Acquisition de livres de bibliothèque et de loisirs, de livres et d'ouvrages scolaires, de matériels pédagogiques et de jeux éducatifs pour la ville d'Évry-Courcouronnes
Acquisition de livres de bibliothèque et de loisirs, de livres et d'ouvrages scolaires, de matériels pédagogiques et de jeux éducatifs pour la ville d'Évry-Courcouronnes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres de bibliothèque et de loisirs, de livres et d'ouvrages scolaires, de matériels pédagogiques et de jeux éducatifs pour la ville...”
Titre
Acquisition de livres de bibliothèque et de loisirs, de livres et d'ouvrages scolaires, de matériels pédagogiques et de jeux éducatifs pour la ville d'Évry-Courcouronnes
2020-03
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Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“Acquisition de livres de bibliothèque et de loisirs, de livres et d'ouvrages scolaires, de matériels pédagogiques et de jeux éducatifs pour la ville...”
Brève description
Acquisition de livres de bibliothèque et de loisirs, de livres et d'ouvrages scolaires, de matériels pédagogiques et de jeux éducatifs pour la ville d'Évry-Courcouronnes.
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Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 acquisition de livres de bibliothèque et de loisir (0/12 ans)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: Acquisition de livres de bibliothèque et de loisir (0/12 ans).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an,...”
Description des renouvellements
La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Informations complémentaires: Le montant maximal des commandes est fixé à 65 000 EUR HT pour le lot 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2 acquisition d'ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'enfant, de l'enseignant et/ou de l'animateur (manuels, fichiers...”
Titre
Lot nº 2 acquisition d'ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'enfant, de l'enseignant et/ou de l'animateur (manuels, fichiers thématiques, cahier de maître) (0/12 ans)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“Acquisition d'ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'enfant, de l'enseignant et/ou de l'animateur (manuels, fichiers thématiques,...”
Description du marché
Acquisition d'ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'enfant, de l'enseignant et/ou de l'animateur (manuels, fichiers thématiques, cahier de maître) (0/12 ans).
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Informations complémentaires: Le montant maximal des commandes est fixé à 105 000 EUR HT pour le lot 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3 acquisition de matériel pédagogique et de jeux éducatifs à destination des équipements d'accueil de jeunes enfants (0/4 ans), des écoles...”
Titre
Lot nº 3 acquisition de matériel pédagogique et de jeux éducatifs à destination des équipements d'accueil de jeunes enfants (0/4 ans), des écoles maternelles (3/6 ans), des écoles primaires (6/11 ans)
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché:
“Acquisition de matériel pédagogique et de jeux éducatifs à destination des équipements d'accueil de jeunes enfants (0/4 ans), des écoles maternelles (3/6...”
Description du marché
Acquisition de matériel pédagogique et de jeux éducatifs à destination des équipements d'accueil de jeunes enfants (0/4 ans), des écoles maternelles (3/6 ans), des écoles primaires (6/11 ans), des accueils de loisirs et des maisons de quartiers à l'exclusion du mobilier à destination des jeunes enfants.
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Informations complémentaires: Le montant maximal des commandes est fixé à 180 000 EUR HT pour le lot 3.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— labels, agréments ou certificats de l'entreprise ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Évry-Courcouronnes.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine consultation prévue en janvier 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — le dossier de consultation est mis à disposition par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.aws-achat.fr
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2020/S 022-047546 (2020-01-28)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune d'Évry-Courcouronnes
Adresse postale: place des Droits de l'Homme, et du Citoyen
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 Acquisition de livres de bibliothèque et de loisir (zéro/douze ans)
Description
Description du marché: Acquisition de livres de bibliothèque et de loisir (zéro/douze ans).
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Le montant maximum des commandes est fixé à 65 000 EUR HT pour le lot 1.
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2 Acquisition d'ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'enfant, de l'enseignant et/ou de l'animateur (manuels, fichiers...”
Titre
Lot nº 2 Acquisition d'ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'enfant, de l'enseignant et/ou de l'animateur (manuels, fichiers thématiques, cahier de maître) (zéro/douze ans)
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Description du marché:
“Acquisition d'ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'enfant, de l'enseignant et/ou de l'animateur (manuels, fichiers thématiques,...”
Description du marché
Acquisition d'ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'enfant, de l'enseignant et/ou de l'animateur (manuels, fichiers thématiques, cahier de maître) (zéro/douze ans).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3 Acquisition de matériel pédagogique et de jeux éducatifs à destination des équipements d'accueil de jeunes enfants (zéro/quatre ans), des écoles...”
Titre
Lot nº 3 Acquisition de matériel pédagogique et de jeux éducatifs à destination des équipements d'accueil de jeunes enfants (zéro/quatre ans), des écoles maternelles (trois/six ans), des écoles primaires (six/onze ans)
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Description du marché:
“Acquisition de matériel pédagogique et de jeux éducatifs à destination des équipements d'accueil de jeunes enfants (zéro/quatre ans), des écoles maternelles...”
Description du marché
Acquisition de matériel pédagogique et de jeux éducatifs à destination des équipements d'accueil de jeunes enfants (zéro/quatre ans), des écoles maternelles (trois/six ans), des écoles primaires (six/onze ans), des accueils de loisirs et des maisons de quartiers à l'exclusion du mobilier à destination des jeunes enfants.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 022-047546
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1 Acquisition de livres de bibliothèque et de loisir (zéro/douze ans)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2 Acquisition d'ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'enfant, de l'enseignant et / ou de l'animateur (manuels, fichiers...”
Titre
Lot nº 2 Acquisition d'ouvrages scolaires et tout support pédagogique à destination de l'enfant, de l'enseignant et / ou de l'animateur (manuels, fichiers thématiques, cahier de maître) (zéro/douze ans)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot nº 3 Acquisition de matériel pédagogique et de jeux éducatifs à destination des équipements d'accueil de jeunes enfants (zéro/quatre ans), des écoles...”
Titre
Lot nº 3 Acquisition de matériel pédagogique et de jeux éducatifs à destination des équipements d'accueil de jeunes enfants (zéro/quatre ans), des écoles maternelles (trois/six ans), des écoles primaires (six/onze ans)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Source: OJS 2021/S 028-068903 (2021-02-05)