules.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Neuf place vitré
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 8: neuf place vitré.
Quantités: 0 à 16 véhicules.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Neuf places vitré grand coffre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 9 : neuf places vitré grand coffre.
Quantités: 0 à 8 véhicules.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand TPMR 7 à neuf places vitré deux fauteuils roulants 11 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Lot 10: grand TPMR sept à neuf places vitré deux fauteuils roulants 11 m.
Quantités: 0 à 4 véhicules.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire deux places vitré +-3 m 2 portes latérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Lot 11: Utilitaire deux places vitré +-3 m 2 portes latérales.
Quantités: 0 à 4 véhicules.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire deux places tôlé +-3 m 2 portes latérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Lot 12: utilitaire deux places tôlé +-3 m 2 portes latérales.
Quantités: 0 à 3 véhicules.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaires deux places tôlé +-3 m 1 porte latérale — intérieur aménagé
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Lot 13: utilitaires deux places tôlé +-3 m 1 porte latérale — intérieur aménagé.
Quantités: 0 à 8 véhicules.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Utilitaire trois places tôlé 5-6 m 1 porte latérale — intérieur aménagé — galerie et échelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Lot 14: utilitaire trois places tôlé 5-6 m 1 porte latérale — intérieur aménagé — galerie et échelle.
Quantités: 0 à 3 véhicules.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule cinq place segment B essence 75 ch minimum
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Lot 15: véhicule 5 place segment B essence 75 ch minimum.
Quantités: 0 à 7 véhicules.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Utilitaire deux places tôlé +-3 m 1 porte latérale — intérieur aménagé — 95 ch minimum” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Lot 16: utilitaire deux places tôlé +-3 m 1 porte latérale — intérieur aménagé — 95 ch minimum.
Quantités: 0 à 9 véhicules.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire deux places tôlé +-3 m 1 porte latérale — 95 ch minimum
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Lot 17: utilitaire deux places tôlé +-3 m 1 porte latérale — 95 ch minimum.
Quantités: 0 à 8 véhicules.”
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Lot 18 : cinq places segment ludospace sur base «VU» 3 m 2 portes latérales.
Quantités: 0 à 9 véhicules.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire fourgon 3,5 t L2h2
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Lot 19: véhicule utilitaire fourgon 3,5 t L2h2.
Quantités: 0 à 2 véhicules.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire 3 places tôlé 5-6 m 1 porte latérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Lot 20: utilitaire 3 places tôlé 5-6 m 1 porte latérale quantités: 0 à 3.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule ampliroll
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Lot 21: véhicule ampliroll quantités: 0 à 2.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule cinq places segment B Diesel GPS et aide au stationnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Lot 22: véhicule cinq places segment B Diesel GPS et aide au stationnement. Quantités: 0 à 10.”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cinq places segment ludospace sur base VU 3 m 2 portes latérales GPS
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Lot 23 : cinq places segment ludospace sur base VU 3 m 2 portes latérales GPS. Quantités: 0 à 9.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-08
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le marché débutera le 12.7.2020 et aura une durée de quatre années. S'il venait à ne pas être notifié le 12.7.2020, il débutera alors à sa notification...”
Le marché débutera le 12.7.2020 et aura une durée de quatre années. S'il venait à ne pas être notifié le 12.7.2020, il débutera alors à sa notification d'attribution. L'acquisition des véhicules ne sera possible que sur la première année du marché. La prestation d'entretien, de maintenance et d'assistance des véhicules commandés est de 36 mois à compter de la livraison de chacun de ces véhicules. La reprise des véhicules s'opérera au terme de cette période de 36 mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 087-206539 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-06-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de véhicules pour les besoins des quatre établissements publics de santé mentale du groupement hospitalier de territoire Nord-Pas-de-Calais.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule 5 places segment B diesel
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison possible sur les quatre EPSM du GHT psy NPDC. Besoin estimatif défini au CCTP.”
Description du marché: Lot 1: véhicule 5 places segment B diesel.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Véhicule 5 places segment B essence
Description
Description du marché: Lot 2: véhicule 5 places segment B essence.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: Véhicule 5 places segment B hybride
Description
Description du marché: Lot 3: véhicule 5 places segment B hybride.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: 4 à 5 places segment A ou B électrique
Description
Description du marché: Lot 4 : 4 à 5 place segment A ou B électrique.
Quantités: 0 à 5 véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: 5 places segment ludospace sur base «VU» 3 m deux portes latérales
Description
Description du marché:
“Lot 5 : 5 places segment ludospace sur base «VU» 3 m deux portes latérales.
Quantités: 0 à 7 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Petit TPMR un fauteuil roulant segment ludospace deux portes latérales
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison possible sur les quatre EPSM du GHT Psy NPDC. Besoin estimatif défini au CCTP.”
Description du marché:
“Lot 6: petit TPMR un fauteuil roulant segment ludospace deux portes latérales.
Quantités: 0 à 3 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: 5 places segment compacte bicorps
Description
Description du marché: Lot 7 : 5 places segment compacte bicorps.
Quantités: 0 à 3 véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: 9 places vitré
Description
Description du marché: Lot 8 : 9 places vitré.
Quantités: 0 à 16 véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: 9 places vitré grand coffre
Description
Description du marché: Lot 9 : 9 places vitré grand coffre.
Quantités: 0 à 8 véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: Grand TPMR 7 à 9 places vitré deux fauteuils roulants 11 m
Description
Description du marché:
“Lot 10: grand TPMR 7 à 9 places vitré deux fauteuils roulants 11 m.
Quantités: 0 à 4 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire 2 places vitré +- 3 m deux portes latérales
Description
Description du marché:
“Lot 11: utilitaire 2 places vitré +- 3 m deux portes latérales.
Quantités: 0 à 4 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire 2 places tôlé +- 3 m deux portes latérales
Description
Description du marché:
“Lot 12: utilitaire 2 places tôlé +- 3 m deux portes latérales.
Quantités: 0 à 3 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Utilitaires 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — intérieur aménagé
Description
Description du marché:
“Lot 13: utilitaires 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — intérieur aménagé.
Quantités: 0 à 8 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre:
“Utilitaire 3 places tôlé 5-6 m une porte latérale — intérieur aménagé — galerie et échelle” Description
Description du marché:
“Lot 14: utilitaire 3 places tôlé 5-6 m une porte latérale — intérieur aménagé — galerie et échelle.
Quantités: 0 à 3 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Véhicule 5 places segment B essence 75 ch minimum
Description
Description du marché:
“Lot 15: véhicule 5 places segment B essence 75 ch minimum.
Quantités: 0 à 7 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre:
“Utilitaire 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — intérieur aménagé — 95 ch minimum” Description
Description du marché:
“Lot 16: utilitaire 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — intérieur aménagé — 95 ch minimum.
Quantités: 0 à 9 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — 95 ch minimum
Description
Description du marché:
“Lot 17: utilitaire 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — 95 ch minimum.
Quantités: 0 à 8 véhicules.”
Description du marché:
“Lot 18 : 5 places segment ludospace sur base «VU» 3 m deux portes latérales.
Quantités: 0 à 9 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire fourgon 3,5 t L2H2
Description
Description du marché: Lot 19: véhicule utilitaire fourgon 3,5 t L2H2.
Quantités: 0 à 2 véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire 3 places tôlé 5-6 m une porte latérale
Description
Description du marché: Lot 20: Utilitaire 3 places tôlé 5-6 m une porte latérale.
Quantités: 0 à 3.
Description du marché: Lot 21: véhicule ampliroll.
Quantités: 0 à 2.
Champ d'application du marché
Titre: Véhicule 5 places segment B diesel GPS et aide au stationnement
Description
Description du marché:
“Lot 22: véhicule 5 places segment B diesel GPS et aide au stationnement.
Quantités: 0 à 10.” Champ d'application du marché
Titre: 5 places segment ludospace sur base VU 3 m portes latérales GPS
Description
Description du marché:
“Lot 23 : 5 places segment ludospace sur base VU 3 m deux portes latérales GPS.
Quantités: 0 à 9.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 087-206539
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 711855
Numéro d'identification du lot: 1 à 23
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Le marché débutera le 12.7.2020 et aura une durée de quatre années. S'Il venait à ne pas être notifié le 12.7.2020, il débutera alors à sa notification...”
Le marché débutera le 12.7.2020 et aura une durée de quatre années. S'Il venait à ne pas être notifié le 12.7.2020, il débutera alors à sa notification d'attribution. L'acquisition des véhicules ne sera possible que sur la première année du marché. La prestation d'entretien, de maintenance et d'assistance des véhicules commandés est de 36 mois à compter de la livraison de chacun de ces véhicules. La reprise des véhicules s'opérera au terme de cette période de 36 mois.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 124-303595 (2020-06-25)