Acquisition de produits chimiques destinés au traitement des eaux — année 2021 renouvelable en 2022, 2023 et 2024

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de quinze lots, avec montants minimaux et maximaux, excepté pour le lot 14 qui ne comporte qu'un montant maximal, passé pour une période initiale allant du 1 janvier au 31.12.2021(sous réserve d'une notification à cette date). Il sera ensuite reconduit tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. Les délais d'exécution sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafonds suivants: trois jours calendaires pour les lots 1/2/3/6/7/8, sept jours calendaires pour les lots 4/5, cinq jours calendaires pour les lots 9 à 15. Une visite sur site est possible, sur demande auprès du service gestionnaire dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-02 Avis de marché
2021-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Numéro de référence: 2020_0095_fcs_sv/Jo
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de quinze lots, avec montants minimaux et maximaux, excepté pour le lot 14 qui ne comporte qu'un montant maximal, passé pour une période initiale allant du 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle «Marchés et achats publics», CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date limite de soumission: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-529910
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 236 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 15
Intitulé du lot: Polychlorosulfate d'aluminium
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimal annuel: 70 000 EUR HT — montant maximal annuel: 400 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible pour trois périodes de douze mois chacune.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium (eau de javel 55º)
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimal annuel: 8 000 EUR HT — montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Hydroxyde de sodium (lessive de soude à 30,5 %)
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal annuel: 18 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits chimiques pour le nettoyage et la désinfection de réservoirs en eau potable
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimal annuel: 1 500 EUR HT — montant maximal annuel: 36 000 EUR HT.
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Polymères
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimal annuel: 1 800 EUR HT — montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Chaux vive
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal annuel: 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Remplissage de bouteilles de chlore
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant minimal annuel: 1 500 EUR HT — montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Location d'une cuve pour le stockage de CO
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant minimal annuel: 3 000 EUR HT — montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Chlorure ferrique à 41 %
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Acide citrique 45º
Numéro du lot: 10
Brève description: Montant minimal annuel: 3 000 EUR HT — montant maximal annuel: 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Polymères cationique
Numéro du lot: 11
Brève description: Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT — montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Chaux à effet retardé
Numéro du lot: 12
Brève description: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nitrate de calcium
Numéro du lot: 13
Brève description: Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT — montant maximal annuel: 75 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Acide chlorhydrique 33 %
Numéro du lot: 14
Brève description: Pas de montant minimal — montant maximal annuel: 1 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium (Javel 47-50º)
Numéro du lot: 15
Brève description: Montant minimal annuel: 1 500 EUR HT — montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
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1) aptitude à exercer l'activité professionnelle,
2) capacités techniques et professionnelles,
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs:
Solange Vérité — +33 243473739.
Renseignements techniques:
Benjamin Puech — +33 243473930 (lots 1 à 8), Sylvain Le Bigot — +33 243473977 (lots 9 à 15).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 217-529910 (2020-11-02)
Avis d'attribution de marché (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de quinze lots, avec montants minimum et maximum, excepté pour le lot 14 qui ne comporte qu'un montant maximum, passé pour une période initiale allant du 1er janvier au 31.12.2021 (sous réserve d'une notification à cette date). Il sera ensuite reconduit tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. Les délais d'exécution sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafonds suivants: trois jours calendaires pour les lots 1/2/3/6/7/8 sept jours calendaires pour les lots 4/5 cinq jours calendaires pour les lots 9 à quinze; une visite sur site est possible, sur demande auprès du service gestionnaire dont les coordonnées figurent ci-dessous.
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Valeur totale du marché: 3 236 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François-Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-102187
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-529910
Numéro JO-S: 41

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Montant minimum annuel: 70 000 EUR HT, montant maximum annuel: 400 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium (eau de javel 55
Brève description:
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT, montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 18 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT, montant maximum annuel: 36 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 1 800 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Acide citrique 45
Brève description:
Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Nitrate de Calcium
Brève description:
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 75 000 EUR (HT).
Pas de montant minimum, montant maximum annuel: 1 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium (javel 47-50
Brève description: Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-04 📅
Nom: Kemira
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: Brenntag Bretagne Pays de Loire
Adresse postale: ZI de la Promenade
Commune postale: Grez-en-Bouère
Code postal: 53290
Pays: Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
72 000 EUR 💰
Nom: Herli
Adresse postale: 16 rue Desaix
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 rue Henri-Dagallier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri-Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Messer France
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Nom: Société des Fours à Chaux de Sorcy
Adresse postale: 102 terrasse Boieldieu, tour W
Commune postale: Paris-la-Défense
Code postal: 92085
Nom: Yara France
Adresse postale: Immeuble Opus 12
Commune postale: Paris-la-Defense
Code postal: 92914
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
4

Référence
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix: 55 %,
— qualité du produit proposé: 30 %,
— pertinence des moyens mis en œuvre pour assurer une continuité dans les processus de fabrication/stockage/acheminement/livraison des réactifs: 15 %.
Nombre d'offres reçues: PME (5); par voie électronique (15); autre état membre ou pays tiers (0). Parution JOUE: 2020/s 217-529910 du 6.11.2020. Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum (excepté le lot 14 pas de montant minimum, montant maximum seulement) passé de sa notification jusqu'au 31.12.2021 reconductible pour trois périodes de douze mois chacune. La valeur totale indiquée correspond au montant maxi de tous les lots pour quatre ans, les montants par lots correspondent aux montants maxi pour quatre ans. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle marchés et achats publics.
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Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso
Source: OJS 2021/S 041-102187 (2021-02-24)