Acquisition de petits matériels types tailles haie, souffleurs, débroussailleuses, motobineuses, petites tondeuses et de gros matériels agricoles tels que les broyeurs à branches, grosses tondeuses, machines d'entretien des gazons synthétiques pour l'entretien des espaces verts de la ville de Décines-Charpieu. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.
Avis de marché (2020-12-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 2020 08
Brève description:
“Acquisition de petits matériels types tailles haie, souffleurs, débroussailleuses, motobineuses, petites tondeuses et de gros matériels agricoles tels que...”
Brève description
Acquisition de petits matériels types tailles haie, souffleurs, débroussailleuses, motobineuses, petites tondeuses et de gros matériels agricoles tels que les broyeurs à branches, grosses tondeuses, machines d'entretien des gazons synthétiques pour l'entretien des espaces verts de la ville de Décines-Charpieu. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-596352
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 30 000 EUR HT. Ces montants restent inchangés pour les périodes de reconduction. La date de notification prévisionnelle est fixée au 10.3.2021.
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Source: OJS 2020/S 242-596352 (2020-12-07)