Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de quinze lots, avec montants minimaux et maximaux, excepté pour le lot 14 qui ne comporte qu'un montant maximal, passé pour une période initiale allant du 1 janvier au 31.12.2021(sous réserve d'une notification à cette date). Il sera ensuite reconduit tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. Les délais d'exécution sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafonds suivants: trois jours calendaires pour les lots 1/2/3/6/7/8, sept jours calendaires pour les lots 4/5, cinq jours calendaires pour les lots 9 à 15. Une visite sur site est possible, sur demande auprès du service gestionnaire dont les coordonnées figurent ci-dessous.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle «Marchés et achats publics», CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de produits chimiques destinés au traitement des eaux — année 2021 renouvelable en 2022, 2023 et 2024
2020_0095_fcs_sv/Jo”
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de quinze lots, avec montants minimaux et maximaux, excepté pour le lot 14 qui ne comporte...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de quinze lots, avec montants minimaux et maximaux, excepté pour le lot 14 qui ne comporte qu'un montant maximal, passé pour une période initiale allant du 1 janvier au 31.12.2021(sous réserve d'une notification à cette date). Il sera ensuite reconduit tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. Les délais d'exécution sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafonds suivants: trois jours calendaires pour les lots 1/2/3/6/7/8, sept jours calendaires pour les lots 4/5, cinq jours calendaires pour les lots 9 à 15. Une visite sur site est possible, sur demande auprès du service gestionnaire dont les coordonnées figurent ci-dessous.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 236 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polychlorosulfate d'aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Montant minimal annuel: 70 000 EUR HT — montant maximal annuel: 400 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible pour trois périodes de douze mois chacune.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium (eau de javel 55º)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 8 000 EUR HT — montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydroxyde de sodium (lessive de soude à 30,5 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal annuel: 18 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits chimiques pour le nettoyage et la désinfection de réservoirs en eau potable” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 1 500 EUR HT — montant maximal annuel: 36 000 EUR HT.
Informations complémentaires: Aucune
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polymères
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 1 800 EUR HT — montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaux vive
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal annuel: 12 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remplissage de bouteilles de chlore
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 1 500 EUR HT — montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'une cuve pour le stockage de CO et fourniture de dioxyde de carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 3 000 EUR HT — montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlorure ferrique à 41 %
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acide citrique 45º
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 3 000 EUR HT — montant maximal annuel: 12 000 EUR HT.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polymères cationique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT — montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaux à effet retardé
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nitrate de calcium
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT — montant maximal annuel: 75 000 EUR HT.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acide chlorhydrique 33 %
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Pas de montant minimal — montant maximal annuel: 1 000 EUR HT.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium (Javel 47-50º)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 1 500 EUR HT — montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-04
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle,
2) capacités techniques et professionnelles,
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs:
Solange Vérité — +33 243473739.
Renseignements techniques:
Benjamin Puech — +33 243473930 (lots 1 à 8), Sylvain Le Bigot — +33 243473977 (lots 9 à 15).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 217-529910 (2020-11-02)
Avis d'attribution de marché (2021-02-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François-Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de quinze lots, avec montants minimum et maximum, excepté pour le lot 14 qui ne comporte...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande faisant l'objet de quinze lots, avec montants minimum et maximum, excepté pour le lot 14 qui ne comporte qu'un montant maximum, passé pour une période initiale allant du 1er janvier au 31.12.2021 (sous réserve d'une notification à cette date). Il sera ensuite reconduit tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. Les délais d'exécution sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafonds suivants: trois jours calendaires pour les lots 1/2/3/6/7/8 sept jours calendaires pour les lots 4/5 cinq jours calendaires pour les lots 9 à quinze; une visite sur site est possible, sur demande auprès du service gestionnaire dont les coordonnées figurent ci-dessous.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 236 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Montant minimum annuel: 70 000 EUR HT, montant maximum annuel: 400 000 EUR (HT).” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium (eau de javel 55)
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT, montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 18 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT, montant maximum annuel: 36 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant minimum annuel: 1 800 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Titre: Acide citrique 45
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Titre: Nitrate de Calcium
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 75 000 EUR (HT).
Description du marché: Pas de montant minimum, montant maximum annuel: 1 000 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium (javel 47-50)
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-529910
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Polychlorosulfate d'aluminium
Date de conclusion du contrat: 2021-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Kemira
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Hypochlorite de sodium (eau de javel 55)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag Bretagne Pays de Loire
Adresse postale: ZI de la Promenade
Commune postale: Grez-en-Bouère
Code postal: 53290
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Hydroxyde de sodium (lessive de soude à 30,5 %)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Produits chimiques pour le nettoyage et la désinfection de réservoirs en eau potable” Nom et adresse du contractant
Nom: Herli
Adresse postale: 16 rue Desaix
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Polymères
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Chaux vive
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 rue Henri-Dagallier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Remplissage de bouteilles de chlore
Nom et adresse du contractant
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri-Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Location d'une cuve pour le stockage de CO et fourniture de dioxyde de carbone
Nom et adresse du contractant
Nom: Messer France
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Chlorure ferrique à 41 %
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Acide citrique 45
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Polymères cationique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Chaux à effet retardé
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société des Fours à Chaux de Sorcy
Adresse postale: 102 terrasse Boieldieu, tour W
Commune postale: Paris-la-Défense
Code postal: 92085
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Nitrate de calcium
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Yara France
Adresse postale: Immeuble Opus 12
Commune postale: Paris-la-Defense
Code postal: 92914
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Acide chlorhydrique 33 %
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Hypochlorite de sodium (javel 47-50)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix: 55 %,
— qualité du produit proposé: 30 %,
— pertinence des...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix: 55 %,
— qualité du produit proposé: 30 %,
— pertinence des moyens mis en œuvre pour assurer une continuité dans les processus de fabrication/stockage/acheminement/livraison des réactifs: 15 %.
Nombre d'offres reçues: PME (5); par voie électronique (15); autre état membre ou pays tiers (0). Parution JOUE: 2020/s 217-529910 du 6.11.2020. Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum (excepté le lot 14 pas de montant minimum, montant maximum seulement) passé de sa notification jusqu'au 31.12.2021 reconductible pour trois périodes de douze mois chacune. La valeur totale indiquée correspond au montant maxi de tous les lots pour quatre ans, les montants par lots correspondent aux montants maxi pour quatre ans. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle marchés et achats publics.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso
Source: OJS 2021/S 041-102187 (2021-02-24)