Acquisition de matériel jetable

Ville de Levallois

Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. La procédure est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ils seront attribués à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 360 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-26 Avis de marché
2020-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: Sa2001
Brève description:
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. La procédure est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ils seront attribués à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 360 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-08-03 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-303333
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Il n'y a pas de montant minimal.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de vaisselle et d'accessoires de table jetables
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'acquisition de vaisselle et accessoires de table jetables correspond à la liste non exhaustive suivante: gobelets, tasses, couverts de table, assiettes, serviettes et nappes en papier, plateaux traiteur, etc.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les prestations débuteront à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, le marché pourra ensuite être reconduit tacitement à l'initiative de la Ville pour un an et ce, dans la limite de trois fois.
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Informations complémentaires: Il n'y a pas de montant minimal.
Intitulé du lot: Acquisition de sacs et emballages
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'acquisition de sacs et emballages correspond aux produits suivants, listés au sein du BPU: sac papier, papier cadeau, pochette, rouleau d'étiquettes, bolduc etc. (liste non exhaustive).
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Levallois
Adresse postale: place de la République
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 2
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
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Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC. Les candidats devront remettre les échantillons de fournitures correspondant aux lots auxquels ils soumissionnent, dans le respect des caractéristiques exigées à l'article 4.1. du CCP «Description des fournitures».
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Pour le lot nº 1: les produits fournis en échantillons, devront être identiques à ceux indiqués au sein du DQE (mêmes matériaux et modèles):
— deux petites cuillères, 11,5 cm;
— deux couteaux, 17 cm;
— deux fourchettes, 17 cm;
— une grande assiette ronde, environ 24 cm de diamètre;
— une petite assiette ronde, environ 18,5 cm de diamètre;
— un gobelet 25 cl;
— une petite nappe de dentelle ronde et blanche, papier, environ 17 cm.
Pour le lot nº 2:
— une pochette pelliculée noire à poignée à soufflets, 128 g/m
— un sac en papier kraft blanc à poignées torsadées à soufflets 110 g/m
— un sac kraft à poignées torsadées sans personnalisation (24 × 12 × 31 cm environ).
Pour ces échantillons, il n'est pas demandé de personnalisation suivant les modèles communiqués. Il est demandé aux candidats de fournir une représentation graphique (c'est-à-dire un croquis, en format A4 ou A6) du sac tel que réalisé avec le logo «I love Levallois». Les dimensions des différents échantillons sont données à titre indicatif. Les candidats devront fournir les échantillons qui se rapprochent le plus possible de ces dimensions. La date limite pour poser les questions est fixée au 20.7.2020 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 27.7.2020.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 124-303333 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le Code» dans le présent avis. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ils seront attribués à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 360 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
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Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-540001
Se réfère à l'avis: 2020/S 124-303333
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Il n'y a pas de montant minimum.

Objet
Champ d'application du marché
Il n'y a pas de montant minimum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Nom: Daugeron et Fils
Adresse postale: 12 route de Montigny
Commune postale: Moret-sur-Loing Cedex
Code postal: 77816
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Milhe et Avons
Adresse postale: 160 chemin de Notre Dame de Consolation
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13384
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles de Levallois

Référence
Informations complémentaires
Chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont les montants maximum annuels sont fixés comme suit:
— lot nº 1 : 40 000 EUR HTVA; et
— lot nº 2 : 50 000 EUR HTVA.
Il n'y a pas de montant minimum. Les marchés prendront effet à compter de leur notification, pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois.
Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service documentation — 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois. Horaires: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 — fermeture le jeudi matin tél. +33 147157417 — fax: +33 147157566.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;
— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 220-540001 (2020-11-06)
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