Avis de marché (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 20s0045
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en six lots:
— lot 1: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office): un attributaire maximal;
— lot 2: documentaires adultes (nouveautés, fonds): deux attributaires maximaux;
— lot 3: fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD): trois attributaires maximaux;
— lot 4: livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office: un attributaire maximal;
— lot 5: CD, vinyles: un attributaire maximal;
— lot 6: DVD et Blu-ray: deux attributaires maximaux.
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Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en six lots:
— lot 1: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office): un attributaire maximal;
— lot 2: documentaires adultes (nouveautés, fonds): deux attributaires maximaux;
— lot 3: fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD): trois attributaires maximaux;
— lot 4: livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office: un attributaire maximal;
— lot 5: CD, vinyles: un attributaire maximal;
— lot 6: DVD et Blu-ray: deux attributaires maximaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Livres de bibliothèque
📦
Code CPV supplémentaire:
Livres de bibliothèque
📦
Disques compacts (CD)
📦
Disques numériques polyvalents (DVD)
📦
Lieu d'exécution
Région NUTS:
Nord
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allendé — service Marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet:
http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique:
marches-publics@villeneuvedascq.fr đź“§
Téléphone:
+33 320435070 📞
Fax: +33 320670767
đź“
URL des documents:
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation:
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 đź“…
Date limite de soumission: 2020-10-19 đź“…
Date de publication: 2020-09-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-437023
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 1.1.2021 ou à compter de la date de notification du marché si cette date est postérieure au 1.1.2021 et se termine le 31.12.2021, soit une durée maximale de douze mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024.
Financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Réponse et groupement: le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R. 2142- 24 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 1.1.2021 ou à compter de la date de notification du marché si cette date est postérieure au 1.1.2021 et se termine le 31.12.2021, soit une durée maximale de douze mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024.
Financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Réponse et groupement: le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R. 2142- 24 du code de la commande publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en six lots:
— lot 1: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office): un attributaire maximal;
— lot 2: documentaires adultes (nouveautés, fonds): deux attributaires maximaux;
— lot 3: fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD): trois attributaires maximaux;
— lot 4: livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office: un attributaire maximal;
— lot 5: CD, vinyles: un attributaire maximal;
— lot 6: DVD et Blu-ray: deux attributaires maximaux.
Valeur totale estimée: 404 666 EUR 💰
Intitulé du lot: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office)
Numéro du lot: 1
Brève description: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office).
Valeur estimée hors TVA: 56 666 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024.
Intitulé du lot: Documentaires adultes (nouveautés, fonds)
Numéro du lot: 2
Brève description: Documentaires adultes (nouveautés, fonds).
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD).
Intitulé du lot: Livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office.
Valeur estimée hors TVA: 81 333 EUR 💰
Intitulé du lot: CD, vinyles
Numéro du lot: 5
Brève description: CD, vinyles.
Valeur estimée hors TVA: 33 333 EUR 💰
Intitulé du lot: DVD et Blu-ray
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 66 666 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus se référer au règlement de consultation.
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Se référer au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service marchés mairie.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur:
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents:
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve d'Ascq: service Marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allendé, 3e étage — Mercury
Pays:
Nord
🏙️
Adresse Internet:
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 1.1.2021 ou à compter de la date de notification du marché si cette date est postérieure au 1.1.2021 et se termine le 31.12.2021, soit une durée maximale de douze mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024.
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Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 1.1.2021 ou à compter de la date de notification du marché si cette date est postérieure au 1.1.2021 et se termine le 31.12.2021, soit une durée maximale de douze mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024.
Financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Réponse et groupement: le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R. 2142- 24 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Réponse et groupement: le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R. 2142- 24 du code de la commande publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 359542342 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-lille@juradm.fr đź“§
Fax: +33 359542445
đź“
Adresse Internet:
http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone:
+33 383342565 📞
Fax: +33 383342224
đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service Marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allendé, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone:
+33 320435070 📞
Courrier électronique:
marches-publics@villeneuvedascq.fr đź“§
Fax: +33 320670767
đź“
Adresse Internet:
https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2020/S 182-437023 (2020-09-15)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en six lots:
— lot 1: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office): un attributaire maximum,
— lot 2: documentaires adultes (nouveautés, fonds): deux attributaires maximum,
— lot 3: fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD): trois attributaires maximum,
— lot 4: livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office: un attributaire maximum,
— lot 5: CD, vinyles: un attributaire maximum,
— lot 6: DVD et blu-ray: deux attributaires maximum.
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Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en six lots:
— lot 1: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office): un attributaire maximum,
— lot 2: documentaires adultes (nouveautés, fonds): deux attributaires maximum,
— lot 3: fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD): trois attributaires maximum,
— lot 4: livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office: un attributaire maximum,
— lot 5: CD, vinyles: un attributaire maximum,
— lot 6: DVD et blu-ray: deux attributaires maximum.
Valeur totale du marché: 404 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allendé — service «Marchés publics»
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 đź“…
Date de publication: 2021-01-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009160
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-437023
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office): un attributaire maximum,
— lot 2: documentaires adultes (nouveautés, fonds): deux attributaires maximum,
— lot 3: fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD): trois attributaires maximum,
— lot 4: livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office: un attributaire maximum,
— lot 5: CD, vinyles: un attributaire maximum,
— lot 6: DVD et blu-ray: deux attributaires maximum.
Intitulé du lot: DVD et blu-ray
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 đź“…
Nom: Rue Royale Éditions
Adresse postale: 5 rue Royale
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
🇫🇷
Nord
🏙️
Valeur totale du marché: 56666.68 EUR 💰
Nom: Alizé SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays:
Essonne
🏙️
Valeur totale du marché: 83333.32 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays:
RhĂ´ne
🏙️
Nom: Nouvelle Librairie Les Lisières
Adresse postale: 73 rue Gaston Baratte
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59493
Nom: Le Bateau Livre
Adresse postale: 154 rue Gambetta
Valeur totale du marché: 81333.32 EUR 💰
Nom: Gam
Adresse postale: 8 bis route des Creuses — CS 20298
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Pays:
Haute-Savoie
🏙️
Valeur totale du marché: 33333.32 EUR 💰
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy — 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 66666.68 EUR 💰
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays:
Val-d’Oise
🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service «Marchés publics»
Source: OJS 2021/S 006-009160 (2021-01-06)