Acquisition de pièces détachées pour VL, VU, PL, et pour matériels agricoles et engins de TP pour les besoins de la plate-forme technique départementale d'Ille-et-Vilaine
Acquisition de pièces détachées pour véhicules, matériels agricoles et engins de TP (pour 4 lots, en outre, prestations de réparation des pièces).
Forme de marché public: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accords-cadres conclus pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées pour VL, VU, PL, et pour matériels agricoles et engins de TP pour les besoins de la plate-forme technique départementale...”
Titre
Acquisition de pièces détachées pour VL, VU, PL, et pour matériels agricoles et engins de TP pour les besoins de la plate-forme technique départementale d'Ille-et-Vilaine
Acquisition de pièces détachées pour véhicules, matériels agricoles et engins de TP (pour 4 lots, en outre, prestations de réparation des pièces).
Forme de marché public: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accords-cadres conclus pour une période initiale de 1 an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renault VL/VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires d'origine Renault VL/VU pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peugeot Citroën VL/VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires d'origine Peugeot Citroën VL/VU pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
Description du marché
Pièces détachées et accessoires d'origine Peugeot Citroën VL/VU pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toutes marques VL/VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires adaptables VL/VU toutes marques pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
Description du marché
Pièces détachées et accessoires adaptables VL/VU toutes marques pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renault PL
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires PL d'origine Renault pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Iveco PL
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires PL origine Iveco pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toutes marques PL
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires PL toutes marques pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acmar
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour des matériels de la marque Acmar pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de...”
Description du marché
Pièces détachées et accessoires pour des matériels de la marque Acmar pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acometis
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Pièces détachées, accessoires et prestations de réparation des pièces pour des matériels de la marque Acometis pour les plates-formes techniques...”
Description du marché
Pièces détachées, accessoires et prestations de réparation des pièces pour des matériels de la marque Acometis pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aximum
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Pièces détachées, accessoires et prestations de réparation des pièces pour des matériels de la marque Aximum pour les plates-formes techniques...”
Description du marché
Pièces détachées, accessoires et prestations de réparation des pièces pour des matériels de la marque Aximum pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour matériels de la marque Noremat pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
Description du marché
Pièces détachées et accessoires pour matériels de la marque Noremat pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot SMA
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour matériels de la marque SMA pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
Description du marché
Pièces détachées et accessoires pour matériels de la marque SMA pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Claas
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour matériels de la marque Claas pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
Description du marché
Pièces détachées et accessoires pour matériels de la marque Claas pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Case
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour matériels de la marque Case pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
Description du marché
Pièces détachées et accessoires pour matériels de la marque Case pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dynapac
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour matériels Dynapac pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot JCB
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour matériels JCB pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Caterpillar
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour matériels Caterpillar pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hamm/New Holland
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour matériels Hamm/New Holland pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
Description du marché
Pièces détachées et accessoires pour matériels Hamm/New Holland pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flexibles hydrauliques PFTD la Gouesnière
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Flexibles hydrauliques et prestations de réparation de pièces pour la plate-forme technique départementales de la Gouesnière.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balais adaptables pour balayeuse mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Balais adaptables pour balayeuse mécanique pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Batteries véhicules et matériels tous types pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Liebherr
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Liebherr pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
Description du marché
Pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Liebherr pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Energreen
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Energreen pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.”
Description du marché
Pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Energreen pour les plates-formes techniques départementales de la Gouesnière et de Noyal-Châtillon/Seiche.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flexibles hydrauliques PFTD Noyal-Châtillon/Seiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Fourniture de flexibles hydrauliques et prestations de réparation de pièces pour la plate-forme technique départementale de Noyal-Châtillon/Seiche.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La durée de 12 mois indiquée pour chaque accord-cadre est celle de la période initiale. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1...”
La durée de 12 mois indiquée pour chaque accord-cadre est celle de la période initiale. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-d35-0057.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: concernant les délais d'introduction des recours, il convient de se reporter aux articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: concernant les délais d'introduction des recours, il convient de se reporter aux articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de la justice administrative (référé précontractuel) et aux articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de la justice administrative (référé contractuel).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 017-035711 (2020-01-20)
Informations complémentaires (2020-02-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de pièces détachées pour VL, VU, PL, et pour matériels agricoles et engins de TP département d'Ille-et-Vilaine.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 017-035711
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-02-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-24 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“Par rapport au DCE initial, les BPU relatifs aux lots 15, 16, 6 et 10 ont été modifiés. Les DQE ont été modifiés en conséquence.”
Source: OJS 2020/S 034-079992 (2020-02-13)
Avis d'attribution de marché (2020-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département d'Îlle-et-Vilaine
Adresse postale: 1 avenue de la Préfecture — CS 24218
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées pour VL, VU, PL, et pour matériels agricoles et engins de TP pour les besoins de la plate-forme technique départementale...”
Titre
Acquisition de pièces détachées pour VL, VU, PL, et pour matériels agricoles et engins de TP pour les besoins de la plate-forme technique départementale d'Îlle-et-Vilaine
2019-FCS-D35-0057
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Brève description:
“— acquisition de pièces détachées pour véhicules, matériels et engins de la plate-forme technique départementale d'Îlle-et-Vilaine.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 670 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — Renault VL/VU.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthode
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités de commande
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Peugeot citroën VL/VU
Description
Description du marché: — peugeot citroën VL/VU.
Description du marché: — toutes marques VL/VU.
Description du marché: Renault PL.
Description du marché: Iveco PL.
Description du marché: Toutes marques PL.
Champ d'application du marché
Titre: Acmar
Description
Description du marché: Acmar.
Description du marché: Acometis.
Description du marché: Aximum.
Description du marché: Noremat.
Description du marché: — lot SMA.
Champ d'application du marché
Titre: Claas
Description
Description du marché: Claas.
Champ d'application du marché
Titre: Lot case
Description
Description du marché: Lot case.
Description du marché: Dynapac.
Description du marché: Lot JCB.
Description du marché: Caterpillar.
Champ d'application du marché
Titre: Hamm/new Holland
Description
Description du marché: — Hamm/new Holland.
Description du marché: — flexibles hydrauliques PFTD la Gouesnière.
Description du marché: — balais adaptables pour balayeuse mécanique.
Description du marché: Batteries.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Description du marché: Liebherr.
Description du marché: Energreen.
Description du marché: — flexibles hydrauliques PFTD Noyal-Châtillon/Seiche.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 017-035711
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Renault VL/VU
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Peugeot citroën VL/VU
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-0258
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Toutes marques Vl/VU
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Besnard et Gerard
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35011
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-0234
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Renault PL
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Kertrucks
Commune postale: Pace
Code postal: 35740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Iveco PL
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-0259
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Toutes marques PL
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto Omnia industrie Rennes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acmar
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-0235
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Acometis
Nom et adresse du contractant
Nom: Acometis production
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Aximum
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-0236
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0237
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot SMA
Nom et adresse du contractant
Nom: SMA faucheux
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020-0238
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Claas
Nom et adresse du contractant
Nom: SM3 Claas
Commune postale: Fleury
Code postal: 50800
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020-0239
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lot case
Nom et adresse du contractant
Nom: TP assistance
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020-0240
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Dynapac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020-0241
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot JCB
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020-0242
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Caterpillar
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2020-0243
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Hamm/new holland
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2020-0249
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Flexibles hydrauliques PFTD la Gouesnière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2020-0250
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Flexibles hydrauliques PFTD Noyal-Châtillon/Seiche
Nom et adresse du contractant
Nom: Hiot
Code postal: 35067
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-0244
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Balais adaptables pour balayeuse mécanique
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Vendée Balais
Commune postale: Saint-Martin-les-Melle
Code postal: 79500
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0260
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Batteries
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Frère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Liebherr
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Energreen
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— concernant les délais d'introduction des recours, il convient de se reporter aux articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— concernant les délais d'introduction des recours, il convient de se reporter aux articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de la justice administrative (référé pré-contractuel) et aux articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de la justice administrative (référé contractuel).
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Source: OJS 2020/S 126-308188 (2020-06-30)