Les prestations objet, de la présente consultation concernent l'acquisition de lits médicaux et de pièces détachées pour les besoins du service matériel médical Filieris Nord. Les lits médicaux doivent respecter le cahier des charges de la la Liste des produits et prestations remboursables (LPPR).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de lits médicaux et de pièces détachées pour les besoins du service matériel médical Filieris Nord
AO 20 NO 0005”
Produits/services: Lits médicaux📦
Brève description:
“Les prestations objet, de la présente consultation concernent l'acquisition de lits médicaux et de pièces détachées pour les besoins du service matériel...”
Brève description
Les prestations objet, de la présente consultation concernent l'acquisition de lits médicaux et de pièces détachées pour les besoins du service matériel médical Filieris Nord. Les lits médicaux doivent respecter le cahier des charges de la la Liste des produits et prestations remboursables (LPPR).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lits médicaux standards 90 cm avec accessoires barrières et potence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lits médicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Lits médicaux standards 90 cm avec accessoires barrières et potence.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois par période successive de douze...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois par période successive de douze mois sans que la durée totale n'excède 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur au sens des articles L. 2125-1.1º, R....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur au sens des articles L. 2125-1.1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lits médicaux standards 100 cm avec accessoires barrières et potence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lits médicaux standards 100 cm avec accessoires barrières et potence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lits médicaux à hauteur minimale réduite inférieure à 250 mm avec accessoires barrières et potence” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lits médicaux à hauteur minimale réduite inférieure à 250 mm avec accessoires barrières et potence.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lits médicaux pour patients de plus 135 kg avec accessoires barrières et potence” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lits médicaux pour patients de plus 135 kg avec accessoires barrières et potence.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lits médicaux double avec accessoires barrières et potence
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lits médicaux double avec accessoires barrières et potence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lits médicaux double 180 cm avec accessoires barrières et potence
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lits médicaux double 180 cm avec accessoires barrières et potence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour lits médicaux HMS type EURO 1000/1600 Fortissimo
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pièces détachées pour lits médicaux HMS type EURO 1000/1600 Fortissimo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Une lettre de candidature (imprimé DC1, ou équivalent) disponible sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
5) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
5) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. (Si la date de création du candidat est inférieure à trois ans, le candidat peut prouver sa capacité financière par d'autres moyens que la production de chiffres d'affaires et notamment par une déclaration appropriée de banque).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“6) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
7)...”
Liste et brève description des critères de sélection
6) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
7) Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 10.9.2024.
Informations complémentaires
“a) Demande de DCE (article 1.11 RC)
Le DCE sera exclusivement téléchargeable sur la plate-forme de Achat Public à l'adresse suivante:...”
a) Demande de DCE (article 1.11 RC)
Le DCE sera exclusivement téléchargeable sur la plate-forme de Achat Public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8zLBn2pi9V
b) Forme juridique du groupement (article 1.12 RC)
Aucune forme particulière de groupement n'est requise. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
c) Remise des plis (article 3 RC)
Conformément aux articles L. 2132-2 et R. 2132-7 du CCP, la remise des offres sous format dématérialisée est obligatoire, sous peine de voir son offre déclarée irrégulière. Il n'est cependant pas obligatoire de signer électroniquement les documents de candidature et d'offre dès la remise des plis. Cette signature sera requise pour le(s) candidat(s) placé(s) en position d'attributaire(s).
Conformément à l'article R. 2132-7 du CCP, les candidats remettent obligatoirement leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 22.5.2020 à 12 h 00, sur le site www.achatpublic.com en suivant la procédure indiquée dans l'espace entreprise > salle des marchés > aide > Manuel entreprises.
L'adresse pour répondre par voie électronique est: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8zLBn2pi9V
Les seuls plis de type «papier» acceptés sont ceux qui constituent une «copie de sauvegarde».
Conformément aux dispositions de l'article 8.3 du règlement de la consultation. Le marché sera financé sur les fonds propres de la CANSSM.
Conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le service engagement/ordonnancement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550📞
Fax: +33 144325849 📠
URL: http://www.ca-paris.justice.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile; le référé pré-contractuel s'exerce avant la signature du marché et le référé contractuel après sa signature
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550📞
Fax: +33 144325849 📠
URL: http://www.ca-paris.justice.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 067-158854 (2020-04-01)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations objet, de la présente consultation concernent l'acquisition de lits médicaux et de pièces détachées pour les besoins du service matériel...”
Brève description
Les prestations objet, de la présente consultation concernent l'acquisition de lits médicaux et de pièces détachées pour les besoins du service matériel médical Filieris Nord. Les lits médicaux doivent respecter le cahier des charges de la Liste des produits et prestations remboursables (LPPR).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 589 381 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 067-158854
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20 AO NO 0042
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lits médicaux standards 90 cm avec accessoires barrières et potence
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: HMS Vilgo Home Médical Service
Adresse postale: 243 rue Salvador Allende
Commune postale: Loos-lez-Lille
Code postal: 59120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: guillaume.herman@hms-vilgo.com📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.hms-vilgo.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 071 💰
2️⃣
Numéro de contrat: no20 AO NO 0043
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: lits médicaux standards 100 cm avec accessoires barrières et potence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 488 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20 AO NO 0044
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lits médicaux à hauteur minimale réduite inférieure à 250 mm avec accessoires barrières et potence” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 291 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20 AO NO 0046
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lits médicaux pour patients de plus de 135 kg avec accessoires barrières et potence” Nom et adresse du contractant
Nom: Sotec Medical
Adresse postale: 12 rue de la Garde, ZAC du Bois Brillant
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Courrier électronique: sotec@hacare.com📧
Région: Pays de la Loire🏙️
URL: http://www.sotec-hacare.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 510 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20 AO NO 0047
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lits médicaux double avec accessoires barrières et potence
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 12 rue de la Garde — ZAC du Bois Brillant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 190 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lits médicaux double 180 cm avec accessoires barrières et potence
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 20 AO NO 0045
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Pièces détachées pour lits médicaux HMS type EURO 1000/16000 Fortissimo ou équivalent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 831 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile. Le référé précontractuel s'exerce avant la signature du marché et le référé contractuel après sa signature.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Source: OJS 2020/S 227-557110 (2020-11-17)