Acquisition de véhicules pour les besoins des quatre établissements publics de santé mentale du groupement hospitalier de territoire Nord-Pas-de-Calais.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules 2020
véhicules 2020
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Acquisition de véhicules pour les besoins des quatre établissements publics de santé mentale du groupement hospitalier de territoire Nord-Pas-de-Calais.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule 5 places segment B diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison possible sur les quatre EPSM du GHT psy NPDC. Besoin estimatif défini au CCTP.”
Description du marché: Lot 1: véhicule 5 places segment B diesel.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule 5 places segment B essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2: véhicule 5 places segment B essence.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule 5 places segment B hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3: véhicule 5 places segment B hybride.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4 à 5 places segment A ou B électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4 : 4 à 5 places segment A ou B électrique.
Quantités: 0 à 5 véhicules.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 places segment ludospace sur base «VU» 3 m deux portes latérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot 5 : 5 places segment ludospace sur base «VU» 3 m deux portes latérales.
Quantités: 0 à 7 véhicules.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit TPMR un fauteuil roulant segment ludospace deux portes latérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot 6: petit TPMR un fauteuil roulant segment ludospace deux portes latérales.
Quantités: 0 à 3 véhicules.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 places segment compacte bicorps
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7 : 5 places segment compacte bicorps.
Quantités: 0 à 3 véhicules.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 9 places vitré
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 8 : 9 places vitré.
Quantités: 0 à 16 véhicules.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 9 places vitré grand coffre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 9 : 9 places vitré grand coffre.
Quantités: 0 à 15 véhicules.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand TPMR 7 à 9 places vitré deux fauteuils roulants 11 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Lot 10: grand TPMR 7 à 9 places vitré deux fauteuils roulants 11 m.
Quantités: 0 à 4 véhicules.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire 2 places vitré +-3 m deux portes latérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Lot 11: utilitaire deux places vitré +- 3 m deux portes latérales.
Quantités: 0 à 4 véhicules.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire 2 places tôlé +- 3 m deux portes latérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Lot 12: utilitaire 2 places tôlé +- 3 m deux portes latérales.
Quantités: 0 à 3 véhicules.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaires 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — intérieur aménagé
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Lot 13: utilitaires 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — intérieur aménagé.
Quantités: 0 à 8 véhicules.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Utilitaire 3 places tôlé 5-6 m une porte latérale — intérieur aménagé — galerie et échelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Lot 14: utilitaire 3 places tôlé 5-6 m une porte latérale — intérieur aménagé — galerie et échelle.
Quantités: 0 à 3 véhicules.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule 5 places segment B essence 75 ch minimum
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Lot 15: véhicule 5 places segment B essence 75 ch minimum.
Quantités: 0 à 7 véhicules.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Utilitaire 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — intérieur aménagé — 95 ch minimum” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Lot 16: utilitaire 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — intérieur aménagé — 95 ch minimum.
Quantités: 0 à 9 véhicules.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — 95 ch minimum
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Lot 17: utilitaire 2 places tôlé +- 3 m une porte latérale — 95 ch minimum.
Quantités: 0 à 8 véhicules.”
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Lot 18 : 5 places segment ludospace sur base «VU» m deux portes latérales.
Quantités: 0 à 45 véhicules.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire fourgon 3,5 t L2H2
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Lot 19: véhicule utilitaire fourgon 3,5 t L2H2.
Quantités: 0 à 2 véhicules.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire 3 places tôlé 5-6 m une porte latérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Lot 20: utilitaire 3 places tôlé 5-6 m une porte latérale.
Quantités: 0 à 3.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule ampliroll
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Lot 21: véhicule ampliroll.
Quantités: 0 à 2.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule 5 places segment B diesel GPS et aide au stationnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Lot 22: véhicule 5 places segment B diesel GPS et aide au stationnement.
Quantités: 0 à 10.”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 places segment ludospace sur base «VU» 3 m deux portes latérales GPS
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Lot 23 : 5 places segment ludospace sur base «VU» 3 m deux portes latérales GPS. Quantités: 0 à 9.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-22
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le marché débutera à sa notification d'attribution. L'acquisition des véhicules ne sera possible que sur la première année du marché. La prestation...”
Le marché débutera à sa notification d'attribution. L'acquisition des véhicules ne sera possible que sur la première année du marché. La prestation d'entretien, de maintenance et d'assistance des véhicules commandés est de 36 mois à compter de la livraison de chacun de ces véhicules. La reprise des véhicules s'opérera au terme de cette période de 36 mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 120-291607 (2020-06-19)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de véhicules pour les besoins des quatre établissements publics de santé mentale du groupement hospitalier de territoire Nord-pas-de-Calais.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule cinq places segment B diesel
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison possible sur les quatre EPSM du GHT PSY NPDC. Besoin estimatif défini au CCTP.”
Description du marché: Lot 1: véhicule cinq places segment B diesel.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 33
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 17
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Véhicule cinq places segment B essence
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison possible sur les 4 EPSM du GHT PSY NPDC. Besoin estimatif défini au CCTP.”
Description du marché: Lot 2: véhicule cinq places segment B essence.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: Véhicule cinq places segment B hybride
Description
Description du marché: Lot 3: véhicule cinq places segment B hybride.
Quantités: 0 à 33 véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: Quatre à cinq place segment A ou B électrique
Description
Description du marché:
“Lot 4 : quatre à cinq places segment A ou B électrique.
Quantités: 0 à 5 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Cinq places segment ludospace sur base "«VU»" 3 m deux portes latérales
Description
Description du marché:
“Lot 5 : cinq places segment ludospace sur base «VU» 3 m deux portes latérales.
Quantités: zéro à sept véhicules.”
Description du marché:
“Lot 6: petit TPMR un fauteuil roulant segment ludospace deux portes latérales.
Quantités: zéro à trois véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Cinq places segment compacte bicorps
Description
Description du marché:
“Lot 7 : cinq places segment compacte bicorps.
Quantités: zéro à trois véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Neuf places vitré
Description
Description du marché: Lot 8 : neuf place vitré.
Quantités: zéro à seize véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: Neuf places vitrés grand coffre
Description
Description du marché: Lot 9 : neuf places vitrés grand coffre.
Quantités: zéro à quinze véhicules.
Champ d'application du marché
Titre: Grand TPMR sept à neuf places vitrés deux fauteuils roulants 11 m
Description
Description du marché:
“Lot 10: Grand TPMR sept à neuf places vitrés deux fauteuils roulants 11 m.
Quantités: zéro à quatre véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire deux places vitrés +-3 m deux portes latérales
Description
Description du marché:
“Lot 11: Utilitaire deux places vitré +-3 m deux portes latérales.
Quantités: zéro à quatre véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire deux places tôlés +- 3 m deux portes latérales
Description
Description du marché:
“Lot 12: Utilitaire deux places tôlés +-3 m deux portes latérales.
Quantités: zéro à trois véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Utilitaires deux places tôlés +-3 m 1 porte latérale — intérieur aménagé
Description
Description du marché:
“Lot 13: Utilitaires deux places tôlés +- 3 m une porte latérale — intérieur aménagé.
Quantités: zéro à huit véhicules.” Champ d'application du marché
Titre:
“Utilitaire trois places tôlés 5-6 m une porte latérale — intérieur aménagé — galerie et échelle” Description
Description du marché:
“Lot 14: Utilitaire trois places tôlés 5-6 m une porte latérale — intérieur aménagé — galerie et échelle.
Quantités: zéro à trois véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Véhicule cinq places segment B essence 75 CH minimum
Description
Description du marché:
“Lot 15: Véhicule cinq places segment B essence 75 CH minimum.
Quantités: zéro à sept véhicules.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 53
Champ d'application du marché
Titre:
“Utilitaire deux places tôlés +-3 m une porte latérale — intérieur aménagé — 95 CH minimum” Description
Description du marché:
“Lot 16: Utilitaire deux places tôlés +-3 m une porte latérale — intérieur aménagé — 95 CH minimum.
Quantités: zéro à neuf véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire deux places tôlés +-3 m une porte latérale — 95 CH minimum
Description
Description du marché:
“Lot 17: Utilitaire deux places tôlés +-3 m 1 porte latérale — 95 CH minimum.
Quantités: zéro à huit véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Cinq places segment ludospace sur base «VU» 3 m deux portes latérales
Description
Description du marché:
“Lot 18 : cinq places segment ludospace sur base «VU» 3 m deux portes latérales.
Quantités: zéro à 45 véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire fourgon 3 t 5 L2H2
Description
Description du marché:
“Lot 19: Véhicule utilitaire fourgon 3 t 5 L2H2.
Quantités: zéro à deux véhicules.” Champ d'application du marché
Titre: Utilitaire trois places tôlés 5-6 m une porte latérale
Description
Description du marché:
“Lot 20: Utilitaire trois places tôlés 5-6 m une porte latérale.
Quantités: zéro à trois.”
Description du marché: Lot 21: Véhicule ampliroll.
Quantités: zéro à deux.
Champ d'application du marché
Titre: Véhicule cinq places segment B diesel GPS et aide au stationnement
Description
Description du marché:
“Lot 22: Véhicule cinq places segment B diesel GPS et aide au stationnement.
Quantités: zéro à dix.” Champ d'application du marché
Titre: Cinq places segment ludospace sur base VU 3 m deux portes latérales GPS
Description
Description du marché:
“Lot 23 : cinq places segment ludospace sur base VU 3 m deux portes latérales GPS.
Quantités: zéro à neuf.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-291607
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 40620224
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Clio V Z en Blue DCI 85
Date de conclusion du contrat: 2020-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault retail group Lille métropole
Adresse postale: 1 route de Vendeville
Commune postale: Faches-Thumesnil
Code postal: 59155
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 40620225
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Clio Zen SCE 75
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group Lille métropole
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 40620226
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Clio Zen E — Tech 140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 40620227
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Zoé Life R110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 40620228
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Kangoo Trend Blue DCI 80
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 40620229
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Kangoo business blue DCI 95 TPMR 3+1 avec rampe manuelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 40620230
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Nouvelle mégane business blue DCI 115 EDC
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 40620231
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Trafic combi Zen L1 DCI 120 sets avec aménagement TPMR
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 40620232
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Trafic combi Zen L2 DCI 120 avec transfo TPMR
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 40620233
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Master FG L2h2 3t3 DCI 135 aménagement TPMR sans clim arrière avec chauffage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 40620234
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Kangoo express grand confort blue DCI 80
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 40620235
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 40620236
Numéro d'identification du lot: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 40620237
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Trafic grand confort L1h1 1000 kg DCI 95
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 40620238
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Clio business SCE 75
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 40620239
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Kangoo express extra R-Link blue DCI 95
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 40620240
Numéro d'identification du lot: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 40620241
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Kangoo trend blue DCI 80
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 40620242
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Master fourgon L2h2 grand confort DCI 135
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 40620243
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Trafic L1h1 1000 kg grand confort DCI 95
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 40620244
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Master chassis cabine GCF par Rj3500 PAF CRT DCI 130 avec ampliroll
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 40620245
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Clio business blue DCI 85
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 40620246
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Kangoo business blue DCI 95
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Le marché débutera à sa notification d'attribution.
L'acquisition des véhicules ne sera possible que sur la première année du marché.
La prestation...”
Le marché débutera à sa notification d'attribution.
L'acquisition des véhicules ne sera possible que sur la première année du marché.
La prestation d'entretien, de maintenance et d'assistance des véhicules commandés est de 36 mois à compter de la livraison de chacun de ces véhicules.
La reprise des véhicules s'opérera au terme de cette période de 36 mois.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 177-425674 (2020-09-08)