Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en six lots:
— lot 1: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office): un attributaire maximal;
— lot 2: documentaires adultes (nouveautés, fonds): deux attributaires maximaux;
— lot 3: fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD): trois attributaires maximaux;
— lot 4: livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office: un attributaire maximal;
— lot 5: CD, vinyles: un attributaire maximal;
— lot 6: DVD et Blu-ray: deux attributaires maximaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres, CD et vinyles audio, DVD de fiction et documentaires
20s0045”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en six lots:
— lot 1: BD...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en six lots:
— lot 1: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office): un attributaire maximal;
— lot 2: documentaires adultes (nouveautés, fonds): deux attributaires maximaux;
— lot 3: fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD): trois attributaires maximaux;
— lot 4: livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office: un attributaire maximal;
— lot 5: CD, vinyles: un attributaire maximal;
— lot 6: DVD et Blu-ray: deux attributaires maximaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 404 666 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 666 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires adultes (nouveautés, fonds)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Documentaires adultes (nouveautés, fonds).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 333 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 333 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 333 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CD, vinyles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: CD, vinyles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 333 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVD et Blu-ray
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 666 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus se référer au règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Se référer au règlement de consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Se référer au règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service marchés mairie.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 1.1.2021 ou à compter de la date de notification du marché si cette date est postérieure au 1.1.2021 et se termine le 31.12.2021, soit une durée maximale de douze mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024.
Financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Réponse et groupement: le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R. 2142- 24 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service Marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allendé, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr📧
Fax: +33 320670767 📠
URL: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html🌏
Source: OJS 2020/S 182-437023 (2020-09-15)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allendé — service «Marchés publics»
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en six lots:
— lot 1: BD...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en six lots:
— lot 1: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office): un attributaire maximum,
— lot 2: documentaires adultes (nouveautés, fonds): deux attributaires maximum,
— lot 3: fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD): trois attributaires maximum,
— lot 4: livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office: un attributaire maximum,
— lot 5: CD, vinyles: un attributaire maximum,
— lot 6: DVD et blu-ray: deux attributaires maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 404 666 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: DVD et blu-ray
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 182-437023
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: BD adultes/jeunesse (nouveautés, fonds, office)
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Rue Royale Éditions
Adresse postale: 5 rue Royale
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56666.68 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Documentaires adultes (nouveautés, fonds)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Alizé SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.32 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.32 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fiction adultes, textes lus et fiction VO (hors BD)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.32 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.32 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle Librairie Les Lisières
Adresse postale: 73 rue Gaston Baratte
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59493
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83333.32 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres jeunesse (fiction, docs, textes lus), nouveautés, fonds, office
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Bateau Livre
Adresse postale: 154 rue Gambetta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81333.32 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: CD, vinyles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 8 bis route des Creuses — CS 20298
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33333.32 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: DVD et blu-ray
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy — 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.68 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.68 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service «Marchés publics»
Source: OJS 2021/S 006-009160 (2021-01-06)