Acquisition de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et spéciaux

Commune de Rouen

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum ni maximum, d'une durée initiale d'un an renouvelable trois fois avec des périodes de reconduction d'un an. La procédure est passée dans le cadre d'une groupement de commandes entre les Villes de Darnétal et Rouen et de la Métropole Rouen Normandie.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-06 Avis de marché
2021-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 21760540100017
Adresse postale: Hôtel de ville, 2 place du Général de Gaulle, CS 31402
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 276089005 📞
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Fax: +33 235088722 📠
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Darnétal
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Commune postale: Darnétal

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76160
Courrier électronique: marches.publics@mairie-darnetal.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: 108 allée François Mitterrand
Commune postale: Rouen

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76006
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et spéciaux 20dla05”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum ni maximum, d'une durée initiale d'un an renouvelable trois fois avec des périodes de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Distributeur — grossiste
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Description du marché: Distributeur — grossiste.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois; les périodes de reconduction sont d'un an.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de signalisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation 📦
Description du marché: Systèmes de signalisation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-10 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si le marché est reconduit jusqu'à son terme, une nouvelle procédure de mise en concurrence aura lieu courant 2024.”
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2020/S 220-539656 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 place du Général-de-Gaulle, CS 31402

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Place du Général-de-Gaulle
Adresse postale: 108 allée François-Mitterrand

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, d'une durée initiale d'un an renouvelable trois fois avec des périodes de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 181 562 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-539656

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20116
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Distributeur — grossiste
Date de conclusion du contrat: 2021-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Ragues Rouen
Adresse postale: 26 place des Chartreux
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Code postal: 76140
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 583 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20117
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Systèmes de signalisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mercura SAS
Adresse postale: 4 rue Louis-Pasteur, CS 82926
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 979 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La CAO a statué sur l'attribution du marché le 17.2.2021. Celui-ci a été signé le 3 mars par le pouvoir adjudicateur et notifié le 8 mars. Les montants des...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Source: OJS 2021/S 050-123784 (2021-03-09)