Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. La procédure est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ils seront attribués à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 360 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Levallois
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149683000📞
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr📧
Fax: +33 147590396 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.ville-levallois.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Caisse des écoles de Levallois
Adresse postale: place de la République
Commune postale: Levallois
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.ville-levallois.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.ville-levallois.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.ville-levallois.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel jetable
Sa2001
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration📦
Brève description:
“Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. La procédure est organisée par la...”
Brève description
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. La procédure est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ils seront attribués à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 360 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vaisselle et d'accessoires de table jetables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“L'acquisition de vaisselle et accessoires de table jetables correspond à la liste non exhaustive suivante: gobelets, tasses, couverts de table, assiettes,...”
Description du marché
L'acquisition de vaisselle et accessoires de table jetables correspond à la liste non exhaustive suivante: gobelets, tasses, couverts de table, assiettes, serviettes et nappes en papier, plateaux traiteur, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les prestations débuteront à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4...”
Description des renouvellements
Les prestations débuteront à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, le marché pourra ensuite être reconduit tacitement à l'initiative de la Ville pour un an et ce, dans la limite de trois fois.
Afficher plus
Informations complémentaires: Il n'y a pas de montant minimal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de sacs et emballages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'acquisition de sacs et emballages correspond aux produits suivants, listés au sein du BPU: sac papier, papier cadeau, pochette, rouleau d'étiquettes,...”
Description du marché
L'acquisition de sacs et emballages correspond aux produits suivants, listés au sein du BPU: sac papier, papier cadeau, pochette, rouleau d'étiquettes, bolduc etc. (liste non exhaustive).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment...”
Liste et brève description des conditions
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 2 trimestre 2024.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
— www.ville-levallois.fr
— www.marches-publics.info
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC. Les candidats devront remettre les échantillons de fournitures correspondant aux lots auxquels ils soumissionnent, dans le respect des caractéristiques exigées à l'article 4.1. du CCP «Description des fournitures».
Pour le lot nº 1: les produits fournis en échantillons, devront être identiques à ceux indiqués au sein du DQE (mêmes matériaux et modèles):
— deux petites cuillères, 11,5 cm;
— deux couteaux, 17 cm;
— deux fourchettes, 17 cm;
— une grande assiette ronde, environ 24 cm de diamètre;
— une petite assiette ronde, environ 18,5 cm de diamètre;
— un gobelet 25 cl;
— une petite nappe de dentelle ronde et blanche, papier, environ 17 cm.
Pour le lot nº 2:
— une pochette pelliculée noire à poignée à soufflets, 128 g/m (20 × 24 × 8 cm);
— un sac en papier kraft blanc à poignées torsadées à soufflets 110 g/m (25 × 9 × 32 cm);
— un sac kraft à poignées torsadées sans personnalisation (24 × 12 × 31 cm environ).
Pour ces échantillons, il n'est pas demandé de personnalisation suivant les modèles communiqués. Il est demandé aux candidats de fournir une représentation graphique (c'est-à-dire un croquis, en format A4 ou A6) du sac tel que réalisé avec le logo «I love Levallois». Les dimensions des différents échantillons sont données à titre indicatif. Les candidats devront fournir les échantillons qui se rapprochent le plus possible de ces dimensions. La date limite pour poser les questions est fixée au 20.7.2020 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 27.7.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 124-303333 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Caisse des Écoles de Levallois
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. La procédure est organisée par la...”
Brève description
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le Code» dans le présent avis. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ils seront attribués à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 360 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires: Il n'y a pas de montant minimum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 124-303333
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de vaisselle et d'accessoires de table jetables
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Daugeron et Fils
Adresse postale: 12 route de Montigny
Commune postale: Moret-sur-Loing Cedex
Code postal: 77816
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de sacs et emballages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Milhe et Avons
Adresse postale: 160 chemin de Notre Dame de Consolation
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13384
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont les montants maximum annuels sont fixés comme suit:
—...”
Chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont les montants maximum annuels sont fixés comme suit:
— lot nº 1 : 40 000 EUR HTVA; et
— lot nº 2 : 50 000 EUR HTVA.
Il n'y a pas de montant minimum. Les marchés prendront effet à compter de leur notification, pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois.
Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service documentation — 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois. Horaires: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 — fermeture le jeudi matin tél. +33 147157417 — fax: +33 147157566.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;
— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 220-540001 (2020-11-06)