Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en 7 lots:
— lot 1: jeux d' exercice: 3 attributaires maximum,
— lot 2: jeux symboliques: 3 attributaires maximum,
— lot 3: jeux d' assemblage: 3 attributaires maximum,
— lot 4: jeux de règle: 3 attributaires maximum,
— lot 5: fournitures et accessoires fongibles en matériel: 3 attributaires maximum,
— lot 6: accessoires pour animations sportives et de loisirs: 3 attributaires maximum,
— lot 7: jeux spécifiques: 1 attributaire maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux, jouets, matériel didactique et sportif
Produits/services: Jeux📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en 7 lots:
— lot 1: jeux d'...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire de fournitures. La consultation est décomposée en 7 lots:
— lot 1: jeux d' exercice: 3 attributaires maximum,
— lot 2: jeux symboliques: 3 attributaires maximum,
— lot 3: jeux d' assemblage: 3 attributaires maximum,
— lot 4: jeux de règle: 3 attributaires maximum,
— lot 5: fournitures et accessoires fongibles en matériel: 3 attributaires maximum,
— lot 6: accessoires pour animations sportives et de loisirs: 3 attributaires maximum,
— lot 7: jeux spécifiques: 1 attributaire maximum.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 497 120 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux d' exercice
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Accessoires de jeux📦
Produits/services supplémentaires: Peintures à usage artistique📦
Produits/services supplémentaires: Puzzles📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Jeux d'exercice.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans et une fin maximale le 12.6.2024.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux symboliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Jeux symboliques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux d'assemblage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché: Jeux d'assemblage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux de règle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Jeux de règle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 200 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires fongibles en matériel
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Description du marché: Fournitures et accessoires fongibles en matériel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 960 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires pour animations sportives et de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché: Accessoires pour animations sportives et de loisirs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 360 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Jeux spécifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus se référer au règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Se référer au règlement de consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Se référer au règlement de consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre comporte des clauses sociales et environnementales. Se référer à l'article 6.3 du cahier des clauses particulières.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service marchés mairie.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute le 13.6.2020 ou à compter de la date de notification du marché si cette date est postérieure au 13.6.2020 et se termine le 12.6.2021, soit une durée maximale de 12 mois. Financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Réponse et groupement: le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R. 2142- 24 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr📧
Fax: +33 320670767 📠
URL: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html🌏
Source: OJS 2020/S 019-041237 (2020-01-24)