Acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur

Métropole Européenne de Lille

L'accord-cadre est alloti en trois lots. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la MEL et Sourceo. Le coordonnateur du groupement de commandes est la MEL, qui est chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection jusqu'à la notification de l'accord-cadre, puis à son exécution. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle, par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard quatre mois avant la fin de la période annuelle en cours. Le marché prend fin si, dans le cas où un avenant n'est pas conclu, le montant maximal est atteint. Dans ce cas, la date de l'accord-cadre correspond à la date de notification du bon de commande portant atteinte du montant maximal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-06	Avis de marché
2020-10-01	Avis d'attribution de marché
2020-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines
Numéro de référence: 20AL15
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines ou moteurs 📦
Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Services de réparation et d'entretien de bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.support@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320216692 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22084&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22084&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-06 📅
Date limite de soumission: 2020-08-21 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-323817
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 690 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 relatif à l'acquisition de fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques, donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, est conclu pour les montants suivants:

— montant minimal sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): sans seuil;

— montant maximal sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): 200 000 EUR HT. Il sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé à trois sous réserve d'un nombre d'offres suffisant.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Entretien et réparation de matériels d'espaces verts et agricoles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot nº 2 relatif à l'entretien et la réparation de matériels d'espaces verts et agricoles, donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, est conclu pour les montants suivants:

— montant maximal sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): 600 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation d'engins nautiques à moteur
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot nº 3 relatif à l'entretien et la réparation d'engins nautiques à moteur, donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, est conclu pour les montants suivants:

— montant maximal sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): 300 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Liste des livraisons/services fournis au cours des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Nom du pouvoir adjudicateur: Sourceo — production d'eau de la MEL
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749
Commune postale: Lille Cedex
Pays: Nord 🏙️
Contact
Point de contact: Buttin Violaine
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22084&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3

Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4 .4.2014.

Source: OJS 2020/S 132-323817 (2020-07-06)

Avis d'attribution de marché (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est alloti en trois lots. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la MEL et Sourceo. Le coordonnateur du groupement de commandes est la MEL, qui est chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection jusqu'à la notification de l'accord-cadre, puis à son exécution. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle, par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard quatre mois avant la fin de la période annuelle en cours. Le marché prend fin si, dans le cas où un avenant n'est pas conclu, le montant maximum est atteint. Dans ce cas, la date de l'accord-cadre correspond à la date de notification du bon de commande portant atteinte du montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-469840
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-323817
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Le lot nº 1 relatif à l'acquisition de fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautique est en cours d'attribution. Cette présente publication d'annulation concerne uniquement le lot nº 2.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques.
Brève description:

— montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): sans seuil;

— montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): 200 000 EUR HT. Il sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé à trois sous réserve d'un nombre d'offres suffisant.

Informations complémentaires:

Brève description:

— montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): 600 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Le lot nº 2 portant sur l'entretien et la réparation de matériels d'espaces verts et agricoles a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général.

Intitulé du lot: Entretien et réparation d'engins nautiques à moteur.
Brève description:

— montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): 300 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Le lot nº 3 relatif à l'entretien et la réparation d'engins nautiques à moteur est en cours d'attribution. Cette présente publication d'annulation concerne uniquement le lot nº 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison indiqués dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adéquation des modalités d'organisation et du délai d'approvisionnement des pièces proposées selon les différentes marques précisés dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Richesse de l'offre évaluée à partir de la liste des marques référencées
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention indiqué dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 20
5
Critère de qualité (nom): Pertinence du nombre d'heures proposé pour l'entretien du matériel indiqué dans bordereau des prix unitaires
Adaptation des moyens humains affectés aux prestations de l'accord-cadre précisés dans le mémoire technique
Effort en matière environnementale sur le traitement des déchets indiqué dans le mémoire technique
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Adaptation des moyens humains affectés pour la réalisation de l'accord-cadre précisés dans le mémoire technique
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 093 201 00016

Référence
Informations complémentaires

La présente publication d'annulation concerne le lot nº 2 de l'accord-cadre relatif à l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur (procédure ayant fait l'objet d'une publication au JOUE le 10.7.2020 — numéro 2020/S132-323817 et au BOAMP le 8.7.2020 — identifiant 20-86565).

Cet accord-cadre était décomposé en trois lots:

— lot nº 1: fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques;

— lot nº 2: entretien et réparation de matériels d'espaces verts et agricoles;

— lot nº 3: entretien et réparation d'engins nautiques à moteur.

Ce lot nº 2 portant sur l'entretien et la réparation de matériels d'espaces verts et agricoles a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les lots nº 1 et 3 sont en cours d'attribution.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Source: OJS 2020/S 194-469840 (2020-10-01)

Avis d'attribution de marché (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-575926
Numéro JO-S: 233

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant maximal sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): 200 000 EUR HT.

Il sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé à trois sous réserve d'un nombre d'offres suffisant.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: Ets Lambin
Commune postale: Maninghem
Code postal: 62650
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: EV10
Commune postale: La Gorgue
Code postal: 59253
Nom: SARL Ateliers Ghestem
Commune postale: Chereng
Code postal: 59152
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 233-575926 (2020-11-25)

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