Acquisition de fournitures de Construction, d'exploitation et de maintenance de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-1, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Quatre lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Feux de signalisation › Matériel d'éclairage de secours
• Matériaux divers de construction en bois › Contreplaqué
• Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile › Stores

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-19	Avis de marché
2021-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'éclairage de secours
Numéro de référence: 2020cf-Frn41
Brève description: Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-1, R. 2124-2 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'éclairage de secours 📦
Code CPV supplémentaire: Contreplaqué 📦
Matériel d'éclairage de secours 📦
Articles textiles 📦
Stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date limite de soumission: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-395916
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Montant minimum annuel (HT) (EUR): 10 000,00 montant maximum annuel (HT) (EUR): 40 000,00.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'agglo et de contreplaqué
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture d'agglo et de contreplaqué.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période de douze mois.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (HT) (EUR): 10 000,00 montant maximum annuel (HT) (EUR): 40 000,00.

Intitulé du lot: Fourniture de blocs de secours
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de blocs de secours.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (HT) (EUR): 30 000,00 montant maximum annuel (HT) (EUR): 120 000,00.

Intitulé du lot: Fourniture de tissus
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de tissus.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (HT) (EUR): 6 500,00 montant maximum annuel (HT) (EUR): 26 000,00.

Intitulé du lot: Fourniture de stores
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture de stores
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (HT) (EUR): 5 000,00 montant maximum annuel (HT) (EUR): 20 000,00.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire DC1 ou équivalent:lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— Formulaire DC2 ou équivalent:

—— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

—— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

—— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.

Situation économique et financière:

— Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique;

— Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— Gestion environnementale: l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;

— Certificats de contrôle qualité: des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— Systèmes de gestion et de suivi: l'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Clermont-Ferrand.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: avant la signature du marché,

— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 Cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2020/S 163-395916 (2020-08-19)

Avis d'attribution de marché (2021-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 824 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Clermont-Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-136806
Se réfère à l'avis: 2020/S 163-395916
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Montant minimal annuel (HT) [euro(s)]: 10 000,00. Montant maximal annuel (HT) [euro(s)]: 40 000,00.

Objet
Champ d'application du marché

Montant minimal annuel (HT) [euro(s)]: 10 000,00.

Montant maximal annuel (HT) [euro(s)]: 40 000,00.

Intitulé du lot: Fourniture de blocs de de secours
Brève description: Fourniture de blocs de de secours.
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel (HT) [euro(s)]: 30 000,00.

Montant maximal annuel (HT) [euro(s)]: 120 000,00.

Montant minimal annuel (HT) [euro(s)]: 6 500,00.

Montant maximal annuel (HT) [euro(s)]: 26 000,00.

Brève description: Fourniture de stores.
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel (HT) [euro(s)]: 5 000,00.

Montant maximal annuel (HT) [euro(s)]: 20 000,00.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Nom: Distribution matériaux bois panneaux
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Nom: CGE distrbution
Adresse postale: 15/17 boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Lamy SAS
Adresse postale: Rue N Appert — ZAC Saint-Memmie
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires
Durée du marché: douze mois reconductible trois fois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Source: OJS 2021/S 055-136806 (2021-03-16)

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